• Réunion du mercredi 19 juin 2013

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Médicaments génériques - Première table ronde consacrée à l'équivalence entre princeps et générique

  • Réunion du mercredi 12 juin 2013

    commission des affaires économiques

    Enseignement supérieur et recherche - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 4 juin 2013

    délégation sénatoriale à la prospective

    Réunion de la délégation : audition de M. Frank Pacard, directeur général adjoint chargé de l'enseignement de l'École polytechnique

  • Réunion du mercredi 15 mai 2013

    commission des affaires économiques

    Réforme de la PAC - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 24 avril 2013

    commission du développement durable

    Téléphonie mobile - Audition de M. Jean-Ludovic Silicani, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep)

  • Réunion du mercredi 24 avril 2013

    commission des affaires économiques

    Téléphonie mobile - Audition de M. Jean-Ludovic Silicani, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)

  • Réunion du mercredi 17 avril 2013

    commission des affaires européennes

    Agriculture et pêche - Rapport de M. Gérard César sur la proposition de résolution relative à la fiscalité sur le rhum produit en outre-mer

  • Réunion du mercredi 17 avril 2013

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Benoît Thieulin, président du Conseil national du numérique

  • Réunion du mardi 16 avril 2013

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Michel de Rosen, directeur général d'Eutelsat

  • Réunion du mercredi 13 mars 2013

    commission du développement durable

    Aménagement numérique du territoire et feuille de route « Très haut débit » - Audition de M. Jean-Ludovic Silicani, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)

  • Réunion du mercredi 13 mars 2013

    commission des affaires économiques

    Aménagement numérique du territoire et feuille de route « Très haut débit » - Audition de M. Jean-Ludovic Silicani, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)

  • Réunion du mercredi 30 janvier 2013

    commission des affaires économiques

    Code forestier -Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 21 novembre 2012

    commission des affaires européennes

    Questions sociales et santé - Textes européens sur les médicaments (textes E 7534 et E 7155) - Proposition de résolution européenne de M. Jean-Louis Lorrain

  • Réunion du mardi 20 novembre 2012

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 7 novembre 2012

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Agriculture » - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt