Allez au contenu, Allez à la navigation

Interventions en commission de Jean-Claude CARLE


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2013-2014

Réunion du mercredi 14 mai 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Bruno Genevois, président de l'agence française de lutte contre le dopage (AFLD)

Réunion du mercredi 14 mai 2014 (Mission commune d'information sur les rythmes scolaires)

Examen du rapport

Réunion du mercredi 26 février 2014 (Mission commune d'information sur les rythmes scolaires)

Audition de M. François Deluga, président du Centre national de la fonction publique territoriale

Audition de Mme Danièle Carlier, adjointe au maire de Creil et de M. Philippe Raluy, directeur général des services, pour l'Association Ville et banlieue

Point d'étape

Réunion du mercredi 19 février 2014 (Mission commune d'information sur les rythmes scolaires)

Audition de M. Patrice Weisheimer, secrétaire général du Syndicat de l'éducation populaire (SEP-UNSA), MM. Ahmed Hamadi et Bouziane Brini de l'Union des syndicats des personnels de l'animation, des organisations sociales, sportives et culturelles (USPAOC-Cgt) ; Mmes Catherine Sergent, secrétaire générale adjointe en charge de l'animation, et Béatrice Beth-Desmazieres, du Syndicat national des artistes et des professionnels de l'animation, du sport et de la culture (SNAPAC-Cfdt)

Audition de MM. Jean-Louis Deroussen, président, Daniel Lenoir, directeur général, et Frédéric Marinacce, directeur des politiques familiales et sociales de la CNAF

Réunion du mercredi 5 février 2014 (Mission commune d'information sur les rythmes scolaires)

Audition de MM. Bernard Lempereur et Norbert Trichard, du Syndicat National Unifié des Directeurs, Instituteurs et Professeurs des Écoles de l'Enseignement Public (SNUDI-FO), Mmes Françoise Harl, co-secrétaire de la fédération des syndicats SUD éducation et Sabine Duran, représentante départementale et M. Patrick Désiré, Secrétaire général de CGT EDUC'ACTION

Réunion du mercredi 22 janvier 2014 (Mission commune d'information sur les rythmes scolaires)

Audition de Mme Évelyne Beaumont, adjointe au maire d'Arras, M. Fabrice Bailleul, directeur général adjoint en charge de la cohésion sociale de la ville d'Arras, Mme Pascale Massicot, adjointe au maire de Nevers, Mme Élodie Verrysser, directrice de l'éducation à la ville de Nevers, et Mme Florence de Marignan, de la Fédération des maires des villes moyennes

M. Michel Destot, président de l'Association des Maires des Grandes Villes de France (AMGVF)

Réunion du mardi 21 janvier 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Liberté de choix des maires quant à l'organisation des rythmes scolaires dans l'enseignement du premier degré - Examen des amendements

Réunion du mercredi 15 janvier 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Liberté de choix des maires quant à l'organisation des rythmes scolaires dans l'enseignement du premier degré - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 15 janvier 2014 (Mission commune d'information sur les rythmes scolaires)

Audition de MM. Vanik Berberian, président des maires ruraux de France et maire de Gargillesse-Dampierre, Jean-Marie Vercruysse, président des maires ruraux de l'Orne et maire d'Aube, Serge Spilmann, maire de Courteranges

Réunion du mercredi 8 janvier 2014 (Mission commune d'information sur les rythmes scolaires)

Audition de responsables d'associations de parents d'élèves

Audition de responsables syndicaux représentant les enseignants et les inspecteurs de l'éducation nationale

Réunion du mardi 3 décembre 2013 (Mission commune d'information sur les rythmes scolaires)

Audition de M. Guillaume Gaubert, directeur des affaires financières des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche

Audition de M. Marcel Rufo, pédopsychiatre, chef de service à l'hôpital Sainte-Marguerite à Marseille

Réunion du mardi 26 novembre 2013 (Mission commune d'information sur les rythmes scolaires)

Audition de Mme Odile Quintin et de M. Christian Forestier, coprésidents du comité de pilotage de la conférence nationale sur les rythmes scolaires

Echange de vues sur les orientations de travail et les méthodes de la mission commune d'information

Réunion du mercredi 23 octobre 2013 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Henri Nallet, président de l'Observatoire national de l'enseignement agricole (ONEA) sur la concertation, relative à l'enseignement agricole, préparatoire à la loi d'avenir sur l'agriculture