Réunion du mercredi 27 septembre 2017
délégation aux entreprises
Communication de Mme Anne-Catherine Loisier relative au projet de loi n° 578 ratifiant l'ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations
Réunion du mardi 25 juillet 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Mounir Mahjoubi, secrétaire d'État chargé du numérique
Réunion du mardi 11 juillet 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Réunion du mercredi 28 juin 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale
Groupe d'études sur les arts de la scène, les arts de la rue et les festivals en régions - Situation des festivals - Communication
Réunion du mercredi 28 juin 2017
délégation aux entreprises
Compte rendu par MM. Michel Canevet et Michel Vaspart du déplacement de la délégation dans le Finistère et les Côtes-d'Armor, les 26 et 27 avril 2017
Réunion du jeudi 9 février 2017
délégation aux entreprises
Compte rendu par M. Philippe Adnot du déplacement de la Délégation dans l'Aube, le jeudi 19 janvier 2017
Examen du rapport d'information de Mme Élisabeth Lamure et M. Olivier Cadic relatif aux moyens d'alléger le fardeau administratif des entreprises pour améliorer leur compétitivité
Réunion du mardi 10 janvier 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 21 décembre 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de résolution européenne sur la reconnaissance de l'enseignement supérieur comme un investissement nécessaire à l'avenir - Examen du rapport
Réunion du jeudi 1 décembre 2016
délégation aux entreprises
Questions diverses
Réunion du mercredi 16 novembre 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2017 - Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du mercredi 9 novembre 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2017 - Mission Recherche et Enseignement supérieur - Crédits « Enseignement supérieur » et « Recherche » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 3 novembre 2016
délégation aux entreprises
Compte rendu par Mme Élisabeth Lamure du déplacement de la Délégation à Bruxelles, sur le thème de la simplification des normes, le 20 octobre 2016
Réunion du jeudi 13 octobre 2016
délégation aux entreprises
Compte rendu par Mme Élisabeth Lamure, MM. Olivier Cadic et Guy-Dominique Kennel, du déplacement de la Délégation en Suède et en Allemagne, sur le thème de la simplification des normes, du 28 au 30 septembre 2016
Réunion du mercredi 12 octobre 2016
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Adaptation du deuxième cycle de l'enseignement supérieur français au système Licence-Master-Doctorat - Examen du rapport et du texte de la commission