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Interventions en commission de François CALVET


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  

Session 2014-2015

Réunion du mercredi 11 février 2015 (commission des affaires économiques)

Transition énergétique pour la croissance verte - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 28 janvier 2015 (délégation aux collectivités territoriales)

Examen du rapport d'information de MM. Rémy Pointereau et Philippe Mouiller sur les dispositions comportant des normes applicables aux collectivités territoriales du projet de loi sur la transition énergétique pour la croissance verte

Réunion du mardi 18 novembre 2014 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2015 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Énergie » - Examen du rapport pour avis