Réunion du mercredi 27 septembre 2017
délégation aux entreprises
Compte rendu par M. Antoine Karam du déplacement en Guyane du 18 au 21 septembre
Réunion du jeudi 20 juillet 2017
délégation aux entreprises
Communication de Mme Élisabeth Lamure dans la perspective de l'examen au Sénat du projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social
Compte rendu par M. Jean-Marc Gabouty du déplacement au port du Havre le 29 juin 2017
Compte rendu par M. Jérôme Durain de la visite du salon international de l'aéronautique et de l'espace (SIAE), le 20 juin 2017, au parc des expositions du Bourget
Réunion du mercredi 19 juillet 2017
commission des affaires sociales
Projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social - Examen du rapport et du texte de la commission
Projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 18 juillet 2017
commission des affaires sociales
Projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social - Audition de Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
Réunion du mercredi 28 juin 2017
commission des affaires sociales
Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale - Lutte contre la fraude aux prestations de sécurité sociale - Communication
Prise en charge sociale des mineurs isolés étrangers - Présentation du rapport d'information
Réunion du jeudi 9 février 2017
délégation aux entreprises
Examen du rapport d'information de Mme Élisabeth Lamure et M. Olivier Cadic relatif aux moyens d'alléger le fardeau administratif des entreprises pour améliorer leur compétitivité
Réunion du mercredi 1 février 2017
commission des affaires sociales
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-1519 du 10 novembre 2016 portant création au sein du service public de l'emploi de l'établissement public chargé de la formation professionnelle des adultes - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 25 janvier 2017
commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à mettre en place une stratégie nationale d'utilisation du transport sanitaire héliporté - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 21 décembre 2016
commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à abroger la loi du 8 août 2016 dite « Loi Travail » - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 14 décembre 2016
commission des affaires sociales
Prise en charge de personnes handicapées en dehors du territoire national - Présentation du rapport d'information
Réunion du jeudi 1 décembre 2016
délégation aux entreprises
Compte rendu par M. Oliver CADIC du déplacement de la Délégation à La Haye, sur le thème de la simplification du droit pour les entreprises, le 14 novembre 2016
Questions diverses
Réunion du mercredi 16 novembre 2016
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2017 - Mission « Direction de l'action du Gouvernement - Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (Mildeca) » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 15 novembre 2016
délégation aux entreprises
Communication de MM. Claude Nougein et Michel Vaspart, rapporteurs, sur la transmission et la reprise d'entreprises
Réunion du jeudi 20 octobre 2016
commission des finances
Enseignement français à l'étranger et accès des Français de l'étranger à cet enseignement - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes
Réunion du mercredi 19 octobre 2016
Groupe de suivi sur la nouvelle relation euro-britannique
Audition de Lord Stephen Keith Green, ancien ministre d'État britannique du commerce et de l'investissement, et Lord Michael Hastings Jay, ancien ambassadeur du Royaume-Uni en France
Réunion du jeudi 13 octobre 2016
délégation aux entreprises
Compte rendu par Mme Élisabeth Lamure, MM. Olivier Cadic et Guy-Dominique Kennel, du déplacement de la Délégation en Suède et en Allemagne, sur le thème de la simplification des normes, du 28 au 30 septembre 2016
Réunion du mercredi 12 octobre 2016
commission des affaires sociales
PLFSS pour 2017 - Audition de M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget
Réunion du mercredi 5 octobre 2016
commission des affaires sociales
Audition de MM. Gérard Quévillon, président, et Stéphane Seiller, directeur général, de la Caisse nationale du régime social des indépendants (RSI)
Réunion du mardi 4 octobre 2016
CE Chiffres du chômage
Examen du rapport