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Interventions en commission de Jean-Claude CARLE


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2015-2016

Réunion du mercredi 3 février 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Modernisation des règles applicables à l'élection présidentielle - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 16 décembre 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Instaurer un Jour de Mémoire pour perpétuer notre histoire, sensibiliser les jeunes aux sacrifices de leurs anciens et aux valeurs républicaines de la nation française - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 9 décembre 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Communication diverse

Garantir le droit d'accès à la restauration scolaire - Examen de l'amendement

Liberté de la création, architecture et patrimoine - Table ronde sur les dispositions relatives à l'architecture

Réunion du mercredi 2 décembre 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Garantir le droit d'accès à la restauration scolaire - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 1 décembre 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Contrat d'objectifs et de moyens 2015-2019 entre l'État et Radio France - Communication

Réunion du jeudi 19 novembre 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2016 - Mission Recherche et Enseignement supérieur - Crédits « Enseignement supérieur » et « Recherche » - Examen des rapports pour avis

Réunion du mercredi 18 novembre 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2016 - Mission Culture - Crédits « Patrimoines », « Transmission des savoirs » et « Création et cinéma » - Examen des rapports pour avis

Réunion du jeudi 12 novembre 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2016 - Mission « Enseignement scolaire » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 28 octobre 2015 (commission des finances)

Loi de finances pour 2016 - Mission « Enseignement scolaire » - Examen du rapport spécial

Réunion du mardi 27 octobre 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2016 - Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Réunion du mercredi 7 octobre 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Michel Cosnard, candidat proposé aux fonctions de président du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur