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Interventions en commission de Philippe ESNOL


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2012-2013  Session 2011-2012  

Session 2012-2013

Réunion du mercredi 10 avril 2013 (commission du développement durable)

Schéma national des infrastructures de transport (SNIT) - Audition de M. Philippe Duron, président de la commission « Mobilité 21 »

Réunion du mardi 19 mars 2013 (commission du développement durable)

Audition de M. Guillaume Pepy, candidat désigné aux fonctions de président de la SNCF

Réunion du mercredi 27 février 2013 (commission du développement durable)

Système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre (période 2013-2020) - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 20 février 2013 (commission du développement durable)

Pass navigo unique au tarif des zones 1-2 - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 6 février 2013 (commission du développement durable)

Infrastructures et services de transports - Examen du rapport et du texte de la commission

Titres de transport des compagnies aériennes figurant sur la liste noire de l'Union européenne - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 5 février 2013 (commission du développement durable)

Présence médicale sur l'ensemble du territoire - Examen du rapport d'information

Réunion du mardi 29 janvier 2013 (commission du développement durable)

Infrastructures et services de transports - Audition de M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Réunion du mercredi 23 janvier 2013 (commission pour le contrôle de l'application des lois)

Grenelle de l'environnement - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 23 janvier 2013 (commission du développement durable)

Grenelle de l'environnement - Examen du rapport d'information

Présence médicale sur l'ensemble du territoire - Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement

Réunion du mardi 20 novembre 2012 (commission du développement durable)

Loi de finances pour 2013 - Mission « Écologie, développement et aménagement durables » (protection de l'environnement et prévention des risques) - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2013 - Mission « Écologie, développement et aménagement durables » (transports ferroviaires et fluviaux) - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 14 novembre 2012 (commission du développement durable)

Loi de finances pour 2013 - Mission « Écologie, développement et aménagement durables » - Audition de M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche

Loi de finances pour 2013 - Mission « Écologie, développement et aménagement durables » (transports aériens) - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 31 octobre 2012 (commission du développement durable)

Principe de participation du public - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 4 octobre 2012 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la mobilisation du foncier public en faveur du logement et au renforcement des obligations de production de logement social