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Interventions en commission de Charles GAUTIER


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2010-2011

Réunion du mercredi 15 juin 2011 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité

Situation de la Grèce et de la zone euro
Rapport d'information de MM. Jean-François Humbert et Simon Sutour

Réunion du mercredi 25 mai 2011 (commission des affaires européennes)

Énergie

Sûreté nucléaire
Rapport d'information de MM. Jean Bizet et Simon Sutour
Présentation du rapport

Réunion du jeudi 28 avril 2011 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité

Application du principe de subsidiarité à l'harmonisation des taux de TVA
Proposition de résolution de M. Jean Bizet

Réunion du mercredi 13 avril 2011 (commission des lois)

Renforcement des droits des consommateurs en matière de démarchage téléphonique - Examen du rapport et du texte de la commission

Répression de la contestation de l'existence du génocide arménien - Examen du rapport

Réunion du mercredi 23 mars 2011 (commission des finances)

Gestion du Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) - Audition de MM. François Deluga, président du CNFPT, Jean-Marie Bertrand, rapporteur général de la Cour des comptes, et de représentants des associations d'élus locaux

Réunion du mercredi 2 mars 2011 (commission des lois)

Election des députés - Examen des amendements au texte de la commission

Election des députés par les Français établis hors de France - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 2 février 2011 (commission des lois)

Sondages - Examen du rapport et du texte de
la commission

Réunion du mercredi 12 janvier 2011 (commission des lois)

Atténuation de responsabilité pénale applicable aux personnes atteintes d'un trouble mental - Examen du rapport et du texte de la commission

Loi d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure - Examen du rapport et du texte de la commission en 2e lecture

Réunion du mercredi 3 novembre 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Loi de finances pour 2011 - Audition de M. Laurent Collet-Billon, délégué général à l'armement

Réunion du mercredi 20 octobre 2010 (commission des lois)

Sondages en matière électorale - Examen du rapport d'information