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Interventions en commission de Guy-Dominique KENNEL


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  

Session 2016-2017

Réunion du mercredi 27 septembre 2017 (délégation aux entreprises)

Communication de Mme Anne-Catherine Loisier relative au projet de loi n° 578 ratifiant l'ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations

Réunion du mardi 25 juillet 2017 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Mounir Mahjoubi, secrétaire d'État chargé du numérique

Réunion du mardi 11 juillet 2017 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Réunion du mercredi 28 juin 2017 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale

Groupe d'études sur les arts de la scène, les arts de la rue et les festivals en régions - Situation des festivals - Communication

Réunion du mercredi 28 juin 2017 (délégation aux entreprises)

Compte rendu par MM. Michel Canevet et Michel Vaspart du déplacement de la délégation dans le Finistère et les Côtes-d'Armor, les 26 et 27 avril 2017

Réunion du jeudi 9 février 2017 (délégation aux entreprises)

Compte rendu par M. Philippe Adnot du déplacement de la Délégation dans l'Aube, le jeudi 19 janvier 2017

Examen du rapport d'information de Mme Élisabeth Lamure et M. Olivier Cadic relatif aux moyens d'alléger le fardeau administratif des entreprises pour améliorer leur compétitivité

Réunion du mardi 10 janvier 2017 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 21 décembre 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Proposition de résolution européenne sur la reconnaissance de l'enseignement supérieur comme un investissement nécessaire à l'avenir - Examen du rapport

Réunion du jeudi 1 décembre 2016 (délégation aux entreprises)

Questions diverses

Réunion du mercredi 16 novembre 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2017 - Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Réunion du mercredi 9 novembre 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2017 - Mission Recherche et Enseignement supérieur - Crédits « Enseignement supérieur » et « Recherche » - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 3 novembre 2016 (délégation aux entreprises)

Compte rendu par Mme Élisabeth Lamure du déplacement de la Délégation à Bruxelles, sur le thème de la simplification des normes, le 20 octobre 2016

Réunion du jeudi 13 octobre 2016 (délégation aux entreprises)

Compte rendu par Mme Élisabeth Lamure, MM. Olivier Cadic et Guy-Dominique Kennel, du déplacement de la Délégation en Suède et en Allemagne, sur le thème de la simplification des normes, du 28 au 30 septembre 2016

Réunion du mercredi 12 octobre 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Adaptation du deuxième cycle de l'enseignement supérieur français au système Licence-Master-Doctorat - Examen du rapport et du texte de la commission