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Interventions en commission de Dominique GILLOT


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  

Session 2015-2016

Réunion du jeudi 9 juin 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Union européenne et enjeux du numérique - Audition conjointe avec la commission des affaires européennes et la commission des affaires économiques

Réunion du jeudi 9 juin 2016 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Union européenne et enjeux du numérique - Audition conjointe avec la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, et la commission des affaires économiques

Réunion du jeudi 9 juin 2016 (commission des affaires économiques)

Union européenne et enjeux du numérique - Audition conjointe avec la commission des affaires européennes et la commission des affaires économiques

Réunion du mercredi 8 juin 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Alain Fuchs, président du Centre national de la recherche scientifique (CNRS)

Réunion du mardi 26 avril 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

République numérique - Examen des amendements sur les articles délégués au fond sur le texte de la commission

Réunion du mardi 5 avril 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

République numérique - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 3 mars 2016 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Présentation des conclusions relatives à l'audition publique sur « Les robots et la loi » du 10 décembre 2015, par M. Jean-Yves Le Déaut, député, président de l'OPECST

Réunion du jeudi 28 janvier 2016 (Délégation sénatoriale à la prospective)

Audition de Robin Rivaton, économiste, membre du Conseil scientifique de la Fondapol, auteur de deux rapports consacrés à la relance industrielle de la France grâce à la robotique

Réunion du mercredi 27 janvier 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Liberté de la création, architecture et patrimoine - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 26 janvier 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Liberté de la création, architecture et patrimoine - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 20 janvier 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Autorités administratives indépendantes et autorités publiques indépendantes - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 16 décembre 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Liberté de la création, architecture et patrimoine - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication

Réunion du mercredi 2 décembre 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Garantir le droit d'accès à la restauration scolaire - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 24 novembre 2015 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Audition de M. Bernard Meunier, président de l'Académie des sciences

Point d'information sur les conclusions de la réunion du Bureau de l'OPECST du 18 novembre 2015

Réunion du jeudi 19 novembre 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2016 - Mission Recherche et Enseignement supérieur - Crédits « Enseignement supérieur » et « Recherche » - Examen des rapports pour avis

Réunion du mercredi 18 novembre 2015 (commission des finances)

Loi de finances pour 2016 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport spécial

Réunion du jeudi 12 novembre 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2016 - Mission « Enseignement scolaire » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 4 novembre 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Thierry Mandon, secrétaire d'État chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

Réunion du mardi 27 octobre 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2016 - Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Réunion du mercredi 14 octobre 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Rentrée universitaire - Audition de M. Thierry Mandon, secrétaire d'État chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

Suppression de la publicité commerciale dans les programmes jeunesse de la télévision publique - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 7 octobre 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Michel Cosnard, candidat proposé aux fonctions de président du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Audition de Mme Sophie Béjean, présidente du comité pour la Stratégie nationale de l'enseignement supérieur (StraNES), et M. Bertrand Monthubert, rapporteur général, sur leur rapport « Pour une société apprenante »

Réunion du jeudi 1 octobre 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Droit des étrangers en France - Examen du rapport pour avis

Questions diverses