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Interventions en commission de Dominique de LEGGE


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2008-2009

Réunion du mercredi 16 septembre 2009 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Engagement national pour l'environnement -
Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 21 juillet 2009 (commission des lois)

Engagement national pour l'environnement -
Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 8 juillet 2009 (commission des lois)

Mandat des membres du Conseil économique, social et environnemental -Examen du rapport et du texte proposé par la commission

Réunion du mercredi 6 mai 2009 (commission des affaires économiques)

Engagement national pour l'environnement - Audition de M. Christophe Aubel, directeur de la ligue ROC pour la préservation de la faune sauvage et la défense des non-chasseurs, M. Jean-Jacques Blanchon, coordinateur à la biodiversité, à l'agriculture et aux territoires de la Fondation Nicolas Hulot, et Mme Emmanuelle Parola, responsable des relations institutionnelles de France nature environnement

Réunion du mardi 5 mai 2009 (commission des affaires économiques)

Engagement national pour l'environnement - Audition de M. Pierre Jarlier, sénateur-maire de Saint-Flour, membre de l'Association des maires de France (AMF), et de M. Gilles Bourdouleix, député-maire de Cholet, membre de l'AMF