• Réunion du mercredi 12 juillet 2017

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Nicolas Hulot, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

  • Réunion du mercredi 22 février 2017

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Proposition de loi visant à la mise en oeuvre effective du droit à l'eau potable et à l'assainissement - Examen des amendements de séance sur le texte de la commission

  • Réunion du mercredi 15 février 2017

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Proposition de loi visant à la mise en oeuvre effective du droit à l'eau potable et à l'assainissement - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 11 janvier 2017

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Proposition de loi portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 10 janvier 2017

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 30 novembre 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Jean-Marc Janaillac, président-directeur général du groupe Air France KLM

  • Réunion du mercredi 16 novembre 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Loi de finances pour 2017 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Transports routiers » - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2017 - Mission « Politique des territoires » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 2 novembre 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Régulation, responsabilisation et simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes - Examen des amendements au texte de la commission