Allez au contenu,
Allez à la navigation
Interventions en commission de Guy-Dominique KENNEL
Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.
Session
2019-2020  Session
2018-2019  Session
2017-2018  Session
2016-2017  Session
2015-2016  Session
2014-2015  
Session 2016-2017
Réunion du mercredi 27 septembre 2017 (délégation aux entreprises)
Communication de Mme Anne-Catherine Loisier relative au projet de
loi n° 578 ratifiant l'ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016 portant
réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des
obligations
Réunion du mardi 25 juillet 2017 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Audition de M. Mounir Mahjoubi, secrétaire d'État chargé du
numérique
Réunion du mardi 11 juillet 2017 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement
supérieur, de la recherche et de l'innovation
Réunion du mercredi 28 juin 2017 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation
nationale
Groupe d'études sur les arts de la scène, les arts de la rue et les
festivals en régions - Situation des festivals - Communication
Réunion du mercredi 28 juin 2017 (délégation aux entreprises)
Compte rendu par MM. Michel Canevet et Michel Vaspart du
déplacement de la délégation dans le Finistère et les Côtes-d'Armor, les 26 et
27 avril 2017
Réunion du jeudi 9 février 2017 (délégation aux entreprises)
Compte rendu par M. Philippe Adnot du déplacement de la Délégation
dans l'Aube, le jeudi 19 janvier 2017
Examen du rapport d'information de Mme Élisabeth Lamure et M. Olivier Cadic
relatif aux moyens d'alléger le fardeau administratif des entreprises pour
améliorer leur compétitivité
Réunion du mardi 10 janvier 2017 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle
outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique -
Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 21 décembre 2016 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Proposition de résolution européenne sur la reconnaissance de
l'enseignement supérieur comme un investissement nécessaire à l'avenir - Examen
du rapport
Réunion du jeudi 1 décembre 2016 (délégation aux entreprises)
Questions diverses
Réunion du mercredi 16 novembre 2016 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Loi de finances pour 2017 - Audition de Mme Najat
Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement
supérieur et de la recherche
Réunion du mercredi 9 novembre 2016 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Loi de finances pour 2017 - Mission Recherche et Enseignement
supérieur - Crédits « Enseignement supérieur » et « Recherche » - Examen du
rapport pour avis
Réunion du jeudi 3 novembre 2016 (délégation aux entreprises)
Compte rendu par Mme Élisabeth Lamure du déplacement de la
Délégation à Bruxelles, sur le thème de la simplification des normes, le 20
octobre 2016
Réunion du jeudi 13 octobre 2016 (délégation aux entreprises)
Compte rendu par Mme Élisabeth Lamure, MM. Olivier Cadic et
Guy-Dominique Kennel, du déplacement de la Délégation en Suède et en Allemagne,
sur le thème de la simplification des normes, du 28 au 30 septembre
2016
Réunion du mercredi 12 octobre 2016 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Adaptation du deuxième cycle de l'enseignement supérieur français
au système Licence-Master-Doctorat - Examen du rapport et du texte de la
commission