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Interventions en commission de Gérard CORNU


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2015-2016

Réunion du mercredi 6 avril 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Exemption du cristal de la directive « limitation de l'utilisation de substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques » - Examen de la proposition de résolution européenne

Réunion du mercredi 30 mars 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Guillaume Pepy, Président-directeur général de SNCF Mobilités, et de M. Jacques Rapoport, Président-directeur général de SNCF Réseau

Réunion du mercredi 20 janvier 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Prévention et lutte contre les incivilités, contre les atteintes à la sécurité publique et contre les actes terroristes dans les transports collectifs de voyageurs - Examen du rapport pour avis

Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages et nomination à la présidence du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité - Suite de l'examen des amendements aux textes de la commission

Réunion du mercredi 2 décembre 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Maintenir et développer sur l'ensemble du territoire national une offre de transport ferroviaire régional de qualité - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 25 novembre 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Loi de finances pour 2016 - Crédits « Politique des territoires » - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 12 novembre 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Alain Vidalies, secrétaire d'État chargé des transports, de la mer et de la pêche, auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Loi de finances pour 2016 - Crédits Biodiversité - Transition énergétique - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 4 novembre 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Loi de finances pour 2016 - Crédits « Transports ferroviaires et fluviaux » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 28 octobre 2015 (CE Autorités administratives indépendantes)

Examen du rapport de la commission d'enquête

Réunion du mercredi 21 octobre 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Groupe de travail sur l'aménagement numérique du territoire - Audition de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État chargée du numérique

Réunion du mercredi 14 octobre 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Instaurer des contrats territoriaux de développement rural - Examen du rapport et du texte de la commission