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Interventions en commission de Jean-Noël CARDOUX


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  

Session 2011-2012

Réunion du mercredi 18 juillet 2012 (commission des affaires sociales)

Processus de certification des comptes 2011 et situation financière de la branche famille - Audition de MM. Jean-Louis Deroussen, président, et Hervé Drouet, directeur général, de la Caisse nationale des allocations familiales

Réunion du mercredi 11 juillet 2012 (commission des affaires sociales)

Audition de Mme Anne Burstin, candidate au poste de directrice générale de l'institut national du cancer (INCa)

Réunion du mardi 10 juillet 2012 (commission des affaires sociales)

Certification des comptes 2011 de la sécurité sociale - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes

Réunion du mercredi 4 juillet 2012 (commission pour le contrôle de l'application des lois)

Egalité des droits et des chances, participation et citoyenneté des personnes handicapées - Examen du rapport

Réunion du mardi 6 mars 2012 (Mission commune d'information sur les pesticides)

Audition de M. Gérard Pelhate, président, du Pr. Patrick Choutet, médecin national, du Dr. Yves Cosset, médecin-chef de l'échelon national de médecine du travail et de M. Christophe Simon, chargé des relations parlementaires, de la Mutualité sociale agricole (MSA)

Réunion du mercredi 22 février 2012 (commission des affaires sociales)

Loi de finances rectificative pour 2012 - Examen du rapport pour avis

Questions diverses

Réunion du mardi 21 février 2012 (commission des affaires sociales)

Loi de finances rectificative pour 2012 - Audition de M. Jean Arthuis

Réunion du mercredi 8 février 2012 (commission des affaires sociales)

Interdire les licenciements boursiers - Examen du rapport et du texte de la commission

Organisation du service dans les entreprises de transport aérien de passagers - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 7 décembre 2011 (commission des affaires sociales)

Audition de M. Jean Bassères, candidat proposé par le Président de la République à la direction générale de Pôle emploi

Réunion du mercredi 23 novembre 2011 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2012 - Mission Solidarité, insertion et égalité des chances - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 16 novembre 2011 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2012 - Mission Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 9 novembre 2011 (commission des affaires sociales)

Droit au repos dominical - Examen du rapport et du texte de la commission