Réunion du mardi 10 septembre 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire - Audition de Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
Réunion du jeudi 18 juillet 2019
commission des affaires européennes
Environnement - Lutte contre le gaspillage et économie circulaire - Rapport d'information et observations de M. Pierre Médevielle
Réunion du jeudi 11 juillet 2019
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de M. Teemu Tanner, ambassadeur de Finlande en France, dans le cadre de la présidence finlandaise du Conseil de l'Union européenne
Réunion du jeudi 4 juillet 2019
commission des affaires européennes
Recherche - Politique spatiale : rapport d'information, proposition de résolution et avis politique de MM. André Gattolin et Jean-François Rapin
Réunion du mardi 21 mai 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 2 mai 2019
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Évaluation des risques sanitaires et environnementaux par les agences - Examen du rapport
Réunion du mercredi 10 avril 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi portant création de l'Office français de la biodiversité, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement - Projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution - Examen des amendements de séance
Réunion du mercredi 3 avril 2019
commission des affaires européennes
Justice et affaires intérieures - Point d'actualité sur la compatibilité entre les règles européennes et le statut des sapeurs-pompiers volontaires : communication de M. André Reichardt
Réunion du mercredi 13 mars 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition conjointe de Mme Isabelle Autissier, Présidente de WWF-France et de M. Gilles Boeuf, Président du conseil scientifique de l'Agence française pour la biodiversité
Réunion du mercredi 20 février 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi relative à la nationalisation des sociétés concessionnaires d'autoroutes et à l'affectation des dividendes à l'Agence de financement des infrastructures de transport de France - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 31 janvier 2019
commission des affaires européennes
Recherche et propriété intellectuelle - Stratégie de l'Union européenne pour l'intelligence artificielle : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de MM. André Gattolin, Claude Kern, Pierre Ouzoulias et Cyril Pellevat
Réunion du mercredi 19 décembre 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de résolution européenne n° 172 présentée au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du règlement, sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) n° 1316-2013 en ce qui concerne le retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne, COM (2018) 568 final - Communication de M. Michel Vaspart
Réunion du mercredi 21 novembre 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Écologie, développement et mobilité durable » - Crédits « Biodiversité - Transition énergétique » et « Prévention des risques » - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Crédits « Recherche en matière de développement durable » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 15 novembre 2018
commission des affaires européennes
Justice et affaires intérieures - Règles européennes et statut des sapeurs-pompiers volontaires : avis politique de MM. Jacques Bigot et André Reichardt
Réunion du mercredi 14 novembre 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Marie-France Bellin, candidate pressentie pour exercer les fonctions de Président du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)
Réunion du jeudi 8 novembre 2018
commission des affaires européennes
Questions sociales et santé - Agence européenne de sécurité des aliments : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de Mme Laurence Harribey et M. Pierre Médevielle
Réunion du mercredi 7 novembre 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. François de Rugy, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Réunion du jeudi 25 octobre 2018
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Proposition de résolution européenne de Mme Catherine Morin-Desailly sur la responsabilisation partielle des hébergeurs : rapport de M. André Gattolin et Mme Colette Mélot
Réunion du jeudi 11 octobre 2018
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition publique sur l'expertise des risques sanitaires et environnementaux en France et en Europe
Réunion du mercredi 10 octobre 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Rapport spécial du Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat (GIEC) relatif aux conséquences d'un réchauffement climatique de 1,5°C - Audition de Mme Valérie Masson-Delmotte, paléoclimatologue, membre du GIEC