Allez au contenu, Allez à la navigation

Interventions en commission de Dominique GILLOT


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  

Session 2014-2015

Réunion du mercredi 17 décembre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Nomination de rapporteurs

Réunion du mercredi 10 décembre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de la propriété littéraire et artistique du patrimoine culturel - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 26 novembre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2015 - Mission interministérielle « Recherche et Enseignement supérieur » - Crédits « Enseignement supérieur » et « Recherche » - Examen des rapports pour avis

Réunion du mardi 25 novembre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Jacques Attali sur son rapport « La francophonie et la francophilie, moteurs de croissance durable »

Réunion du mardi 25 novembre 2014 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Audition de M. Jacques Attali sur son rapport « La francophonie et la francophilie, moteurs de croissance durable »

Réunion du mercredi 19 novembre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2015 - Mission « Enseignement scolaire » - Crédits « Enseignement scolaire » et « Enseignement technique et agricole » - Examen des rapports pour avis

Réunion du jeudi 13 novembre 2014 (commission des finances)

Loi de finances pour 2015 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport spécial

Réunion du mercredi 12 novembre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2015 - Mission « Action extérieure de l'État » - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 6 novembre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2015 - Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Réunion du mercredi 5 novembre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2015 - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

Réunion du mardi 4 novembre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2015 - Audition de Mme Geneviève Fioraso, secrétaire d'État chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche

Réunion du mercredi 22 octobre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de Mme Anne-Marie Descôtes, directrice générale de la mondialisation, du développement et des partenariats au ministère des affaires étrangères et du développement international

Réunion du mercredi 15 octobre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Florian Salazar-Martin, président de la Fédération nationale des collectivités territoriales pour la culture (FNCC), et Mmes Danielle Buys, Pascale Cauchy, vice-présidentes