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Interventions en commission de Marc DAUNIS


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2019-2020

Réunion du mardi 14 janvier 2020 (commission des affaires économiques)

Proposition de loi modifiant la loi n° 2018-938 du 30 octobre 2018 pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous afin de préserver l'activité des entreprises alimentaires françaises - Examen des amendements de séance au texte de la commission

Réunion du mercredi 8 janvier 2020 (commission des affaires économiques)

Proposition de loi visant à lutter contre le mitage des espaces forestiers en Île-de-France - Procédure de législation en commission (article 47 ter à 47 quinquies du Règlement) - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 19 décembre 2019 (délégation aux collectivités territoriales)

Table ronde : « Alimentation saine et durable : quels moyens d'action pour les collectivités territoriales ? »

Réunion du mercredi 27 novembre 2019 (commission des affaires économiques)

Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Cohésion des territoires » - Crédits « Logement » - Examen du rapport pour avis

Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 21 novembre 2019 (commission des affaires économiques)

Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Énergie » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 20 novembre 2019 (commission des affaires économiques)

Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre de la Transition écologique et solidaire

Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Cohésion des territoires » - Crédits « Politique de la ville » - Examen du rapport pour avis

Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Outre-mer » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 13 novembre 2019 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Jean-Bernard Lévy, président-directeur général d'Électricité de France (EDF)

Projet de loi de finances pour 2020 - Compte d'affectation spéciale (CAS) « Participations financières de l'État » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 30 octobre 2019 (commission des affaires économiques)

Groupe de suivi de la loi Egalim, dressant un bilan du titre 1er de la loi Egalim un an après sa promulgation - Présentation du rapport d'information

Réunion du mercredi 16 octobre 2019 (commission des affaires économiques)

Groupe de travail sur les nouvelles formes de commerce - Désignation des membres