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Interventions en commission de François CALVET


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  

Session 2015-2016

Réunion du jeudi 23 juin 2016 (délégation aux collectivités territoriales)

Présentation de la proposition de loi de simplification du groupe de travail et du rapport d'information de MM. François Calvet et Marc Daunis, rapporteurs du groupe de travail sur la simplification législative du droit de l'urbanisme, de la construction et des sols

Réunion du mercredi 1 juin 2016 (commission des affaires économiques)

Groupe de travail sur la simplification législative du droit de l'urbanisme, de la construction et des sols - Communication

Réunion du jeudi 26 mai 2016 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. Jean-Vincent Placé, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé de la Réforme de l'État et de la Simplification

Réunion du mercredi 11 mai 2016 (commission des affaires économiques)

Bilan annuel de l'application des lois - Communication

Réunion du mercredi 27 avril 2016 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Jean-Bernard Lévy, président-directeur général d'Électricité de France

Réunion du jeudi 7 avril 2016 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. Michaël Sibilleau, sous-directeur des finances au sein de l'administration centrale, et de M. Bertrand Faure, professeur de droit public à l'université de Nantes, sur le rapport de l'Institut Montaigne : « Décentralisation : sortons de la confusion »

Réunion du mercredi 30 mars 2016 (commission des affaires économiques)

Mobilisation du foncier public en faveur du logement - Présentation du deuxième rapport de la CNAUF

Réunion du mercredi 3 février 2016 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Sébastien Soriano, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep)

Réunion du mercredi 27 janvier 2016 (commission des affaires économiques)

Accès au logement social pour le plus grand nombre - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 13 janvier 2016 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Philippe Wahl, candidat proposé à la présidence du conseil d'administration de La Poste

Réunion du mardi 24 novembre 2015 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2016 - Mission « Égalité des territoires et logement » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 4 novembre 2015 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

Réunion du mercredi 14 octobre 2015 (commission des affaires économiques)

Audition de M. André Yché, président du directoire de la Société nationale immobilière