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Interventions en commission de Patrick CHAIZE


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  

Session 2016-2017

Réunion du mercredi 19 juillet 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Couverture numérique du territoire - Table ronde

Réunion du mercredi 5 juillet 2017 (délégation aux droits des femmes)

Examen du rapport d'information « Femmes et agriculture »

Réunion du lundi 19 décembre 2016 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne

Réunion du mercredi 7 décembre 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 1 décembre 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne - Audition de M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

Réunion du mercredi 30 novembre 2016 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes

Réunion du mercredi 16 novembre 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Loi de finances pour 2017 - Mission « Politique des territoires » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 12 octobre 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Renforcement de la sécurité de l'usage des drones civils - Examen des amendements au texte de la commission