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Interventions en commission de Gérard CORNU


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2016-2017

Réunion du mercredi 22 février 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Proposition de loi visant à la mise en oeuvre effective du droit à l'eau potable et à l'assainissement - Examen des amendements de séance sur le texte de la commission

Réunion du mercredi 15 février 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Proposition de loi visant à la mise en oeuvre effective du droit à l'eau potable et à l'assainissement - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 11 janvier 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Proposition de loi portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 10 janvier 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 30 novembre 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Jean-Marc Janaillac, président-directeur général du groupe Air France KLM

Réunion du mercredi 16 novembre 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Loi de finances pour 2017 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Transports routiers » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2017 - Mission « Politique des territoires » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 2 novembre 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Régulation, responsabilisation et simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes - Examen des amendements au texte de la commission