Allez au contenu, Allez à la navigation

Interventions en commission de Jean-Pierre GODEFROY


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2015-2016

Réunion du mardi 5 avril 2016 (mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale)

Résultats du régime général de la sécurité sociale au cours de l'exercice 2015 - Audition de M. Christian Eckert, secrétaire d'État au budget

Réunion du mercredi 9 mars 2016 (Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel)

Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 9 mars 2016 (commission des affaires sociales)

Cadre législatif et réglementaire applicable aux essais cliniques - Audition de Mme Geneviève Chêne, directrice de l'Institut de santé publique (Inserm)

Cadre législatif et réglementaire applicable aux essais cliniques - Audition du Dr Alain Masclet, président de AR2S (Améliorer les relations soignants-soignés)

Réunion du mercredi 2 mars 2016 (commission des affaires sociales)

Cadre législatif et réglementaire applicable aux essais cliniques - Audition du Pr Jean-Louis Bernard, ancien président du comité de protection des personnes de Sud-Méditerranée II et du Dr Patrick Peton, président du comité de protection des personnes de Nancy Est III

Cadre législatif et réglementaire applicable aux essais cliniques - Audition du Pr Olivier Jardé, professeur agrégé de chirurgie orthopédie et de droit de la santé et du Pr François Lemaire, ancien chargé de mission auprès la ministre de la santé pour la recherche biomédicale

Réunion du mercredi 17 février 2016 (commission des affaires sociales)

Protection de l'enfant - Examen en nouvelle lecture des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 16 février 2016 (Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel)

Renforcer la lutte contre le système prostitutionnel et accompagner les personnes prostituées - Examen, en nouvelle lecture, du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 27 janvier 2016 (mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale)

Échange de vues sur le programme de travail

Réunion du mardi 19 janvier 2016 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur la proposition de loi créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie

Réunion du mercredi 13 janvier 2016 (commission des affaires sociales)

Loi d'expérimentation territoriale visant à faire disparaître le chômage de longue durée - Examen des amendements sur le texte de la commission

Réunion du mercredi 16 décembre 2015 (commission des affaires sociales)

Loi d'expérimentation territoriale visant à faire disparaître le chômage de longue durée - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 9 décembre 2015 (commission des affaires sociales)

Modernisation de notre système de santé - Nouvelle lecture - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 24 novembre 2015 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2016 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 18 novembre 2015 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2016 - Audition de Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

Loi de finances pour 2016 - Mission « Régimes sociaux et de retraite » - Examen du rapport pour avis

Réunion du lundi 9 novembre 2015 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Examen des amendements

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Suite de l'examen des amendements

Réunion du mercredi 4 novembre 2015 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Examen du rapport

Réunion du mercredi 28 octobre 2015 (commission des affaires sociales)

Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 21 octobre 2015 (commission des affaires sociales)

Adaptation de la société au vieillissement - Examen du rapport et du texte de la commission

Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 14 octobre 2015 (Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel)

Renforcer la lutte contre le système prostitutionnel - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 14 octobre 2015 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Audition de M. Nicolas Revel, directeur général de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés

Réunion du mercredi 7 octobre 2015 (Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel)

Renforcer la lutte contre le système prostitutionnel - Examen du rapport