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Interventions en commission de Isabelle DEBRÉ


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2013-2014

Réunion du mercredi 16 avril 2014 (commission des affaires sociales)

Don de jours de repos à un parent d'enfant gravement malade - Examen du rapport et du texte de la commission

Mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habilitation et de la voirie pour les personnes handicapées -Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 8 avril 2014 (commission des affaires sociales)

Egalité réelle entre les femmes et les hommes - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 26 février 2014 (commission des affaires sociales)

Agences régionales de santé - Présentation du rapport d'information

Réunion du lundi 24 février 2014 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale

Réunion du mardi 11 février 2014 (commission des affaires sociales)

Formation professionnelle, emploi et démocratie sociale - Audition de M. Michel Sapin, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

Formation professionnelle, emploi et démocratie sociale - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 5 février 2014 (commission des affaires sociales)

Choix libre et éclairé d'une assistance médicalisée pour une fin de vie digne- Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 29 janvier 2014 (commission des affaires sociales)

Reconquérir l'économie réelle - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 22 janvier 2014 (commission des affaires sociales)

Formation professionnelle, emploi et démocratie sociale - Audition de Mmes Agnès Le Bot, secrétaire confédérale et Catherine Perret, membre de la commission exécutive confédérale, de la Confédération générale du travail (CGT)

Réunion du mercredi 4 décembre 2013 (commission des affaires sociales)

Avenir et justice du système de retraites - Examen du rapport et du texte de la commission

Stationnement des personnes en situation de handicap titulaires de la carte de stationnement - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 26 novembre 2013 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Examen du rapport en nouvelle lecture

Réunion du mercredi 20 novembre 2013 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2014 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis

Réunion du lundi 18 novembre 2013 (commission mixte paritaire)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014

Réunion du mercredi 13 novembre 2013 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Suite de l'examen des amendements

Réunion du mardi 12 novembre 2013 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Examen des amendements

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Suite de l'examen des amendements

Réunion du mercredi 6 novembre 2013 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Examen des rapports

Réunion du jeudi 17 octobre 2013 (commission pour le contrôle de l'application des lois)

Mise en oeuvre de la loi n° 2007-1224 du 21 août 2007 relative à la continuité du service public dans les transports terrestres de voyageurs (« service minimum ») - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 9 octobre 2013 (commission des affaires sociales)

Avenir et justice du système de retraites - Table ronde avec les partenaires sociaux (syndicats de salariés)

Réunion du mercredi 2 octobre 2013 (commission des affaires sociales)

Avenir et justice du système de retraites - Table ronde sur la pénibilité

Contrôle des comptes des comités d'entreprise - Gestion des comités d'entreprise - Examen du rapport et du texte de la commission