Allez au contenu, Allez à la navigation

Interventions en commission de Philippe DOMINATI


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2014-2015

Réunion du mercredi 15 avril 2015 (CS croissance, activité et égalité des chances économiques)

Suite de l'examen des amendements au texte de la commission spéciale

Réunion du mardi 7 avril 2015 (CS croissance, activité et égalité des chances économiques)

Examen des amendements au texte de la commission spéciale

Réunion du mardi 31 mars 2015 (commission des finances)

Projet de décret d'avance relatif à plusieurs dépenses urgentes - Communication

Réunion du mercredi 25 mars 2015 (CS croissance, activité et égalité des chances économiques)

Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission spéciale

Réunion du jeudi 19 mars 2015 (Délégation aux entreprises)

Examen d'amendements au projet de loi n° 300 (2014-2015) pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques - Compte rendu du déplacement dans le Rhône du 6 mars 2015

Réunion du mercredi 18 mars 2015 (CS croissance, activité et égalité des chances économiques)

Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission spéciale

Réunion du mercredi 18 mars 2015 (commission des finances)

Audition de M. Louis Schweitzer, commissaire général à l'investissement

Réunion du mercredi 4 mars 2015 (commission des finances)

Audition de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics

Réunion du mardi 3 mars 2015 (CS croissance, activité et égalité des chances économiques)

Audition de M. Alain Vidalies, secrétaire d'État chargé des transports, de la mer et de la pêche

Réunion du mercredi 11 février 2015 (commission des finances)

Approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté d'Andorre en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion et la fraude fiscales en matière d'impôts sur le revenu - Examen en nouvelle lecture du rapport et du texte de la commission

Audition conjointe sur les évolutions des recettes fiscales et leurs déterminants de M. Michel Aujean, associé au sein du cabinet d'avocats Taj en charge du pôle prospective fiscale et stratégie d'entreprise, Mme Mélanie Joder, sous-directrice de la synthèse des finances publiques (1ère sous-direction) de la direction du budget et M. Bruno Rousselet, chef du service de la gestion fiscale de la direction générale des finances publiques et de M. Olivier Sivieude, chef du service du contrôle fiscal à la direction générale des finances publiques

Réunion du mercredi 17 décembre 2014 (Délégation aux entreprises)

Échange de vues sur le programme de travail pour l'année 2015

Réunion du vendredi 12 décembre 2014 (commission des finances)

Loi de finances rectificative pour 2014 - Suite de l'examen des amendements

Réunion du jeudi 11 décembre 2014 (commission des finances)

Approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté d'Andorre en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion et la fraude fiscales en matière d'impôts sur le revenu - Examen du rapport

Réunion du samedi 6 décembre 2014 (commission des finances)

Loi de finances pour 2015 - Examen des amendements aux articles de la seconde partie non rattachés aux crédits des missions

Réunion du jeudi 4 décembre 2014 (Délégation aux entreprises)

Réunion constitutive de la Délégation sénatoriale aux entreprises - Élection du Président et désignation du Bureau

Réunion du mercredi 12 novembre 2014 (commission des finances)

Loi de finances pour 2015 - Mission « Sécurités » (et article 59 septies) et compte d'affectation spéciale « Contrôle de la circulation et du stationnement routiers » - Examen des rapports spéciaux

Réunion du mardi 4 novembre 2014 (commission des finances)

Simplification de la vie des entreprises - Examen des amendements aux articles 13, 14, 15, 16, 17, 18, 21, 22, 30, 33 et 35 du texte de la commission des lois

Réunion du jeudi 30 octobre 2014 (commission des finances)

Loi de finances pour 2015 - Mission « Enseignement scolaire » (et article 55) - Examen du rapport spécial

Loi de finances pour 2015 - Mission « Participations financières de l'Etat » - Examen du rapport spécial

Réunion du mercredi 29 octobre 2014 (commission des lois)

Simplification de la vie des entreprises - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 22 octobre 2014 (commission des finances)

Loi de finances pour 2015 - Mission « Administration générale et territoriale de l'Etat » (et articles 45 et 46) - Examen du rapport spécial

Réunion du mardi 21 octobre 2014 (commission des finances)

Simplification de la vie des entreprises - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 9 octobre 2014 (commission des finances)

Loi de finances pour 2015 - Loi de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 - Audition de M. Christian Eckert, Secrétaire d'Etat au budget