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Interventions en commission de Jean-Jacques FILLEUL


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  

Session 2013-2014

Réunion du mercredi 23 juillet 2014 (commission du développement durable)

Taxis et voitures de transport avec chauffeur - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 16 juillet 2014 (commission du développement durable)

Audition de M. Pierre Mongin, candidat proposé aux fonctions de président-directeur général de la Régie autonome des transports parisiens (RATP) en application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution

Taxis et voitures de transport avec chauffeur - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 16 juillet 2014 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant réforme ferroviaire

Réunion du mardi 15 juillet 2014 (commission pour le contrôle de l'application des lois)

Voies navigables de France - Examen du rapport d'information

Réunion du mardi 15 juillet 2014 (commission du développement durable)

Audition de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires

Voies navigables de France - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 9 juillet 2014 (commission du développement durable)

Réforme ferroviaire et nomination des dirigeants de la SNCF - Examen des amendements aux textes de la commission

Réunion du mercredi 2 juillet 2014 (commission du développement durable)

Péage de transit poids lourds - Communication

Réforme ferroviaire - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

Réforme ferroviaire et nomination des dirigeants de la SNCF - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 18 juin 2014 (commission du développement durable)

Transition énergique - Audition de M. Luc Oursel, président du directoire d'AREVA

Réunion du mercredi 18 juin 2014 (commission des affaires économiques)

Transition énergétique - Audition de M. Luc Oursel, président du directoire d'Areva

Réunion du mardi 17 juin 2014 (commission du développement durable)

Réforme ferroviaire - Audition de M. Pierre Cardo, président de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires (ARAF)

Réunion du mercredi 11 juin 2014 (commission du développement durable)

Réforme ferroviaire - Audition de M. Jacques Rapoport, président-directeur général de Réseau Ferré de France (RFF)

Réunion du mardi 10 juin 2014 (commission du développement durable)

Nocivité du diesel pour la santé - Examen du rapport pour avis

Sobriété, transparence et concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques - Suite de l'examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 4 juin 2014 (commission du développement durable)

Réforme ferroviaire - Audition de M. Guillaume Pépy, président de la SNCF

Sobriété, transparence et concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 3 juin 2014 (commission du développement durable)

Déploiement d'un réseau d'infrastructures de recharge de véhicules électriques sur l'espace public - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 27 mai 2014 (commission du développement durable)

Déploiement d'un réseau d'infrastructures de recharge de véhicules électriques sur l'espace public - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 16 avril 2014 (commission du développement durable)

Mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées - Demande de saisine pour avis, nomination d'un rapporteur pour avis et examen du rapport verbal

Réunion du mercredi 16 avril 2014 (CE sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds)

Audition de M. Dominique Bussereau, ancien secrétaire d'État chargé des transports

Réunion du mardi 15 avril 2014 (CE sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds)

Audition de M. Thierry Mariani, ancien ministre chargé des transports du 14 novembre 2010 au 10 mai 2012

Réunion du mardi 18 février 2014 (commission du développement durable)

Avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 12 février 2014 (commission du développement durable)

Audition de M. Philippe Yvin, candidat proposé aux fonctions de président du directoire de l'établissement public Société du Grand Paris

Questions diverses

Réunion du mardi 11 février 2014 (CE sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds)

Audition de M. Daniel Bursaux, directeur général des infrastructures, des transports et de la mer (DGITM)

Réunion du mercredi 5 février 2014 (commission du développement durable)

Audition de M. Pascal Berteaud, directeur général de l'Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

Réunion du mercredi 5 février 2014 (CE sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds)

Audition de M. Antoine Caput, représentant de Thales Communications - Sécurité SAS au comité exécutif d'Écomouv' SAS

Réunion du mardi 4 février 2014 (CE sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds)

Audition de M. Laurent Trévisani, directeur général de SNCF Participations et directeur Stratégie du groupe SNCF

Réunion du mercredi 22 janvier 2014 (commission du développement durable)

Financement des collectivités et développement économique local - Audition de Mme Odile Renaud-Basso, directrice générale adjointe du groupe Caisse des dépôts

Réunion du mardi 21 janvier 2014 (CE sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds)

Audition de M. François Bergère, directeur de la mission d'appui aux partenariats public-privé, ministère de l'économie et des finances, et de M. Antoine Tardivo, directeur de projets

Audition de MM. Vincent Mazauric, secrétaire général du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, Jean-François Monteils, ancien secrétaire général, Didier Lallement, ancien secrétaire général, Julien Boucher, directeur des affaires juridiques auprès du secrétaire général du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, Frédéric Lénica, ancien directeur des affaires juridiques, Mme Isabelle de Silva, ancienne directrice des affaires juridiques, et M. Thierry-Xavier Girardot, ancien directeur des affaires juridiques

Réunion du mercredi 18 décembre 2013 (commission du développement durable)

Déplacement d'une délégation en Allemagne - Examen du rapport d'information

Réunion du mardi 17 décembre 2013 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles

Réunion du mercredi 11 décembre 2013 (commission du développement durable)

Transition énergétique dans les transports - Audition de MM. Bruno Duchemin et Sébastien Genest, rapporteurs du Conseil économique, social et environnemental

Réunion du mercredi 27 novembre 2013 (commission du développement durable)

Loi de finances pour 2014 - Mission « Ecologie », crédits « Transports routiers » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 20 novembre 2013 (commission du développement durable)

Loi de finances pour 2014 - Crédits « Transports aériens » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2014 - Crédits « Transports maritimes » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 13 novembre 2013 (commission du développement durable)

Déchets : filières REP et écoconception - Examen du rapport d'information

Loi de finances pour 2014 -Mission « Ecologie, développement et mobilités durables » - Examen du rapport pour avis

Prévention et protection contre les inondations - Examen du rapport et du texte de la commission

Réalisation et exploitation d'une nouvelle ligne ferroviaire Lyon-Turin - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 6 novembre 2013 (commission du développement durable)

Mieux encadrer l'utilisation des produits phytosanitaires sur le territoire national - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 5 novembre 2013 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2014 - Réforme de la politique agricole commune -Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

Réunion du mercredi 23 octobre 2013 (commission du développement durable)

Audition de M. Etienne Guyot, président de la Société du Grand Paris

Réunion du mercredi 16 octobre 2013 (commission du développement durable)

Mission de préfiguration du Commissariat général à l'égalité des territoires - Audition de M. Eric Delzant, délégué interministériel à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale (DATAR)

Réunion du mercredi 9 octobre 2013 (commission du développement durable)

Enjeux du quatrième paquet ferroviaire - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 8 octobre 2013 (commission du développement durable)

Accès au logement et urbanisme rénové - Examen du rapport pour avis