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Interventions en commission de Michelle DEMESSINE


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2013-2014

Réunion du mardi 22 avril 2014 (MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales)

Audition de M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi et du dialogue social

Audition de M. Jacques Freyssinet, économiste

Réunion du mercredi 9 avril 2014 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Convention d'extradition entre la France et la République bolivarienne du Venezuela - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 2 avril 2014 (MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales)

Audition de M. Mark Keese, chef de la division de l'analyse et des politiques de l'emploi, Mme Pia Rattenhuber, statisticienne à la division des politiques sociales, M. Hervé Boulhol, économiste de la division des politiques sociales et Mme Gwenn Parent, économiste sur les politiques sur les travailleurs licenciés à l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)

Audition de Mme Hélène Paris, secrétaire générale du Conseil d'analyse économique (CAE) et de M. Pierre Cahuc, économiste membre du CAE

Réunion du mercredi 19 mars 2014 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Débat préalable au Conseil européen des 20 et 21 mars 2014

Réunion du mardi 11 mars 2014 (MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales)

Constitution

Réunion du mercredi 26 février 2014 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Audition du général Pierre de Villiers, chef d'état-major des armées

Réunion du mardi 4 février 2014 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Audition de M. Kader Arif, ministre délégué aux anciens combattants

Réunion du mercredi 22 janvier 2014 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Echange de vues sur les conclusions du rapport d'information « S'engager pour le développement du Maghreb : un défi et une obligation »

Réunion du mardi 10 décembre 2013 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Loi de programmation militaire - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 26 novembre 2013 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Loi de finances pour 2014 - Mission « Défense » programme « Equipement des forces » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2014 - Mission « Défense » programme « Soutien de la politique de défense » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 20 novembre 2013 (Mission commune d'information sur le sport professionnel)

Audition de M. Jacques Thouroude, président de l'Association nationale des élus en charge du sport (ANDES)

Audition de M. Sébastien Sémeril, adjoint au maire de Rennes, délégué au sport, et vice-président de Rennes-Métropole, représentant l'Assemblée des communautés de France (AdCF)

Réunion du mercredi 13 novembre 2013 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Accord entre la France et l'Italie pour la réalisation et l'exploitation d'une ligne ferroviaire Lyon-Turin - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 13 novembre 2013 (Mission commune d'information sur le sport professionnel)

Audition de M. Jean-Marie Darmian, maire de Créon, représentant l'Association des maires de France (AMF)

Réunion du mercredi 6 novembre 2013 (Mission commune d'information sur le sport professionnel)

Audition de M. Claudy Lebreton, président de l'Assemblée des départements de France (ADF)

Audition de MM. Jean-Marc Todeschini et Dominique Bailly, auteurs d'un rapport d'information fait au nom de la commission des finances et de la commission de la culture sur le financement public des grandes infrastructures sportives

Réunion du mercredi 30 octobre 2013 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

La rive sud de la Méditerranée, une zone de prospérité à construire - Présentation du rapport d'information

Réunion du lundi 21 octobre 2013 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Loi de programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale - Examen des amendements du Gouvernement

Réunion du jeudi 17 octobre 2013 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Loi de programmation militaire - Examen des amendements extérieurs

Réunion du mercredi 16 octobre 2013 (Mission commune d'information sur le sport professionnel)

Réunion constitutive de la mission commune d'information sur le sport professionnel et les collectivités territoriales

Réunion du mardi 15 octobre 2013 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Loi de finances pour 2014 - Audition de M. Jean-Paul Bodin, secrétaire général pour l'administration (programme 212 « soutien des forces » de la mission Défense)

Réunion du mardi 8 octobre 2013 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Loi de programmation militaire 2014-2019 - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 3 octobre 2013 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Loi de finances pour 2014 - Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense

Ratification du traité sur le commerce des armes - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 1 octobre 2013 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Loi de programmation militaire 2014-2019 - Audition de M. Laurent Collet-Billon, délégué général pour l'armement