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Interventions en commission de Jean-Jacques FILLEUL


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  

Session 2015-2016

Réunion du mardi 5 avril 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

République numérique - Examen du rapport pour avis et des amendements sur les articles délégués au fond

Réunion du mercredi 23 mars 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Sébastien Soriano, président de l'Arcep

Économie bleue - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 16 mars 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Article 13 de la Constitution - Audition de M. Jean-Christophe Niel, candidat proposé aux fonctions de Directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire

Réunion du jeudi 10 mars 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Pierre Cardo, président de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières (ARAFER)

Réunion du mercredi 17 février 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Démographie médicale - Table ronde

Réunion du mercredi 10 février 2016 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative à la prévention et à la lutte contre les incivilités, contre les atteintes à la sécurité publique et contre les actes terroristes dans les transports collectifs de voyageurs

Réunion du mercredi 27 janvier 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Prévention des risques en matière phytosanitaire - Table ronde

Réunion du mercredi 20 janvier 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Prévention et lutte contre les incivilités, contre les atteintes à la sécurité publique et contre les actes terroristes dans les transports collectifs de voyageurs - Examen du rapport pour avis

Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages et nomination à la présidence du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité - Suite de l'examen des amendements aux textes de la commission

Réunion du mercredi 16 décembre 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Communication

Lutte contre le gaspillage alimentaire - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 2 décembre 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Maintenir et développer sur l'ensemble du territoire national une offre de transport ferroviaire régional de qualité - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 1 décembre 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique

Réunion du mercredi 25 novembre 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Groupe de travail sur l'aménagement numérique du territoire - Examen du rapport

Loi de finances pour 2016 - Crédits « Prévention des risques - Météorologie » - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 19 novembre 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Déplacement dans le sud-est de la France, à la suite des inondations - Communication

Déplacement en Chine - Communication

Réunion du mercredi 18 novembre 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Loi de finances pour 2016 - Crédits « Transports aériens » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2016 - Crédits « Transports maritimes » - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 12 novembre 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Alain Vidalies, secrétaire d'État chargé des transports, de la mer et de la pêche, auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Loi de finances pour 2016 - Crédits Biodiversité - Transition énergétique - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 10 novembre 2015 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur la proposition de loi tendant à consolider et clarifier l'organisation de la manutention dans les ports maritimes

Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la prévention des risques

Réunion du jeudi 5 novembre 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Alexandre de Juniac, Président-directeur général du groupe Air France-KLM

Réunion du mercredi 4 novembre 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Loi de finances pour 2016 - Crédits « Transports ferroviaires et fluviaux » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2016 - Crédits « Transports routiers » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 3 novembre 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Philippe Wahl, Président-directeur général du groupe La Poste

Réunion du lundi 26 octobre 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la prévention des risques- Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du jeudi 22 octobre 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Loi de finances pour 2016 - Audition de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

Réunion du mercredi 21 octobre 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Instaurer des contrats territoriaux de développement rural - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 14 octobre 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la prévention des risques - Examen du rapport et du texte de la commission

Instaurer des contrats territoriaux de développement rural - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 13 octobre 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Mesures des émissions des véhicules à moteur diesel - Table ronde

Réunion du mercredi 7 octobre 2015 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Consolider et clarifier l'organisation de la manutention dans les ports maritimes - Examen du rapport et du texte de la commission