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Interventions en commission de Colette MÉLOT


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2020-2021  Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2008-2009

Réunion du mardi 29 septembre 2009 (Commission spéciale formation professionnelle)

Désignation de candidats pour faire partie de la commission mixte paritaire

Réunion du mardi 15 septembre 2009 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet - Désignation des candidats à une éventuelle commission mixte paritaire

Réunion du jeudi 16 juillet 2009 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Engagement national pour l'environnement - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 30 juin 2009 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes

La présidence suédoise de l'Union européenne
Audition de M. Joël de Zorzi, Ambassadeur de France en Suède

Réunion du jeudi 25 juin 2009 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes

Présentation des priorités de la
présidence suédoise de l'Union européenne
Audition de M. Gunnar Lund, Ambassadeur de Suède en France

Réunion du mercredi 17 juin 2009 (commission des affaires culturelles)

Audition de MM. Philippe Paillat, Frédéric Buxin et Marc Héraud, de l'Association pour la promotion de l'image

Réunion du mercredi 27 mai 2009 (commission des affaires culturelles)

Audition de M. Emmanuel Boutterin, président du syndicat national des radios libres, et de M. Ludovic Tellier, délégué de ce syndicat à la communication

Réunion du mercredi 20 mai 2009 (commission des affaires culturelles)

Enseignement professionnel - Audition du Syndicat national de l'enseignement technique action autonome

Réunion du mardi 7 avril 2009 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche

Élaboration de vins de table rosés
par coupage de vin rouge et de vin blanc
Communication et proposition de résolution
de MM. Gérard César et Simon Sutour