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Interventions en commission de Gérard CORNU


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2013-2014

Réunion du mercredi 16 juillet 2014 (commission du développement durable)

Audition de M. Pierre Mongin, candidat proposé aux fonctions de président-directeur général de la Régie autonome des transports parisiens (RATP) en application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution

Réunion du mardi 15 juillet 2014 (commission du développement durable)

Audition de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires

Réunion du mercredi 11 juin 2014 (commission du développement durable)

Réforme ferroviaire - Audition de M. Frédéric Cuvillier, secrétaire d'Etat chargé des transports, de la mer et de la pêche, auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Réforme ferroviaire - Audition de M. Jacques Rapoport, président-directeur général de Réseau Ferré de France (RFF)

Réunion du mardi 10 juin 2014 (commission du développement durable)

Nocivité du diesel pour la santé - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 16 avril 2014 (commission du développement durable)

Déplacement d'une délégation de la commission au Québec du 23 au 27 septembre 2013 - Examen du rapport d'information

Réunion du jeudi 6 février 2014 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la consommation

Réunion du mercredi 27 novembre 2013 (commission du développement durable)

Loi de finances pour 2014 - Mission « Ecologie », crédits « Transports routiers » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 19 novembre 2013 (commission du développement durable)

Loi de finances pour 2014 - Mission « Politique des territoires » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 13 novembre 2013 (commission du développement durable)

Déchets : filières REP et écoconception - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 6 novembre 2013 (commission du développement durable)

Mieux encadrer l'utilisation des produits phytosanitaires sur le territoire national - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 5 novembre 2013 (commission du développement durable)

Loi de finances pour 2014 - Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur les crédits de la mission « Politique des territoires »

Réunion du mardi 8 octobre 2013 (commission du développement durable)

Accès au logement et urbanisme rénové - Examen du rapport pour avis