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Interventions en commission de Jacques CORNANO


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  

Session 2013-2014

Réunion du mercredi 16 juillet 2014 (commission du développement durable)

Audition de M. Pierre Mongin, candidat proposé aux fonctions de président-directeur général de la Régie autonome des transports parisiens (RATP) en application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution

Réunion du mercredi 14 mai 2014 (commission du développement durable)

Modifier la Charte de l'environnement pour exprimer plus clairement que le principe de précaution est aussi un principe d'innovation - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 20 novembre 2013 (commission du développement durable)

Loi de finances pour 2014 - Crédits « Transports maritimes » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 13 novembre 2013 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2014 - Audition de M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer

Réunion du mercredi 13 novembre 2013 (Délégation sénatoriale à l'outre-mer)

Loi de finances pour 2014 - Audition de M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer