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Interventions en commission de Dominique GILLOT


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  

Session 2014-2015

Réunion du mercredi 24 juin 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Conseils d'école - Présentation du rapport d'information

Réunion du mercredi 17 juin 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Loïc Depecker, délégué général à la langue française et aux langues de France, chargé de préfigurer la future Agence de la langue française

Réunion du mercredi 10 juin 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Transformation de l'université des Antilles et de la Guyane en université des Antilles, ratifiant diverses ordonnances relatives à l'enseignement supérieur et à la recherche et portant diverses dispositions relatives à l'enseignement supérieur - Examen, en nouvelle lecture, de l'amendement au texte de la commission

Réunion du mercredi 3 juin 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Transformation de l'université des Antilles et de la Guyane en université des Antilles, ratifiant diverses ordonnances relatives à l'enseignement supérieur et à la recherche et portant diverses dispositions relatives à l'enseignement supérieur - Examen, en nouvelle lecture, du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 27 mai 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Réforme du collège avec les représentants des syndicats d'enseignants - Table ronde

Réunion du mercredi 20 mai 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Application des lois - Communication

Audition de M. Yves Bigot, directeur général de TV5Monde

Réunion du mercredi 20 mai 2015 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Présentation des conclusions relatives à l'audition publique sur « La filière semencière française : état des lieux et perspectives » du 22 janvier 2015 par Mme Anne-Yvonne Le Dain, députée

Réunion du jeudi 7 mai 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition des représentants de l'intersyndicale de Radio France

Réunion du mercredi 6 mai 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

« Culture et handicap : accessibilité des équipements et des contenus » - Table ronde

Rapport d'activité du CSA pour l'année 2014 - Audition de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)

Réunion du mercredi 15 avril 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Situation de Radio France - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication

Réunion du jeudi 9 avril 2015 (Délégation sénatoriale à la prospective)

Atelier de prospective : Mieux prévenir et gérer les crises liées aux maladies infectieuses émergentes

Réunion du mercredi 8 avril 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Contrat d'objectifs et de moyens de l'INA pour la période 2015-2019 - Audition de Mme Agnès Saal, présidente-directrice générale, et M. Jean-Marc Auvray, secrétaire général de l'Institut national de l'audiovisuel (INA)

Réunion du mercredi 18 mars 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Organismes extraparlementaires - Désignations

Réunion du mercredi 11 mars 2015 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant transformation de l'université des Antilles et de la Guyane en université des Antilles, ratifiant diverses ordonnances relatives à l'enseignement supérieur et à la recherche et portant diverses dispositions relatives à l'enseignement supérieur

Réunion du mardi 10 mars 2015 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Présentation du rapport d'activité du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (HCERES) par son président, M. Didier Houssin

Réunion du jeudi 12 février 2015 (CE Réalité du détournement du crédit d'impôt recherche)

Audition de MM. Roger Genet, directeur général de la recherche et de l'innovation, François Jamet, chef du service des entreprises, du transfert de technologie et de l'action régionale et Mme Frédérique Sachwald, adjointe au chef du service de l'innovation, du transfert de technologie et de l'action régionale, au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Réunion du mercredi 11 février 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Éric Peres, auteur du rapport sur « Les données numériques : un enjeu d'éducation et de citoyenneté » fait au nom de la section de l'éducation, de la culture et de la communication du Conseil économique, social et environnemental (CESE)

Réunion du mardi 10 février 2015 (Délégation sénatoriale à la prospective)

Audition de Philippe Durance, professeur au Conservatoire national des arts et métiers (Cnam), titulaire de la chaire de prospective et développement durable, président de l'Institut des futurs souhaitables

Réunion du mercredi 4 février 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Rémy Pflimlin, président de France Télévisions

Réunion du mardi 27 janvier 2015 (CE Réalité du détournement du crédit d'impôt recherche)

Audition de MM. Guy Mamou-Mani, président, et Dominique Calmels, président de la commission fiscale, de Syntec Numérique

Réunion du jeudi 22 janvier 2015 (Délégation sénatoriale à la prospective)

Audition de Jean-Paul Bailly, président de la délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques du Conseil économique, social et environnemental, et de Jean-Claude Étienne, conseiller, membre de la délégation

Réunion du mercredi 21 janvier 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Transition énergétique pour la croissance verte - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 14 janvier 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Ratification d'ordonnances relatives à l'enseignement supérieur - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 17 décembre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Nomination de rapporteurs

Réunion du mercredi 10 décembre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de la propriété littéraire et artistique du patrimoine culturel - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 9 décembre 2014 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Audition de M. Jean-Claude Ameisen, président du Comité consultatif national d'éthique, sur la fin de vie

Réunion du mercredi 26 novembre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2015 - Mission interministérielle « Recherche et Enseignement supérieur » - Crédits « Enseignement supérieur » et « Recherche » - Examen des rapports pour avis

Réunion du mardi 25 novembre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Jacques Attali sur son rapport « La francophonie et la francophilie, moteurs de croissance durable »

Réunion du mardi 25 novembre 2014 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Audition de M. Jacques Attali sur son rapport « La francophonie et la francophilie, moteurs de croissance durable »

Réunion du mercredi 19 novembre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2015 - Mission « Enseignement scolaire » - Crédits « Enseignement scolaire » et « Enseignement technique et agricole » - Examen des rapports pour avis

Réunion du jeudi 13 novembre 2014 (commission des finances)

Loi de finances pour 2015 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport spécial

Réunion du mercredi 12 novembre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2015 - Mission « Action extérieure de l'État » - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 6 novembre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2015 - Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Réunion du mercredi 5 novembre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2015 - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

Réunion du mardi 4 novembre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2015 - Audition de Mme Geneviève Fioraso, secrétaire d'État chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche

Réunion du mercredi 22 octobre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de Mme Anne-Marie Descôtes, directrice générale de la mondialisation, du développement et des partenariats au ministère des affaires étrangères et du développement international

Réunion du mercredi 15 octobre 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Florian Salazar-Martin, président de la Fédération nationale des collectivités territoriales pour la culture (FNCC), et Mmes Danielle Buys, Pascale Cauchy, vice-présidentes