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Interventions en commission de Colette MÉLOT
Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.
Session
2020-2021 Session
2019-2020 Session
2018-2019 Session
2017-2018 Session
2016-2017 Session
2015-2016 Session
2014-2015 Session
2013-2014 Session
2012-2013 Session
2011-2012 Session
2010-2011 Session
2009-2010 Session
2008-2009
Session 2018-2019
Réunion du mercredi 25 septembre 2019 (MI Sous-utilisation des fonds
européens)
Examen du projet de rapport de la mission d'information
Réunion du mercredi 11 septembre 2019 (MI Sous-utilisation des fonds
européens)
Audition de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des
territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Réunion du mercredi 24 juillet 2019 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Audition de M. Cédric O, secrétaire d'État au numérique
Réunion du mardi 23 juillet 2019 (MI Sous-utilisation des fonds
européens)
Audition de M. Stéphane Le Moing, président-directeur général de
l'Agence de services et de paiement, et de Mme Valérie Isabelle, directrice du
développement rural et de la pêche
Réunion du mardi 16 juillet 2019 (MI Sous-utilisation des fonds
européens)
Audition de M. Daniel Prieur, secrétaire adjoint de l'assemblée
permanente des chambres d'agriculture, président de la chambre
interdépartementale d'agriculture du Doubs-Territoire de Belfort
Audition de MM. Etienne Desplanques, sous-directeur des politiques
publiques à la direction générale des outre-mer, Arnaud Martrenchar, adjoint au
sous-directeur, et Oudi Serva, adjoint au chef du bureau des politiques
européennes, de l'insertion régionale et de la valorisation des
outre-mer
Audition de Mme Véronique Gallo, adjointe au sous-directeur Europe et
international à la délégation générale à l'emploi et à la formation
professionnelle du ministère du travail
Réunion du mercredi 3 juillet 2019 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Proposition de loi, modifiée par l'Assemblée nationale en première
lecture, tendant à créer un droit voisin au profit des agences de presse et des
éditeurs de presse - Examen des amendements de séance au texte de la
commission
Réunion du mercredi 3 juillet 2019 (MI Sous-utilisation des fonds
européens)
Audition de MM. Raymond Vall, sénateur du Gers, président de
l'Association nationale des pôles d'équilibre territoriaux et ruraux et des
pays, Michael Restier, directeur, et Mme Julie Frère, directrice du Pays de
Bray
Audition de Mme Lucie Becdelièvre, déléguée générale d'Alliance Villes
Emploi
Réunion du mercredi 26 juin 2019 (MI Sous-utilisation des fonds
européens)
Audition de MM. Olivier Touvenin, chef du service comptable de
l'État à la direction générale des finances publiques du ministère de l'action
et des comptes publics, et Charles Simonnet, chef du bureau des dépenses de
l'État, rémunérations et recettes non fiscales
Réunion du mardi 25 juin 2019 (MI Sous-utilisation des fonds
européens)
Audition de M. Édouard Guillot, conseiller pour les affaires
européennes à l'Assemblée des départements de France
Audition de MM. Francesco Gaeta et Salvatore Serravalle, secrétaires
généraux adjoints des affaires européennes
Réunion du jeudi 20 juin 2019 (MI Sous-utilisation des fonds
européens)
Audition de M. Morgan Larhant, sous-directeur Europe et
agriculture à la direction du budget du ministère de l'action et des comptes
publics, et Mme Anne-Céline Didier, cheffe du bureau Finances et politiques de
l'Union européenne
Réunion du mercredi 19 juin 2019 (MI Sous-utilisation des fonds
européens)
Audition de M. David Le Bras, délégué général de l'Association des
directeurs généraux des communautés de France, et Mme Katia Paulin, déléguée
générale adjointe
Audition de MM. Jules Nyssen, délégué général de Régions de France, Pascal
Gruselle, conseiller Europe, et Mme Julie Gourden, conseillère Europe et
contractualisation
Réunion du mardi 18 juin 2019 (MI Sous-utilisation des fonds
européens)
Audition de MM. Hugo Bevort, directeur des stratégies
territoriales, et Philippe Cichowlaz, chef de la mission des affaires
européennes au Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET)
Réunion du mercredi 12 juin 2019 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Audition de Mme Sibyle Veil, présidente-directrice générale de
Radio France, sur le plan stratégique « Radio France 2022 : une nouvelle
ambition de service public »
Avenir des conseillers techniques sportifs - Communication
Réunion du mercredi 12 juin 2019 (MI Sous-utilisation des fonds
européens)
Audition de Mme Martine Marigeaud, présidente de la Commission
interministérielle de coordination des contrôles
Réunion du mardi 11 juin 2019 (MI Sous-utilisation des fonds
européens)
Audition de Mme Adria Houbairi et M. Jean-Luc Bennahmias,
rapporteurs de l'avis sur La réforme des fonds structurels européens, au nom de
la section des affaires européennes et internationales du Conseil économique,
social et environnemental
Réunion du mardi 28 mai 2019 (MI Sous-utilisation des fonds
européens)
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 22 mai 2019 (commission de la culture, de l'éducation
et de la communication)
Projet de loi pour la restauration et la conservation de
Notre-Dame de Paris - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 22 mai 2019 (commission des affaires européennes)
Économie, finance et fiscalité - Wifi pour tous : communication de
Mme Colette Mélot
Réunion du mardi 21 mai 2019 (commission de la culture, de l'éducation et
de la communication)
Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du
système de santé - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 15 mai 2019 (commission de la culture, de l'éducation
et de la communication)
Projet de loi adopté par l'Assemblée nationale, pour une école de
la confiance - Suite de l'examen des amendements de séance au texte de la
commission
Réunion du mercredi 10 avril 2019 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Audition conjointe de M. Peter Boudgoust, président du groupe
ARTE, et Mme Véronique Cayla, présidente du directoire d'ARTE France
Réunion du mardi 9 avril 2019 (commission de la culture, de l'éducation
et de la communication)
Projet de loi, pour une école de la confiance - Audition de M.
Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la
jeunesse
Réunion du mercredi 27 mars 2019 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Parcoursup et frais différenciés d'inscription à l'université pour
les étudiants extracommunautaires - Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre
de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Réunion du jeudi 14 mars 2019 (commission des affaires européennes)
Institutions européennes - Débat préalable au Conseil européen en
présence de Mme Nathalie Loiseau, ministre chargée des affaires
européennes
Réunion du mercredi 13 mars 2019 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Frais différenciés d'inscription à l'université pour les étrangers
extra-communautaires - Communication de MM. Stéphane Piednoir et Claude
Kern
Réunion du mardi 5 mars 2019 (commission de la culture, de l'éducation et
de la communication)
Service national universel (SNU) - Audition de M. Gabriel Attal,
secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la
jeunesse
Réunion du mardi 5 mars 2019 (commission des affaires étrangères, de la
défense et des forces armées)
Audition de M. Gabriel Attal, secrétaire d'Etat auprès du ministre
de l'éducation nationale et de la jeunesse, sur le service national universel
(SNU)
Réunion du jeudi 21 février 2019 (commission des affaires
européennes)
Élargissement - Déplacement en Turquie du 25 au 28 novembre 2018 :
rapport d'information de MM. Jean Bizet, Jean-Yves Leconte et André
Reichardt
Transports - Projet de loi d'orientation des mobilités : rapport
d'information et observations de M. Benoît Huré
Réunion du mercredi 20 février 2019 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Proposition de loi en faveur de l'engagement associatif - Examen
du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 14 février 2019 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Décision rendue par le Défenseur des droits sur le fonctionnement
de Parcoursup - Audition de M. Jacques Toubon, Défenseur des droits
Réunion du mercredi 13 février 2019 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Audition conjointe sur les conservatoires, en présence de Mme
Sylvie Tarsot-Gillery, directrice générale de la création artistique du
ministère de la culture, de MM. Bertrand Munin, sous-directeur de la diffusion
artistique et des publics, Maxime Leschiera, président de l'association
Conservatoires de France, de Mmes Isabelle Vincent, vice-présidente de la
Fédération nationale des collectivités territoriales pour la culture (FNCC),
Martine Mabboux, présidente de la Fédération nationale des associations de
parents d'élèves de conservatoires et écoles de musique, de danse et de théâtre
(FNAPEC), et Marie-Claude Valette, vice-présidente
Réunion du jeudi 31 janvier 2019 (commission des affaires
européennes)
Recherche et propriété intellectuelle - Stratégie de l'Union
européenne pour l'intelligence artificielle : rapport d'information,
proposition de résolution européenne et avis politique de MM. André Gattolin,
Claude Kern, Pierre Ouzoulias et Cyril Pellevat
Réunion du jeudi 31 janvier 2019 (Groupe de suivi Retrait du Royaume-Uni
et refondation de l’UE)
Audition de Mme Sandrine Gaudin, secrétaire générale aux affaires
européennes
Réunion du mercredi 30 janvier 2019 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Audition de M. Roch-Olivier Maistre, candidat désigné par le
Président de la République aux fonctions de président du Conseil supérieur de
l'audiovisuel
Audition de M. Stéphane Bern sur le bilan de la mission sur le patrimoine
confiée par le Président de la République
Réunion du mardi 18 décembre 2018 (commission des affaires
européennes)
Justice et affaires intérieures - Proposition de résolution
européenne de M. Bruno Retailleau relative à un appui européen à un mécanisme
de justice transitionnelle en Irak : rapport de M. Jean Bizet
Réunion du mercredi 28 novembre 2018 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Culture » -
Crédits « Patrimoines » et « Création, Transmission et démocratisation des
savoirs » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 22 novembre 2018 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Article 13 de la Constitution - Audition de M. Gilles Bloch,
candidat désigné par le Président de la République aux fonctions de président
de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm)
Réunion du mercredi 21 novembre 2018 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Médias, Livre et
industries culturelles » - Crédits « Audiovisuel » et compte de concours
financier « Avances à l'audiovisuel public », « Presse » et « Livre et
Industries culturelles » - Examen des rapports pour avis
Réunion du mercredi 14 novembre 2018 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. Franck
Riester, ministre de la culture
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Enseignement scolaire » -
Crédits « Enseignement scolaire » et « Enseignement technique agricole » -
Examen du rapport pour avis
Proposition de loi visant à lutter contre l'exposition précoce des enfants
aux écrans - Procédure de législation en commission (articles 47 ter à 47
quinquies du Règlement) - Examen du rapport et du texte de la
commission
Réunion du mardi 13 novembre 2018 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. Didier
Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation (crédits «
Enseignement technique agricole » de la mission « Enseignement scolaire » et
crédits « Enseignement supérieur et recherche agricoles » de la mission «
Recherche et enseignement supérieur »)
Réunion du jeudi 8 novembre 2018 (commission des affaires
européennes)
Économie, finances et fiscalité - Régime européen de TVA et
filière équine : rapport d'information, proposition de résolution européenne et
avis politique de Mme Anne-Catherine Loisier
Réunion du mercredi 7 novembre 2018 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Recherche et
Enseignement supérieur » - Crédits « Recherche » et « Enseignement supérieur »
- Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 25 octobre 2018 (commission des affaires
européennes)
Économie, finances et fiscalité - Proposition de résolution
européenne de Mme Catherine Morin-Desailly sur la responsabilisation partielle
des hébergeurs : rapport de M. André Gattolin et Mme Colette Mélot
Réunion du mercredi 24 octobre 2018 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Proposition de loi visant à lutter contre l'exposition précoce des
enfants aux écrans - Audition conjointe
Réunion du mercredi 17 octobre 2018 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Audition de Mme Nathalie Mons, présidente du Conseil national
d'évaluation du système scolaire (CNESCO)
Réunion du jeudi 11 octobre 2018 (commission des affaires
européennes)
Économie, finances et fiscalité - Relations entre les entreprises
et les plateformes en ligne : proposition de résolution européenne et avis
politique de M. André Gattolin et Mme Colette Mélot
Anglais
Allemand
Espagnol
Portugais
Italien
Arabe
Chinois
Russe
Turc
