Réunion du mercredi 12 juillet 2023
commission des finances
Délégation du bureau en Allemagne (Francfort, Berlin) du 25 au 28 avril 2023 - Compte rendu du déplacement
Immobilier du ministère de l'Europe et des affaires étrangères - Contrôle budgétaire - Communication
Réunion du mercredi 5 juillet 2023
commission des finances
Rapport relatif à la situation et aux perspectives des finances publiques - Audition de M. Pierre Moscovici, premier président de la Cour des comptes
Réunion du mercredi 21 juin 2023
commission des finances
Contrôle budgétaire - Politique de conventionnement avec les associations intervenant dans le champ de la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » - Communication
Contrôle budgétaire - Programmes de modernisation de la navigation aérienne 4-Flight, Co-Flight et Sysat - Communication
Réunion du mercredi 7 juin 2023
commission des finances
Fonds Marianne - Audition de M. Sébastien Jallet, préfet de l'Orne, ancien directeur de cabinet de Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l'intérieur, chargée de la citoyenneté du 6 juillet 2020 au 20 mai 2022
Réunion du mercredi 24 mai 2023
commission des finances
Contrôle budgétaire - Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN) - Communication
Réunion du mercredi 17 mai 2023
commission des finances
Contrôle budgétaire - Financement du cinéma - Communication
Projet de loi visant à donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 12 avril 2023
commission des finances
Proposition de loi visant à renforcer l'accessibilité et l'inclusion bancaires - Examen du rapport et élaboration du texte de la commission
Réunion du mercredi 5 avril 2023
commission des finances
Audition de M. Guillaume Valette-Valla, directeur de Tracfin (Traitement du renseignement et action contre les circuits financiers clandestins)
Réunion du mercredi 15 mars 2023
commission des finances
Audition de MM. David Valence, président, Bruno Cavagné, vice-président, et Pierre-Alain Roche, rapporteur général du Conseil d'orientation des infrastructures (COI)
Réunion du mercredi 1 février 2023
commission des finances
Audition de Mme Isabelle Falque-Pierrotin, présidente de l'Autorité nationale des jeux
Contrôle budgétaire sur la direction centrale de la police judiciaire (DCPJ) - Communication
Réunion du mercredi 25 janvier 2023
commission des finances
Proposition de loi visant à renforcer l'action des collectivités territoriales en matière de politique du logement - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 11 janvier 2023
commission des finances
Audition de M. François Villeroy de Galhau, gouverneur de la Banque de France
Réunion du jeudi 24 novembre 2022
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Sécurités » (et article 46 ter) et compte d'affectation spéciale « Contrôle de la circulation et du stationnement routiers » - Examen des amendements de séance
Réunion du mercredi 9 novembre 2022
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2023 - Tome II du rapport général - Examen des articles de la première partie
Réunion du mardi 8 novembre 2022
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Sécurités » et compte d'affectation spéciale « Contrôle de la circulation et du stationnement routiers » - Examen du rapport spécial
Réunion du mardi 25 octobre 2022
commission des finances
Mission d'information sur la lutte contre la fraude et l'évasion fiscales - Communication
Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Direction de l'action du Gouvernement » et budget annexe « Publications officielles et information administrative » - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 5 octobre 2022
commission des finances
Forces de souveraineté - Contrôle budgétaire - Communication