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Interventions en commission de Jean-Claude CARLE


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2015-2016

Réunion du mardi 19 juillet 2016 (CS Egalité et citoyenneté)

Audition de M. Jacques Toubon, Défenseur des droits

Audition de Mme Ericka Bareigts, secrétaire d'État chargée de l'Égalité réelle

Réunion du mercredi 13 juillet 2016 (CS Egalité et citoyenneté)

Audition de M. Thierry Repentin, délégué interministériel à la mixité sociale dans l'habitat

Réunion du mercredi 29 juin 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Mission d'information sur l'orientation - Présentation du rapport d'information

Préparation de la rentrée universitaire et financement de la recherche - Audition de M. Thierry Mandon, secrétaire d'État chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

Réunion du mercredi 25 mai 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias - Indépendance des rédactions - Suite et fin de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 4 mai 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Avenir de l'enseignement des langues et cultures de l'antiquité dans le second degré - Audition conjointe

Réunion du mercredi 6 avril 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias - Indépendance des rédactions - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 30 mars 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias - Indépendance des rédactions - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 23 mars 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Déontologie des journalistes et indépendance des médias - Audition

Réunion du mercredi 16 mars 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Désignation d'un rapporteur

Réunion du mercredi 10 février 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Liberté de la création, architecture et patrimoine - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 3 février 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Modernisation des règles applicables à l'élection présidentielle - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 16 décembre 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Instaurer un Jour de Mémoire pour perpétuer notre histoire, sensibiliser les jeunes aux sacrifices de leurs anciens et aux valeurs républicaines de la nation française - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 9 décembre 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Communication diverse

Garantir le droit d'accès à la restauration scolaire - Examen de l'amendement

Liberté de la création, architecture et patrimoine - Table ronde sur les dispositions relatives à l'architecture

Réunion du mercredi 2 décembre 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Garantir le droit d'accès à la restauration scolaire - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 1 décembre 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Contrat d'objectifs et de moyens 2015-2019 entre l'État et Radio France - Communication

Réunion du jeudi 19 novembre 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2016 - Mission Recherche et Enseignement supérieur - Crédits « Enseignement supérieur » et « Recherche » - Examen des rapports pour avis

Réunion du mercredi 18 novembre 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2016 - Mission Culture - Crédits « Patrimoines », « Transmission des savoirs » et « Création et cinéma » - Examen des rapports pour avis

Réunion du jeudi 12 novembre 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2016 - Mission « Enseignement scolaire » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 28 octobre 2015 (commission des finances)

Loi de finances pour 2016 - Mission « Enseignement scolaire » - Examen du rapport spécial

Réunion du mardi 27 octobre 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2016 - Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Réunion du mercredi 7 octobre 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Michel Cosnard, candidat proposé aux fonctions de président du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur