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Interventions en commission de Jean-Pierre LELEUX
Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.
Session
2019-2020 Session
2018-2019 Session
2017-2018 Session
2016-2017 Session
2015-2016 Session
2014-2015 Session
2013-2014 Session
2012-2013 Session
2011-2012 Session
2010-2011 Session
2009-2010 Session
2008-2009
Session 2018-2019
Réunion du mercredi 25 septembre 2019 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Rapport d'activité 2018 du Conseil supérieur de l'audiovisuel
(CSA) - Audition de M. Roch-Olivier Maistre, président du CSA
Réunion du mardi 24 septembre 2019 (commission mixte paritaire)
Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la
modernisation de la distribution de la presse
Réunion du mardi 17 septembre 2019 (commission mixte paritaire)
Commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative à la
création du Centre national de la musique
Réunion du mercredi 24 juillet 2019 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Audition de M. Cédric O, secrétaire d'État au numérique
Réunion du mercredi 10 juillet 2019 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Audition de M. Paul de Sinety, délégué général à la langue
française et aux langues de France
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, après
engagement de la procédure accélérée, pour la conservation et la restauration
de la cathédrale Notre-Dame de Paris et instituant une souscription nationale à
cet effet - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 9 juillet 2019 (commission de la culture, de l'éducation
et de la communication)
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, après
engagement de la procédure accélérée, relative à la création d'un Centre
national de la musique - Examen des amendements au texte de la
commission
Régulation audiovisuelle - Audition conjointe de Mme Sharon White,
directrice générale de l'Office of communication (OFCOM) et de M. Roch-Olivier
Maistre, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
Réunion du lundi 8 juillet 2019 (commission de la culture, de l'éducation
et de la communication)
Projet de loi adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle
lecture, après engagement de la procédure accélérée, pour la conservation et la
restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris et instituant une
souscription nationale à cet effet - Examen du rapport et du texte de la
commission
Réunion du mercredi 3 juillet 2019 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Proposition de loi, modifiée par l'Assemblée nationale en première
lecture, tendant à créer un droit voisin au profit des agences de presse et des
éditeurs de presse - Examen des amendements de séance au texte de la
commission
Réunion du mercredi 19 juin 2019 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Proposition de loi tendant à créer un droit voisin au profit des
agences de presse et des éditeurs de presse (deuxième lecture) - Examen du
rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 12 juin 2019 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Audition de Mme Sibyle Veil, présidente-directrice générale de
Radio France, sur le plan stratégique « Radio France 2022 : une nouvelle
ambition de service public »
Réunion du mercredi 5 juin 2019 (commission de la culture, de l'éducation
et de la communication)
Communication sur les conseillers techniques et sportifs
(CTS)
Parcoursup - Audition de M. Bastien Brillet, rapporteur général de la
Commission d'accès aux documents administratifs (CADA), et de Mme Christelle
Guichard, secrétaire générale
Projet de loi pour une école de la confiance - Désignation des candidats
pour faire partie de la commission mixte paritaire
Réunion du mardi 4 juin 2019 (commission mixte paritaire)
Commission mixte paritaire sur le projet de loi pour la
conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris et
instituant une souscription nationale à cet effet
Réunion du lundi 27 mai 2019 (commission de la culture, de l'éducation et
de la communication)
Restauration et conservation de la cathédrale Notre-Dame de Paris
- Examen des amendements de séance
Réunion du mercredi 22 mai 2019 (commission de la culture, de l'éducation
et de la communication)
Projet de loi pour la restauration et la conservation de
Notre-Dame de Paris - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 21 mai 2019 (commission de la culture, de l'éducation et
de la communication)
Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du
système de santé - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 7 mai 2019 (commission de la culture, de l'éducation et
de la communication)
Projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la
presse - Audition de M. Franck Riester, ministre de la culture
Projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse -
Audition de M. Sébastien Soriano, président de l'Autorité de régulation des
communications électroniques et des Postes (Arcep)
Réunion du mercredi 10 avril 2019 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Audition conjointe de M. Peter Boudgoust, président du groupe
ARTE, et Mme Véronique Cayla, présidente du directoire d'ARTE France
Réunion du mercredi 27 mars 2019 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Audiovisuel extérieur - Audition de M. Renaud Donnedieu de Vabres,
ancien ministre de la culture et de la communication
Réunion du jeudi 7 mars 2019 (commission des affaires européennes)
Transports - Travailleurs détachés dans le secteur des transports
: rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique
de Mme Fabienne Keller et M. Didier Marie
Réunion du mercredi 6 mars 2019 (commission de la culture, de l'éducation
et de la communication)
Proposition de loi en faveur de l'engagement associatif - Examen
des amendements de séance au texte de la commission
Réunion du jeudi 21 février 2019 (commission des affaires
européennes)
Élargissement - Déplacement en Turquie du 25 au 28 novembre 2018 :
rapport d'information de MM. Jean Bizet, Jean-Yves Leconte et André
Reichardt
Réunion du mercredi 20 février 2019 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Audiovisuel extérieur - Audition de M. Maurice Gourdault-Montagne,
secrétaire général du ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Proposition de loi en faveur de l'engagement associatif - Examen du rapport
et du texte de la commission
Réunion du mercredi 6 février 2019 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Audition de M. Guillaume Poitrinal, président de la Fondation du
patrimoine
Audition de M. Hervé Godechot, candidat désigné par le Président du Sénat
aux fonctions de membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel en application de
l'article 4 de la loi du 30 septembre 1986 relative à la liberté de
communication et vote sur la proposition de nomination
Réunion du jeudi 31 janvier 2019 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Audiovisuel extérieur en Europe - Audition conjointe de Mme
Marie-Christine Saragosse, présidente de France Médias Monde, et M. Peter
Limbourg, directeur général de la chaîne de télévision internationale allemande
Deutsche Welle
Réunion du mercredi 30 janvier 2019 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Audition de M. Roch-Olivier Maistre, candidat désigné par le
Président de la République aux fonctions de président du Conseil supérieur de
l'audiovisuel
Audition de M. Stéphane Bern sur le bilan de la mission sur le patrimoine
confiée par le Président de la République
Réunion du mercredi 23 janvier 2019 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Audition conjointe sur le piratage des retransmissions sportives :
MM. Jacques Bajon, directeur médias et contenus numériques du groupe de
réflexion Idate Digiworld, auteur du rapport « Piratage des médias, Un risque
majeur pour le sport et le linéaire ? », Carlos Eugénio, secrétaire général de
l'association portugaise Mapinet, directeur de l'association portugaise
Visapress, Mathieu Moreuil, directeur des affaires européennes de l'English
Premier League, Mme Sophie Jordan, directrice générale adjointe de beIN Sports
France, MM. Didier Quillot, directeur général exécutif de la Ligue de football
professionnel (LFP) et Denis Rapone, président de la Hadopi
Proposition de loi tendant à créer un droit voisin au profit des agences de
presse et des éditeurs de presse - Examen des amendements de séance sur le
texte de la commission
Réunion du mardi 22 janvier 2019 (délégation sénatoriale aux
outre-mer)
Représentation et visibilité des outre-mer dans l'audiovisuel
public - Audition de Mme Delphine Ernotte-Cunci, présidente de France
Télévisions
Réunion du jeudi 17 janvier 2019 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Représentation et visibilité des outre-mer dans l'audiovisuel
public - Audition de M. Franck Riester, ministre de la culture
Réunion du jeudi 17 janvier 2019 (délégation sénatoriale aux
outre-mer)
Représentation et visibilité des outre-mer dans l'audiovisuel
public - Audition de M. Franck Riester, ministre de la culture
Réunion du mercredi 16 janvier 2019 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Proposition de loi tendant à créer un droit voisin au profit des
agences de presse et des éditeurs de presse - Examen du rapport et du texte de
la commission
Réunion du mercredi 14 novembre 2018 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. Franck
Riester, ministre de la culture
Proposition de loi visant à lutter contre l'exposition précoce des enfants
aux écrans - Procédure de législation en commission (articles 47 ter à 47
quinquies du Règlement) - Examen du rapport et du texte de la
commission
Réunion du mercredi 24 octobre 2018 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale en nouvelle
lecture, relative à la lutte contre la manipulation de l'information - Examen
du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi visant à lutter contre l'exposition précoce des enfants
aux écrans - Audition conjointe
Anglais
Allemand
Espagnol
Portugais
Italien
Arabe
Chinois
Russe
Turc
