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Interventions en commission de Gérard CORNU


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2014-2015

Réunion du mercredi 1 juillet 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Transition énergétique pour la croissance verte - Examen des amendements sur les articles délégués au fond sur le texte de la commission

Réunion du mercredi 17 juin 2015 (CE Autorités administratives indépendantes)

Audition de M. Bruno Lasserre, président de l'Autorité de la concurrence

Audition de M. Patrice Gélard, ancien sénateur, auteur de rapports d'information ainsi que d'une proposition de loi organique et d'une proposition de loi sur les autorités administratives indépendantes

Réunion du mardi 16 juin 2015 (CE Autorités administratives indépendantes)

Audition de M. Michel Valdiguié, président de la Commission nationale d'aménagement commercial et vice-président de la Commission nationale d'aménagement cinématographique

Réunion du mercredi 10 juin 2015 (CE Autorités administratives indépendantes)

Audition de M. Bruno Genevois, président de l'Agence française de lutte contre le dopage (AFLD)

Réunion du mercredi 10 juin 2015 (commission du développement durable)

Transition énergétique pour la croissance verte - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 4 juin 2015 (CE Autorités administratives indépendantes)

Audition de M. Marc Guillaume, secrétaire général du Gouvernement

Réunion du mercredi 11 février 2015 (commission du développement durable)

Transition énergétique pour la croissance verte - Suite de l'examen des amendements sur les articles délégués au fond sur le texte de la commission

Réunion du mardi 10 février 2015 (commission du développement durable)

Transition énergétique pour la croissance verte - Examen des amendements sur les articles délégués au fond sur le texte de la commission

Réunion du mercredi 4 février 2015 (commission du développement durable)

Transition énergétique pour la croissance verte - Dispositions applicables aux collectivités territoriales - Audition de MM. Rémy Pointereau et Philippe Mouiller

Transition énergétique pour la croissance verte - Examen des amendements complémentaires de M. Louis Nègre, rapporteur pour avis

Réunion du mercredi 4 février 2015 (commission des affaires économiques)

Transition énergétique pour la croissance verte - Dispositions applicables aux collectivités territoriales - Audition de MM. Rémy Pointereau et Philippe Mouiller

Réunion du mardi 25 novembre 2014 (commission du développement durable)

Loi de finances pour 2015 - Crédits « Transports ferroviaires, collectifs et fluviaux » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 18 novembre 2014 (commission du développement durable)

Désignation d'un rapporteur

Loi de finances pour 2015 - Crédits « Transports aériens » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2015 - Crédits « Transports routiers » - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 6 novembre 2014 (commission des lois)

Nouvelle organisation territoriale de la République - Audition de M. Jean-Pierre Raffarin, ancien Premier ministre, président de la mission commune d'information « Avenir de l'organisation décentralisée de la République »

Nouvelle organisation territoriale de la République - Audition de M. Yves Krattinger, ancien sénateur, auteur du rapport d'information « Des territoires responsables pour une République efficace

Réunion du mardi 4 novembre 2014 (commission du développement durable)

Simplification de la vie des entreprises - Examen des amendements aux articles 8 et 11 bis du texte de la commission des lois

Réunion du mercredi 29 octobre 2014 (commission des lois)

Simplification de la vie des entreprises - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 28 octobre 2014 (commission du développement durable)

Simplification de la vie des entreprises - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 22 octobre 2014 (commission du développement durable)

Avis de l'Autorité relatif au secteur des autoroutes - Audition de M. Bruno Lasserre, Président de l'Autorité de la concurrence