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Interventions en commission de Jean-Jacques FILLEUL


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  

Session 2016-2017

Réunion du mercredi 31 mai 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Groupe de travail sur l'aménagement du territoire - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 19 avril 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Contrat de performance État-SNCF Réseau - Audition de M. Patrick Jeantet, président-directeur général de SNCF Réseau

Réunion du mercredi 22 février 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Proposition de loi visant à la mise en oeuvre effective du droit à l'eau potable et à l'assainissement - Examen des amendements de séance sur le texte de la commission

Table ronde sur les pollinisateurs, autour de M. Richard Thiéry, Directeur du laboratoire pour la santé des abeilles, et Mme Agnès Lefranc, Directrice de l'évaluation des produits réglementés, Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES), M. Luc Belzunces, Directeur de recherche et responsable du laboratoire de toxicologie environnementale, et M. Jean-Luc Brunet, Directeur d'unité adjoint, Institut national de la recherche agronomique (INRA), M. Gilles Lanio, Président de l'Union nationale de l'apiculture française (UNAF), M. Michel Perret, Chef du bureau de la faune et de la flore sauvages, et Mme Jeanne-Marie Roux-Fouillet, Chef de projet du Plan national d'actions « France, Terre de pollinisateurs », Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer

Réunion du jeudi 26 janvier 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Bernard Roman, président de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières

Réunion du mercredi 25 janvier 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Patrick Jeantet, président de SNCF Réseau

Suivi quinquennal de l'application des lois - Communication

Réunion du mercredi 11 janvier 2017 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Proposition de loi portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 2 novembre 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Régulation, responsabilisation et simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 26 octobre 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Grand Paris - Audition de M. Jean-François Carenco, préfet de la région d'Île-de-France

Liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles de Gaulle - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 19 octobre 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Régulation, responsabilisation et simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 5 octobre 2016 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Alain Vidalies, secrétaire d'État chargé des transports, de la mer et de la pêche

Renforcement de la sécurité de l'usage des drones civils - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 4 octobre 2016 (CE Chiffres du chômage)

Examen du rapport