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Interventions en commission de Isabelle DEBRÉ


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2015-2016

Réunion du mercredi 6 juillet 2016 (commission des affaires sociales)

Travail dissimulé - Communication

Réunion du mercredi 29 juin 2016 (commission des affaires sociales)

Mission d'information à La Réunion - Situation sanitaire - Communication

Réunion du lundi 13 juin 2016 (commission des affaires sociales)

Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 8 juin 2016 (commission des affaires sociales)

Maisons d'assistants maternels - Présentation du rapport d'information

Réunion du mercredi 1 juin 2016 (commission des affaires sociales)

Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Examen du rapport et du texte de la commission

Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 25 mai 2016 (commission des affaires sociales)

Améliorer l'accès aux droits et lutter contre la fraude sociale - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 30 mars 2016 (commission des affaires sociales)

Audition de Mme Anne Courrèges, directrice générale, et du Professeur Olivier Bastien, directeur de la direction prélèvement greffe organes-tissus, de l'Agence de la biomédecine

Réunion du mercredi 17 février 2016 (commission des affaires sociales)

Protection de l'enfant - Examen en nouvelle lecture des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 10 février 2016 (commission des affaires sociales)

Protection de l'enfant - Nouvelle lecture - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 13 janvier 2016 (commission des affaires sociales)

Loi d'expérimentation territoriale visant à faire disparaître le chômage de longue durée - Examen des amendements sur le texte de la commission

Réunion du mercredi 9 décembre 2015 (commission des affaires sociales)

Modernisation de notre système de santé - Nouvelle lecture - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 12 novembre 2015 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Suite de l'examen des amendements

Réunion du mardi 10 novembre 2015 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Suite de l'examen des amendements

Réunion du mercredi 4 novembre 2015 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Examen du rapport

Réunion du mercredi 28 octobre 2015 (commission des affaires sociales)

Adaptation de la société au vieillissement - Examen des amendements au texte de la commission

Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 21 octobre 2015 (commission des affaires sociales)

Adaptation de la société au vieillissement - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 14 octobre 2015 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Audition de MM. Gérard Rivière, président du conseil d'administration, et Pierre Mayeur, directeur, de la caisse nationale d'assurance vieillesse

Réunion du mercredi 7 octobre 2015 (commission des affaires sociales)

Protection de l'enfant - Examen du rapport et du texte de la commission