Allez au contenu, Allez à la navigation

Interventions en commission de Michel CHARASSE


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2009-2010

Réunion du mercredi 24 février 2010 (commission des lois)

Audition du candidat proposé par le Président de la République à la nomination au Conseil constitutionnel

Réunion du mercredi 20 janvier 2010 (commission des finances)

Loi de finances rectificative pour 2010 et exécution du budget de 2009 - Audition de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et de M. Eric Woerth, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat

Réunion du mardi 12 janvier 2010 (commission des finances)

Réforme des collectivités territoriales - Examen du rapport pour avis

Réunion du lundi 14 décembre 2009 (commission des finances)

Loi de finances rectificative pour 2009 - Désignation des candidats pour faire partie de l'éventuelle commission mixte paritaire

Réunion du mercredi 2 décembre 2009 (commission des finances)

Loi de finances pour 2010 - Examen des articles non rattachés de la seconde partie (suite)

Réunion du jeudi 26 novembre 2009 (commission des finances)

Loi de finances pour 2010 - Suppression de la taxe professionnelle - Communication

Réunion du mardi 17 novembre 2009 (commission des finances)

Loi de finances pour 2010 - Mission « Aide publique au développement » - Comptes spéciaux « Prêts à des Etats étrangers » et « Accords monétaires internationaux » - Examen des rapports spéciaux

Réunion du jeudi 12 novembre 2009 (commission des finances)

Loi de finances pour 2010 - Examen des articles de la 1ère partie

Loi de finances pour 2010 - Examen des principaux éléments de l'équilibre

Réunion du jeudi 5 novembre 2009 (commission des finances)

Taxe professionnelle - Audition de M. Yves Fréville, professeur d'université, chargé d'une mission de médiation sur la taxe professionnelle, M. Yohann Bénard, directeur-adjoint de cabinet de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, M. Arnaud Menguy, conseiller technique chargé des finances locales au cabinet du secrétaire d'Etat à l'intérieur et aux collectivités locales, Mme Marie-Christine Lepetit, directeur de la législation fiscale (DLF), et M. Eric Jalon, directeur général des collectivités locales (DGCL)

Réunion du jeudi 29 octobre 2009 (commission des finances)

Projet de décret d'avance - Communication

Réunion du mercredi 28 octobre 2009 (commission des finances)

Grand emprunt - Audition de MM. Alain Juppé et Michel Rocard

Réunion du mardi 27 octobre 2009 (commission des finances)

Renouvellement du mandat du Gouverneur de la Banque de France - Audition de M. Christian Noyer, Gouverneur de la Banque de France