Réunion du mercredi 25 septembre 2019
MI Sous-utilisation des fonds européens
Examen du projet de rapport de la mission d'information
Réunion du mercredi 11 septembre 2019
MI Sous-utilisation des fonds européens
Audition de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Réunion du mercredi 24 juillet 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Cédric O, secrétaire d'État au numérique
Réunion du mardi 23 juillet 2019
MI Sous-utilisation des fonds européens
Audition de M. Stéphane Le Moing, président-directeur général de l'Agence de services et de paiement, et de Mme Valérie Isabelle, directrice du développement rural et de la pêche
Réunion du mardi 16 juillet 2019
MI Sous-utilisation des fonds européens
Audition de M. Daniel Prieur, secrétaire adjoint de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture, président de la chambre interdépartementale d'agriculture du Doubs-Territoire de Belfort
Audition de MM. Etienne Desplanques, sous-directeur des politiques publiques à la direction générale des outre-mer, Arnaud Martrenchar, adjoint au sous-directeur, et Oudi Serva, adjoint au chef du bureau des politiques européennes, de l'insertion régionale et de la valorisation des outre-mer
Audition de Mme Véronique Gallo, adjointe au sous-directeur Europe et international à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle du ministère du travail
Réunion du mercredi 3 juillet 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi, modifiée par l'Assemblée nationale en première lecture, tendant à créer un droit voisin au profit des agences de presse et des éditeurs de presse - Examen des amendements de séance au texte de la commission
Réunion du mercredi 3 juillet 2019
MI Sous-utilisation des fonds européens
Audition de MM. Raymond Vall, sénateur du Gers, président de l'Association nationale des pôles d'équilibre territoriaux et ruraux et des pays, Michael Restier, directeur, et Mme Julie Frère, directrice du Pays de Bray
Audition de Mme Lucie Becdelièvre, déléguée générale d'Alliance Villes Emploi
Réunion du mercredi 26 juin 2019
MI Sous-utilisation des fonds européens
Audition de MM. Olivier Touvenin, chef du service comptable de l'État à la direction générale des finances publiques du ministère de l'action et des comptes publics, et Charles Simonnet, chef du bureau des dépenses de l'État, rémunérations et recettes non fiscales
Réunion du mardi 25 juin 2019
MI Sous-utilisation des fonds européens
Audition de M. Édouard Guillot, conseiller pour les affaires européennes à l'Assemblée des départements de France
Audition de MM. Francesco Gaeta et Salvatore Serravalle, secrétaires généraux adjoints des affaires européennes
Réunion du jeudi 20 juin 2019
MI Sous-utilisation des fonds européens
Audition de M. Morgan Larhant, sous-directeur Europe et agriculture à la direction du budget du ministère de l'action et des comptes publics, et Mme Anne-Céline Didier, cheffe du bureau Finances et politiques de l'Union européenne
Réunion du mercredi 19 juin 2019
MI Sous-utilisation des fonds européens
Audition de M. David Le Bras, délégué général de l'Association des directeurs généraux des communautés de France, et Mme Katia Paulin, déléguée générale adjointe
Audition de MM. Jules Nyssen, délégué général de Régions de France, Pascal Gruselle, conseiller Europe, et Mme Julie Gourden, conseillère Europe et contractualisation
Réunion du mardi 18 juin 2019
MI Sous-utilisation des fonds européens
Audition de MM. Hugo Bevort, directeur des stratégies territoriales, et Philippe Cichowlaz, chef de la mission des affaires européennes au Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET)
Réunion du mercredi 12 juin 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Sibyle Veil, présidente-directrice générale de Radio France, sur le plan stratégique « Radio France 2022 : une nouvelle ambition de service public »
Avenir des conseillers techniques sportifs - Communication
Réunion du mercredi 12 juin 2019
MI Sous-utilisation des fonds européens
Audition de Mme Martine Marigeaud, présidente de la Commission interministérielle de coordination des contrôles
Réunion du mardi 11 juin 2019
MI Sous-utilisation des fonds européens
Audition de Mme Adria Houbairi et M. Jean-Luc Bennahmias, rapporteurs de l'avis sur La réforme des fonds structurels européens, au nom de la section des affaires européennes et internationales du Conseil économique, social et environnemental
Réunion du mardi 28 mai 2019
MI Sous-utilisation des fonds européens
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 22 mai 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi pour la restauration et la conservation de Notre-Dame de Paris - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 22 mai 2019
commission des affaires européennes
Économie, finance et fiscalité - Wifi pour tous : communication de Mme Colette Mélot
Réunion du mardi 21 mai 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 15 mai 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi adopté par l'Assemblée nationale, pour une école de la confiance - Suite de l'examen des amendements de séance au texte de la commission
Réunion du mercredi 10 avril 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition conjointe de M. Peter Boudgoust, président du groupe ARTE, et Mme Véronique Cayla, présidente du directoire d'ARTE France
Réunion du mardi 9 avril 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi, pour une école de la confiance - Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Réunion du mercredi 27 mars 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Parcoursup et frais différenciés d'inscription à l'université pour les étudiants extracommunautaires - Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Réunion du jeudi 14 mars 2019
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Débat préalable au Conseil européen en présence de Mme Nathalie Loiseau, ministre chargée des affaires européennes
Réunion du mercredi 13 mars 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Frais différenciés d'inscription à l'université pour les étrangers extra-communautaires - Communication de MM. Stéphane Piednoir et Claude Kern
Réunion du mardi 5 mars 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Service national universel (SNU) - Audition de M. Gabriel Attal, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Réunion du mardi 5 mars 2019
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Gabriel Attal, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, sur le service national universel (SNU)
Réunion du jeudi 21 février 2019
commission des affaires européennes
Élargissement - Déplacement en Turquie du 25 au 28 novembre 2018 : rapport d'information de MM. Jean Bizet, Jean-Yves Leconte et André Reichardt
Transports - Projet de loi d'orientation des mobilités : rapport d'information et observations de M. Benoît Huré
Réunion du mercredi 20 février 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi en faveur de l'engagement associatif - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 14 février 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Décision rendue par le Défenseur des droits sur le fonctionnement de Parcoursup - Audition de M. Jacques Toubon, Défenseur des droits
Réunion du mercredi 13 février 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition conjointe sur les conservatoires, en présence de Mme Sylvie Tarsot-Gillery, directrice générale de la création artistique du ministère de la culture, de MM. Bertrand Munin, sous-directeur de la diffusion artistique et des publics, Maxime Leschiera, président de l'association Conservatoires de France, de Mmes Isabelle Vincent, vice-présidente de la Fédération nationale des collectivités territoriales pour la culture (FNCC), Martine Mabboux, présidente de la Fédération nationale des associations de parents d'élèves de conservatoires et écoles de musique, de danse et de théâtre (FNAPEC), et Marie-Claude Valette, vice-présidente
Réunion du jeudi 31 janvier 2019
commission des affaires européennes
Recherche et propriété intellectuelle - Stratégie de l'Union européenne pour l'intelligence artificielle : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de MM. André Gattolin, Claude Kern, Pierre Ouzoulias et Cyril Pellevat
Réunion du jeudi 31 janvier 2019
Groupe de suivi sur la nouvelle relation euro-britannique
Audition de Mme Sandrine Gaudin, secrétaire générale aux affaires européennes
Réunion du mercredi 30 janvier 2019
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Roch-Olivier Maistre, candidat désigné par le Président de la République aux fonctions de président du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Audition de M. Stéphane Bern sur le bilan de la mission sur le patrimoine confiée par le Président de la République
Réunion du mardi 18 décembre 2018
commission des affaires européennes
Justice et affaires intérieures - Proposition de résolution européenne de M. Bruno Retailleau relative à un appui européen à un mécanisme de justice transitionnelle en Irak : rapport de M. Jean Bizet
Réunion du mercredi 28 novembre 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Culture » - Crédits « Patrimoines » et « Création, Transmission et démocratisation des savoirs » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 22 novembre 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Article 13 de la Constitution - Audition de M. Gilles Bloch, candidat désigné par le Président de la République aux fonctions de président de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm)
Réunion du mercredi 21 novembre 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Médias, Livre et industries culturelles » - Crédits « Audiovisuel » et compte de concours financier « Avances à l'audiovisuel public », « Presse » et « Livre et Industries culturelles » - Examen des rapports pour avis
Réunion du mercredi 14 novembre 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. Franck Riester, ministre de la culture
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Enseignement scolaire » - Crédits « Enseignement scolaire » et « Enseignement technique agricole » - Examen du rapport pour avis
Proposition de loi visant à lutter contre l'exposition précoce des enfants aux écrans - Procédure de législation en commission (articles 47 ter à 47 quinquies du Règlement) - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 13 novembre 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation (crédits « Enseignement technique agricole » de la mission « Enseignement scolaire » et crédits « Enseignement supérieur et recherche agricoles » de la mission « Recherche et enseignement supérieur »)
Réunion du jeudi 8 novembre 2018
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Régime européen de TVA et filière équine : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de Mme Anne-Catherine Loisier
Réunion du mercredi 7 novembre 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Recherche et Enseignement supérieur » - Crédits « Recherche » et « Enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 25 octobre 2018
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Proposition de résolution européenne de Mme Catherine Morin-Desailly sur la responsabilisation partielle des hébergeurs : rapport de M. André Gattolin et Mme Colette Mélot
Réunion du mercredi 24 octobre 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi visant à lutter contre l'exposition précoce des enfants aux écrans - Audition conjointe
Réunion du mercredi 17 octobre 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Nathalie Mons, présidente du Conseil national d'évaluation du système scolaire (CNESCO)
Réunion du jeudi 11 octobre 2018
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Relations entre les entreprises et les plateformes en ligne : proposition de résolution européenne et avis politique de M. André Gattolin et Mme Colette Mélot