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Interventions en commission de Jean-Jacques FILLEUL


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  

Session 2014-2015

Réunion du mercredi 17 décembre 2014 (commission du développement durable)

Groupe de travail sur les sociétés concessionnaires d'autoroutes - Communication

Réunion du mardi 16 décembre 2014 (commission du développement durable)

Ratification de l'amendement au protocole de Kyoto du 11 décembre 1997 - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 3 décembre 2014 (commission du développement durable)

Audition de Mme Marie-Caroline Bonnet-Galzy, Commissaire générale à l'égalité des territoires (CGET)

Rapport public thématique relatif à la grande vitesse ferroviaire - Audition de MM. François-Roger Cazala, Arnold Migus, Paul-Henri Ravier et André Le Mer, conseillers maîtres à la Cour des comptes

Réunion du mardi 2 décembre 2014 (commission du développement durable)

Directive Paquet « déchets » - Examen du rapport et du texte de la commission

Nouvelle organisation territoriale de la République - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 27 novembre 2014 (commission du développement durable)

Loi de finances pour 2015 - Mission « Politique des territoires » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 26 novembre 2014 (commission du développement durable)

Audition de M. Alain Lambert, président du Conseil national d'évaluation des normes (CNEN)

Loi de finances pour 2015 - Crédits « Prévention des risques - Météorologie » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 25 novembre 2014 (commission du développement durable)

Loi de finances pour 2015 - Crédits « Transports ferroviaires, collectifs et fluviaux » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 19 novembre 2014 (commission du développement durable)

Loi de finances pour 2015 - Crédits « Recherche en matière de développement durable » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 18 novembre 2014 (commission du développement durable)

Loi de finances pour 2015 - Crédits « Transports aériens » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2015 - Crédits « Transports routiers » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 4 novembre 2014 (commission du développement durable)

Simplification de la vie des entreprises - Examen des amendements aux articles 8 et 11 bis du texte de la commission des lois

Réunion du mercredi 29 octobre 2014 (commission du développement durable)

Péage de transit poids lourds et infrastructures de transport - Audition de M. Alain Vidalies, secrétaire d'État chargé des transports, de la mer et de la pêche, auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Réunion du mercredi 29 octobre 2014 (commission des finances)

Péage de transit poids lourds et infrastructures de transport - Audition de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat chargé des transports, de la mer et de la pêche, auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Réunion du mardi 28 octobre 2014 (commission du développement durable)

Simplification de la vie des entreprises - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 22 octobre 2014 (commission du développement durable)

Avis de l'Autorité relatif au secteur des autoroutes - Audition de M. Bruno Lasserre, Président de l'Autorité de la concurrence

Réunion du mardi 14 octobre 2014 (commission du développement durable)

Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA) - Audition de M. Pierre-Marie Abadie, candidat proposé aux fonctions de directeur général

Réunion du jeudi 9 octobre 2014 (commission du développement durable)

Constitution du Bureau