• Réunion du mardi 29 septembre 2009

    Commission spéciale formation professionnelle

    Désignation de candidats pour faire partie de la commission mixte paritaire

  • Réunion du mardi 15 septembre 2009

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Engagement national pour l'environnement - Echange de vues

    Mission en Roumanie - Examen du rapport d'information

    Protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet - Désignation des candidats à une éventuelle commission mixte paritaire

  • Réunion du mardi 15 septembre 2009

    Commission spéciale formation professionnelle

    Examen du rapport - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission spéciale

  • Réunion du mardi 8 septembre 2009

    Commission spéciale formation professionnelle

    Audition de M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale

  • Réunion du mercredi 22 juillet 2009

    Commission spéciale formation professionnelle

    Audition de M. Laurent Wauquiez, secrétaire d'Etat chargé de l'emploi

    Constitution du bureau

  • Réunion du jeudi 16 juillet 2009

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Engagement national pour l'environnement - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 8 juillet 2009

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur Internet - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 1 juillet 2009

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur Internet - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

    Table ronde sur la circulation des oeuvres audiovisuelles

  • Réunion du mardi 23 juin 2009

    commission des affaires culturelles

    Restitution par la France des têtes maories - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

  • Réunion du mercredi 17 juin 2009

    commission des affaires culturelles

    Audition de MM. Philippe Paillat, Frédéric Buxin et Marc Héraud, de l'Association pour la promotion de l'image

    Situation de Radio France Internationale - Audition de l'intersyndicale de Radio France Internationale

  • Réunion du mercredi 10 juin 2009

    commission des affaires culturelles

    Action culturelle extérieure de la France - Examen du rapport d'information

    Situation de Radio France Internationale - Audition de M. Alain de Pouzilhac, président-directeur général, et de Mme Christine Ockrent, directrice générale déléguée de la société Audiovisuel extérieur de la France

  • Réunion du mercredi 10 juin 2009

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Action culturelle extérieure de la France - Examen du rapport d'information

  • Réunion du jeudi 4 juin 2009

    commission des affaires culturelles

    Audition de Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

  • Réunion du mercredi 3 juin 2009

    commission des affaires culturelles

    Enseignement agricole - Audition de M. Jean-Louis Buër, directeur général de l'enseignement général et de la recherche du ministère de l'agriculture et de la pêche

  • Réunion du mardi 26 mai 2009

    Mission commune d'information jeunes

    Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 20 mai 2009

    commission des affaires culturelles

    Enseignement professionnel - Audition de l'intersyndicale de l'enseignement professionnel

  • Réunion du mardi 12 mai 2009

    commission des affaires culturelles

    Action culturelle extérieure de la France - Audition de M. Christian Masset, directeur général de la mondialisation, du développement et des partenariats du ministère des affaires étrangères et européennes

    Diffusion et protection de la création sur internet - Examen du rapport en nouvelle lecture

  • Réunion du mardi 12 mai 2009

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Action culturelle extérieure de la France - Audition de M. Christian Masset, directeur général de la mondialisation, du développement et des partenariats du ministère des affaires étrangères et européennes

  • Réunion du mercredi 29 avril 2009

    commission des affaires culturelles

    Audition de M. Marin Karmitz, délégué général du Conseil de la création artistique

    Sauvegarde et diffusion du patrimoine littéraire mondial - Audition du Professeur Saad Khoury

  • Réunion du mardi 28 avril 2009

    commission des affaires culturelles

    Audition de M. Jean-Luc Hees, candidat proposé à la nomination à la présidence de la société Radio France