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Interventions en commission de Jacques LEGENDRE


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2008-2009

Réunion du mardi 29 septembre 2009 (Commission spéciale formation professionnelle)

Désignation de candidats pour faire partie de la commission mixte paritaire

Réunion du mardi 15 septembre 2009 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Engagement national pour l'environnement -
Echange de vues

Mission en Roumanie - Examen du rapport
d'information

Protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet - Désignation des candidats à une éventuelle commission mixte paritaire

Réunion du mardi 15 septembre 2009 (Commission spéciale formation professionnelle)

Examen du rapport - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission spéciale

Réunion du mardi 8 septembre 2009 (Commission spéciale formation professionnelle)

Audition de M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale

Réunion du mercredi 22 juillet 2009 (Commission spéciale formation professionnelle)

Audition de M. Laurent Wauquiez, secrétaire d'Etat chargé de l'emploi

Constitution du bureau

Réunion du jeudi 16 juillet 2009 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Engagement national pour l'environnement - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 8 juillet 2009 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur Internet - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 1 juillet 2009 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur Internet - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

Table ronde sur la circulation des oeuvres audiovisuelles

Réunion du mardi 23 juin 2009 (commission des affaires culturelles)

Restitution par la France des têtes maories - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

Réunion du mercredi 17 juin 2009 (commission des affaires culturelles)

Audition de MM. Philippe Paillat, Frédéric Buxin et Marc Héraud, de l'Association pour la promotion de l'image

Situation de Radio France Internationale - Audition de l'intersyndicale de Radio France Internationale

Réunion du mercredi 10 juin 2009 (commission des affaires culturelles)

Action culturelle extérieure de la France - Examen du rapport d'information

Situation de Radio France Internationale - Audition de M. Alain de Pouzilhac, président-directeur général, et de Mme Christine Ockrent, directrice générale déléguée de la société Audiovisuel extérieur de la France

Réunion du mercredi 10 juin 2009 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Action culturelle extérieure de la France - Examen du rapport d'information

Réunion du jeudi 4 juin 2009 (commission des affaires culturelles)

Audition de Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

Réunion du mercredi 3 juin 2009 (commission des affaires culturelles)

Enseignement agricole - Audition de M. Jean-Louis Buër, directeur général de l'enseignement général et de la recherche du ministère de l'agriculture et de la pêche

Réunion du mardi 26 mai 2009 (Mission commune d'information jeunes)

Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 20 mai 2009 (commission des affaires culturelles)

Enseignement professionnel - Audition de l'intersyndicale de l'enseignement professionnel

Réunion du mardi 12 mai 2009 (commission des affaires culturelles)

Action culturelle extérieure de la France - Audition de M. Christian Masset, directeur général de la mondialisation, du développement et des partenariats du ministère des affaires étrangères et européennes

Diffusion et protection de la création sur internet - Examen du rapport en nouvelle lecture

Réunion du mardi 12 mai 2009 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Action culturelle extérieure de la France - Audition de M. Christian Masset, directeur général de la mondialisation, du développement et des partenariats du ministère des affaires étrangères et européennes

Réunion du mercredi 29 avril 2009 (commission des affaires culturelles)

Audition de M. Marin Karmitz, délégué général du Conseil de la création artistique

Sauvegarde et diffusion du patrimoine littéraire mondial - Audition du Professeur Saad Khoury

Réunion du mardi 28 avril 2009 (commission des affaires culturelles)

Audition de M. Jean-Luc Hees, candidat proposé à la nomination à la présidence de la société Radio France