Réunion du mercredi 12 juillet 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Mission d'information sur l'autonomie des établissements scolaires - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 5 juillet 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
« ANCT : quel bilan après plus de trois ans ?» - Audition de Mme Dominique Faure, ministre déléguée, chargée des collectivités territoriales et de la ruralité
Réunion du mardi 4 juillet 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Mission conjointe de contrôle sur le signalement et le traitement des pressions, menaces et agressions dont les enseignants sont victimes - Audition de M. Pap Ndiaye, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Réunion du mardi 4 juillet 2023
commission des lois
Mission conjointe de contrôle sur le signalement et le traitement des pressions, menaces et agressions dont les enseignants sont victimes - Audition de M. Pap Ndiaye, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Réunion du mercredi 28 juin 2023
MI Bâti scolaire
Examen du rapport de la mission d'information
Réunion du mercredi 7 juin 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi visant à renforcer la protection des mineurs et l'honorabilité dans le sport - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 7 juin 2023
MI Bâti scolaire
Audition de Mme Dominique Faure, ministre déléguée auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargée des collectivités territoriales et auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargée de la ruralité
Réunion du jeudi 1 juin 2023
délégation aux collectivités territoriales
Examen du rapport relatif au métier de secrétaire de mairie
Réunion du mercredi 17 mai 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Suivi de la préparation des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 - Communication
Réunion du mercredi 10 mai 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Mission de réflexion sur le financement des politiques publiques en direction de la filière musicale - Présentation du rapport relatif à la stratégie de financement de la filière musicale en France
Réunion du jeudi 4 mai 2023
délégation aux collectivités territoriales
Table ronde, conjointe avec la mission d'information sur l'impact des décisions réglementaires et budgétaires de l'État sur l'équilibre financier des collectivités locales, sur le sujet : « Finances locales : quelle mise en oeuvre du principe « qui décide paie » ? »
Réunion du jeudi 4 mai 2023
MI Finances locales
« Finances locales : quelle mise en oeuvre du principe « qui décide paie » ? » - Audition
Réunion du mercredi 3 mai 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Mission d'information relative aux modalités de gestion des AESH - Examen du rapport
Réunion du mercredi 5 avril 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi pour une école de la liberté, de l'égalité des chances et de la laïcité - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 4 avril 2023
MI Bâti scolaire
Audition d'architectes - paysagistes
Réunion du jeudi 2 mars 2023
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Martial Foucault, directeur du centre d'études de la vie politique française (CEVIPOF)
Réunion du mercredi 1 mars 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de MM. François Brouat, président du collège des directeurs des Écoles nationales supérieures d'architecture (ENSA), et Olivier Celnik, élu au Conseil national de l'Ordre des architectes d'Île-de-France
Réunion du mercredi 15 février 2023
MI Bâti scolaire
Mission d'information sur le bâti scolaire à l'épreuve de la transition écologique - Audition de M. Laurent Jeannin, maître de conférences hors classe en sciences de l'éducation à l'université de Cergy-Pontoise, titulaire de la chaire de recherche sur l'architecture scolaire Transition 2 « Des espaces en transition à la transition des espaces »
Réunion du jeudi 9 février 2023
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Réunion du jeudi 2 février 2023
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Christophe Bouillon, président de l'Agence nationale de cohésion des territoires
Examen du rapport d'information relatif à la perception, par les élus locaux, de l'Agence nationale de la cohésion des territoires
Réunion du mercredi 14 décembre 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projets d'avenants aux contrats d'objectifs et de moyens (COM) 2020-2022 de France Télévisions, Radio France, Arte France, France Médias Monde et de l'Institut national de l'audiovisuel (INA) - Examen du rapport
Réunion du jeudi 8 décembre 2022
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. François Sauvadet, président de l'Assemblée des départements de France (ADF)
Réunion du mercredi 7 décembre 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à lutter contre la précarité des accompagnants d'élèves en situation de handicap et des assistants d'éducation - Examen des motions et amendements au texte de la commission
Réunion du jeudi 1 décembre 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à lutter contre la précarité des accompagnants d'élèves en situation de handicap et des assistants d'éducation - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 17 novembre 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2023 - Crédits « Enseignement agricole » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 16 novembre 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2023 - Crédits « Enseignement scolaire » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2023 - Crédits « Jeunesse et vie associative » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 15 novembre 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2023 - Audition de Mmes Marlène Schiappa, secrétaire d'État chargée de l'Économie sociale et solidaire et de la Vie associative et Sarah El Haïry, secrétaire d'État chargée de la Jeunesse et du Service national universel
Réunion du mercredi 9 novembre 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2023 - Crédits relatifs aux livre et industries culturelles - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 8 novembre 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2023 - Audition de M. Pap Ndiaye, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Réunion du mardi 25 octobre 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 12 octobre 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre des sports et des Jeux olympiques et paralympiques
Réunion du mercredi 5 octobre 2022
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Manuel Tunon de Lara, président de France Universités
Réunion du mercredi 5 octobre 2022
délégation aux collectivités territoriales
Audition de Mme Caroline Cayeux, ministre déléguée auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargée des collectivités territoriales