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Interventions en commission de Jean-Léonce DUPONT


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2014-2015

Réunion du jeudi 16 juillet 2015 (CE Autorités administratives indépendantes)

Audition de M. Gérard Rameix, président, et de M. Benoît de Juvigny, secrétaire général, de l'Autorité des marchés financiers (AMF)

Audition de M. Victor Haïm, président, et de M. Eric Girard-Reydet, secrétaire général, de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires (ACNUSA)

Réunion du mercredi 15 juillet 2015 (CE Autorités administratives indépendantes)

Audition de M. Tanneguy Larzul, président de la Commission centrale permanente compétente en matière de bénéfices agricoles

Réunion du mercredi 17 juin 2015 (CE Autorités administratives indépendantes)

Audition de M. Bruno Lasserre, président de l'Autorité de la concurrence

Audition de M. Patrice Gélard, ancien sénateur, auteur de rapports d'information ainsi que d'une proposition de loi organique et d'une proposition de loi sur les autorités administratives indépendantes

Réunion du mercredi 10 juin 2015 (CE Autorités administratives indépendantes)

Audition de M. Bruno Genevois, président de l'Agence française de lutte contre le dopage (AFLD)

Audition de Mme Nathalie Morin, chef du service France Domaine

Réunion du jeudi 4 juin 2015 (CE Autorités administratives indépendantes)

Audition de M. Charles Coppolani, président de l'Autorité de régulation des jeux en ligne (ARJEL)

Audition de M. Marc Guillaume, secrétaire général du Gouvernement

Réunion du mardi 10 mars 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Rapport sur la révision de la directive 2001-29-CE sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information - Audition de M. Pierre Sirinelli, professeur à l'Université Paris-I-Panthéon Sorbonne, membre du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique

Réunion du mercredi 3 décembre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Nouvelle organisation territoriale de la République - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 26 novembre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2015 - Mission interministérielle « Recherche et Enseignement supérieur » - Crédits « Enseignement supérieur » et « Recherche » - Examen des rapports pour avis

Réunion du mercredi 19 novembre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2015 - Mission « Enseignement scolaire » - Crédits « Enseignement scolaire » et « Enseignement technique et agricole » - Examen des rapports pour avis

Réunion du mercredi 5 novembre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Réforme territoriale - Table ronde sur les relations entre les associations et les collectivités territoriales

Réunion du mercredi 29 octobre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Réforme territoriale - Table ronde avec les associations d'élus

Réunion du mercredi 15 octobre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Florian Salazar-Martin, président de la Fédération nationale des collectivités territoriales pour la culture (FNCC), et Mmes Danielle Buys, Pascale Cauchy, vice-présidentes