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Interventions en commission de M. Marc DAUNIS


Réunion du mercredi 22 février 2012 (commission du développement durable)

Constitution

Réunion du mercredi 8 février 2012 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. Alexandre de Juniac, président directeur général d'Air France

Réunion du mercredi 18 janvier 2012 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Réforme des ports d'outre-mer relevant de l'État et adaptation de la législation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 7 décembre 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Droits, protection et information des consommateurs - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 30 novembre 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. Philippe Wahl, président du Directoire de La Banque Postale et de M. Jean-Paul Bailly, président du Conseil de surveillance de La Banque Postale

Réunion du mercredi 23 novembre 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de finances pour 2012 -- Mission Recherche et enseignement supérieur - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 22 novembre 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Avenir de la commission - Échange de vues

Loi de finances pour 2012 - Mission Ville et logement - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 9 novembre 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Efficacité énergétique - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 26 octobre 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. Yves de Gaulle, candidat à la présidence du directoire de la Compagnie nationale du Rhône

Réunion du mardi 25 octobre 2011 (commission des affaires européennes)

Audition de M. Jean Leonetti, ministre chargé des affaires européennes, sur les conclusions du Conseil européen du 23 octobre 2011

Réunion du mardi 25 octobre 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Conclusions du Conseil européen du 23 octobre 2011 - Audition de M. Jean Leonetti, ministre chargé des affaires européennes

Réunion du mercredi 12 octobre 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Plan d'aménagement et de développement durable de Corse - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 5 juillet 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Mise en oeuvre nationale de la politique de cohésion - Examen du rapport d'information

Réunion du mardi 28 juin 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. Roger Genet, directeur général du CEMAGREF et président de l'Alliance nationale de recherche pour l'environnement

Réunion du mercredi 22 juin 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de Mme Patricia Lemoyne de Forges, président de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires (ACNUSA)

Mission d'information au Maroc - Présentation du rapport d'information

Réunion du mercredi 8 juin 2011 (commission des affaires européennes)

La réforme de la politique agricole commune,
le G20 agricole et la sécheresse
Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'Agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

Réunion du mercredi 8 juin 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Réforme de la politique agricole commune et de la politique de cohésion, G20 agricole et sécheresse - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

Réunion du mercredi 4 mai 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. Jean-François Dhainaut, candidat à la présidence du Haut conseil des biotechnologies

Réunion du mercredi 13 avril 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Filière photovoltaïque - Présentation du rapport d'information

Réunion du mardi 5 avril 2011 (mission commune d'information sur la désindustrialisation des territoires)

Examen du rapport

Réunion du mercredi 9 mars 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Filière photovoltaïque - Table ronde

Réunion du mardi 8 mars 2011 (mission commune d'information sur la désindustrialisation des territoires)

Examen du rapport

Réunion du mardi 8 février 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. Frédéric Lefebvre, secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des PME, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

Réunion du mardi 1 février 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

Réunion du mardi 25 janvier 2011 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité

Audition de M. Michel Barnier, commissaire européen chargé du marché intérieur et des services
(en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Réunion du mardi 25 janvier 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. Michel Barnier, commissaire européen chargé du marché intérieur et des services

Réunion du mercredi 12 janvier 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. René Ricol, commissaire général à l'investissement

Réunion du mardi 14 décembre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. Henri Proglio, Président-directeur général d'Électricité de France

Réunion du mercredi 8 décembre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Déploiement du très haut débit - Communication

Télécommunications - Examen des amendements

Réunion du mardi 30 novembre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de finances pour 2011 - Mission Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales - Compte d'affectation spéciale Développement agricole et rural - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 16 novembre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de finances pour 2011 - Compte d'affectation spéciale Participations financières de l'État - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2011 - Mission Recherche et enseignement supérieur - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2011 - Mission Ville et logement - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 29 septembre 2010 (mission commune d'information sur la désindustrialisation des territoires)

Audition de M. Jean-Luc Belingard, président-directeur général du groupe Ipsen

Réunion du mercredi 8 septembre 2010 (mission commune d'information sur la désindustrialisation des territoires)

Audition de M. David Appia, président de l'Agence française pour les investissements internationaux

Audition de M. Hervé Guyot (Fonds stratégique d'investissement)

Réunion du mercredi 7 juillet 2010 (mission commune d'information sur la désindustrialisation des territoires)

Audition de M. Jean-Luc Gaffard, directeur du département recherche sur l'innovation et la concurrence de l'OFCE

Réunion du mercredi 23 juin 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Nouvelle organisation du marché de l'électricité - Audition de M. Dominique Maillard, président de réseau de transport d'électricité

Nouvelle organisation du marché de l'électricité - Audition de M. Henri Proglio, président d'EDF

Nouvelle organisation du marché de l'électricité - Audition de M. Philippe de Ladoucette, président de la commission de régulation de l'énergie

Réunion du mardi 8 juin 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de Mme Catherine Bréchignac, présidente du Haut Conseil des Biotechnologies

Réunion du mercredi 2 juin 2010 (mission commune d'information sur la désindustrialisation des territoires)

Audition de M. Luc Rousseau, directeur de la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

Réunion du mardi 1 juin 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. Philippe de Ladoucette, président de la Commission de régulation de l'énergie (CRE)

Audition de Mme Michèle Bellon, présidente du directoire d'Électricité Réseau Distribution France (ERDF)

Réunion du mercredi 26 mai 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Réseaux consulaires - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

Réunion du mercredi 19 mai 2010 (mission commune d'information sur la désindustrialisation des territoires)

Examen et adoption de son programme de travail

Réunion du mercredi 31 mars 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. Guillaume Pepy, président de la Société nationale des chemins de fer français

Réunion du mardi 30 mars 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

La Poste - Audition de M. Jean-Paul Bailly, président du groupe La Poste

Réunion du mercredi 10 février 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de finances rectificative pour 2010 - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 20 janvier 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Conférence de Copenhague - Communication

Réunion du mercredi 16 décembre 2009 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Groupe de travail sur l'application de la loi de modernisation de l'économie - Examen du rapport

Réunion du mardi 24 novembre 2009 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de finances pour 2010 - Audition de M. Patrick Devedjian, ministre auprès du Premier ministre, chargé de la mise en oeuvre du plan de relance

Réunion du mercredi 18 novembre 2009 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de finances pour 2010 - Mission « Economie » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 28 octobre 2009 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. Henri Proglio, président-directeur général de Veolia

Réunion du mercredi 14 octobre 2009 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Groupe de travail « Pôles de compétitivité » - Examen du rapport

Réunion du mercredi 23 septembre 2009 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Conférence interparlementaire relative au changement climatique - Communication

Réunion du mercredi 9 septembre 2009 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Entreprise publique La Poste et activités postales - Audition de M. Christian Estrosi, ministre auprès de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, chargé de l'industrie

Réunion du mardi 7 juillet 2009 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Développement et modernisation des services touristiques - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 27 mai 2009 (commission des affaires économiques)

Engagement national pour l'environnement - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

Réunion du mercredi 6 mai 2009 (commission des affaires économiques)

Engagement national pour l'environnement - Audition de M. Pascal Ferey, président de la commission Environnement de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)

Réunion du mardi 5 mai 2009 (commission des affaires économiques)

Engagement national pour l'environnement - Audition de M. Jean-Jack Queyranne, président du conseil régional de Rhône-Alpes, membre de l'Association des régions de France (ARF)