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Interventions en commission de Jacques CORNANO


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  

Session 2015-2016

Réunion du mercredi 20 juillet 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Bilan de l'application de la loi sur l'eau et les milieux aquatiques - Examen du rapport d'information

Réunion du jeudi 7 juillet 2016 (Délégation sénatoriale à l'outre-mer)

Normes sanitaires applicables à l'agriculture dans les outre-mer - Examen du rapport d'information

Réunion du jeudi 23 juin 2016 (Délégation sénatoriale à l'outre-mer)

Problématique des titres de propriété dans les outre-mer - Présentation du rapport d'information

Réunion du jeudi 2 juin 2016 (Délégation sénatoriale à l'outre-mer)

Problématique des normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture dans les outre-mer - audition de la Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI) et de la Direction Générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des Fraudes (DGCCRF)

Réunion du mercredi 23 mars 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Sébastien Soriano, président de l'Arcep

Réunion du jeudi 17 mars 2016 (Délégation sénatoriale à l'outre-mer)

Problématique des normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture des outre-mer - Contraintes normatives applicables à la filière de la banane

Réunion du jeudi 18 février 2016 (Délégation sénatoriale à l'outre-mer)

Problématique des normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture des outre-mer - Audition du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

Réunion du mercredi 16 décembre 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Communication

Lutte contre le gaspillage alimentaire - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 26 novembre 2015 (Délégation sénatoriale à l'outre-mer)

Conséquences des accords commerciaux entre l'Union européenne et les pays tiers - Audition de Mme Laetitia de La Maisonneuve, chargée des relations avec le Parlement, et de M. Emmanuel Detter, consultant (EURODOM), de M. Jean-Bernard Gonthier, président de la chambre d'agriculture de La Réunion, et de Mme Sylvie Le Maire, déléguée générale du Syndicat du sucre de La Réunion

Conséquences des accords commerciaux entre l'Union européenne et les pays tiers - Audition MM. Guilhem Brun, sous-directeur Europe à la Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises du Ministère de l'agriculture, Arnaud Martrenchar, chef du bureau des politiques agricoles, rurales et maritimes à la Direction générale des outre-mer (DGOM), Jonathan Gindt, chef du secteur RELEX et Sébastien Ditleblanc, adjoint au chef de secteur, au Secrétariat général des affaires européennes (SGAE)

Réunion du jeudi 5 novembre 2015 (Délégation sénatoriale à l'outre-mer)

Définition d'un programme de travail complémentaire de la délégation

Réunion du mardi 3 novembre 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Groupe de travail sur la situation des outre-mer confrontés au changement climatique - Examen du rapport d'information

Réunion du mardi 3 novembre 2015 (Délégation sénatoriale à l'outre-mer)

Groupe de travail sur la situation des outre-mer confrontés au changement climatique - Examen du rapport d'information