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Interventions en commission de Edmond HERVÉ


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2013-2014

Réunion du mardi 25 février 2014 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. Daniel Béhar, géographe

Réunion du mercredi 19 février 2014 (commission des finances)

Evolution et développement de la place financière de Paris - Audition conjointe de Mme Delphine d'Amarzit, chef du service du financement de l'économie de la direction générale du Trésor, MM. Dominique Cerutti, directeur général d'Euronext, Thierry Francq, auteur d'un rapport sur l'évolution d'Euronext et l'avenir des activités de marché et de post-marché en Europe, Gérard Mestrallet, président de Paris Europlace, président directeur général de GDF-Suez, et Hervé Synvet, professeur agrégé de droit privé à l'université Panthéon-Assas (Paris II)

Réunion du mercredi 29 janvier 2014 (commission des finances)

Approfondissement de l'Union économique et monétaire - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 28 janvier 2014 (commission des affaires européennes)

Audition de M. Joaquin Almunia, commissaire européen chargé de la concurrence

Réunion du mardi 28 janvier 2014 (commission des finances)

Audition conjointe, avec la commission des lois et la commission des affaires européennes, de M. Joaquín Almunia, commissaire européen chargé de la concurrence

Réunion du mardi 28 janvier 2014 (commission des lois)

Audition de M. Joaquín Almunia, commissaire européen chargé de la concurrence

Réunion du mardi 21 janvier 2014 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. Jean-Louis Bianco, président de l'Observatoire de la laïcité, dans le cadre de la préparation du rapport « Les collectivités territoriales et le financement des lieux de culte » de M. Hervé Maurey

Réunion du mardi 17 décembre 2013 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. François Pillet sur les communes et la sécurité

Examen du rapport de M. Jean-Claude Peyronnet « La place des parlementaires dans les instances locales après l'adoption des nouvelles règles de non-cumul »

Réunion du mercredi 11 décembre 2013 (commission des finances)

Loi de finances rectificative pour 2013 - Examen du rapport

Réunion du mardi 26 novembre 2013 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de MM. Christian Babusiaux, président de chambre, et Pierre Jamet, conseiller maître, sur le rapport public thématique de la Cour des comptes « L'organisation territoriale de l'Etat »

Réunion du mercredi 20 novembre 2013 (commission des finances)

Echange de vues dans la perspective d'une éventuelle saisine du Conseil des prélèvements obligatoires (CPO)

Mutualisation des moyens départementaux de la sécurité civile - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes

Réunion du mardi 19 novembre 2013 (commission des finances)

Loi de finances pour 2014 - Mission « Justice » - Examen du rapport

Réunion du mardi 12 novembre 2013 (commission des lois)

Loi de finances pour 2014 - Mission « justice » - Audition de Mme Christiane Taubira, ministre de la justice, garde des sceaux

Réunion du jeudi 7 novembre 2013 (commission des finances)

Rapport public thématique de la Cour des comptes relatif aux finances publiques locales - Audition de M. Jean-Philippe Vachia, président de la 4ème chambre de la Cour des comptes

Réunion du mercredi 6 novembre 2013 (commission des finances)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Examen du rapport pour avis de M. Jean-Pierre Caffet, rapporteur pour avis

Loi de finances pour 2014 - Examen des principaux éléments de l'équilibre- Tome I du rapport général

Réunion du mardi 5 novembre 2013 (commission des finances)

Bilan du Pacte national pour la croissance, la compétitivité et l'emploi - Audition de M. Pierre Moscovici, ministre de l'économie et des finances

Réunion du mercredi 30 octobre 2013 (commission des finances)

Loi de finances pour 2014 - Examen du rapport de M. Roger Karoutchi, rapporteur spécial, sur la mission « Immigration, asile et intégration » - Communication sur son contrôle budgétaire relatif à l'allocation temporaire d'attente (ATA)

Loi de finances pour 2014 - Examen du rapport de Mme Marie-France Beaufils, rapporteure spéciale, sur la mission « Remboursements et dégrèvements » - Communication sur son contrôle budgétaire relatif aux bénéficiaires des remboursements et dégrèvements d'impôts locaux

Réunion du mardi 29 octobre 2013 (commission des finances)

Loi de finances pour 2014 - Examen du rapport de Mme Michèle André, rapporteure spéciale, sur la mission « Administration générale et territoriale de l'État » (et article 61)

Réunion du mardi 22 octobre 2013 (délégation aux collectivités territoriales)

Examen du rapport d'information « Le secteur public ferroviaire et les collectivités territoriales », de M. Edmond Hervé