• Réunion du jeudi 20 juillet 2017

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de Mme Élisabeth Borne, Ministre auprès du ministre d'État, ministre de la Transition écologique et solidaire, chargée des Transports

  • Réunion du mercredi 28 juin 2017

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Bilan annuel de l'application des lois - Communication

  • Réunion du mercredi 8 février 2017

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Table ronde sur l'état des infrastructures routières et autoroutières, autour de Mme Christine Bouchet, MM. André Broto, Pierre Calvin, Pierre Chasseray et Jean-Claude Luche

  • Réunion du mercredi 1 février 2017

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Article 13 de la Constitution - Audition de M. Philippe Martin, candidat proposé aux fonctions de Président du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité

  • Réunion du jeudi 17 novembre 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    PLF 2017 - Audition de M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

  • Réunion du mercredi 16 novembre 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Loi de finances pour 2017 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Biodiversité et transition énergétique » - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2017 - Mission « Politique des territoires » - Examen du rapport pour avis