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Interventions en commission de Jean-Claude LEROY


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  

Session 2013-2014

Réunion du mercredi 9 juillet 2014 (commission des affaires sociales)

Audition de M. François Bourdillon, candidat pressenti pour le poste de directeur général de l'Institut de veille sanitaire

Réunion du mercredi 25 juin 2014 (commission des affaires sociales)

Protection de l'enfance - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 30 avril 2014 (commission des affaires sociales)

Responsabilité des maîtres d'ouvrage et des donneurs d'ordre dans le cadre de la sous-traitance et lutte contre le dumping social et la concurrence déloyale - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 11 février 2014 (commission des affaires sociales)

Formation professionnelle, emploi et démocratie sociale - Audition de M. Michel Sapin, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

Réunion du mercredi 27 novembre 2013 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2014 - Mission « Egalité des territoires, logement et ville » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 20 novembre 2013 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2014 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 15 octobre 2013 (commission des affaires sociales)

Accès aux soins des plus démunis - Présentation du rapport de Mme Aline Archimbaud