• Réunion du mercredi 7 juillet 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Nouvelle organisation du marché de l'électricité - Examen du rapport et du texte de la commission

    Nouvelle organisation du marché de l'électricité - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

    Politique commune de la pêche - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 7 juillet 2010

    mission commune d'information sur les conséquences de la tempête Xynthia

    Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 5 mai 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

  • Réunion du mercredi 28 avril 2010

    mission commune d'information sur les conséquences de la tempête Xynthia

    Audition de M. Gérard Andreck et Mme Catherine Traca, président et secrétaire générale adjointe du groupement des entreprises mutuelles d'assurances (GEMA)

  • Réunion du jeudi 8 avril 2010

    mission commune d'information sur les conséquences de la tempête Xynthia

    Audition de M. Bernard Spitz, président de la fédération française des sociétés d'assurances (FFSA)

  • Réunion du mercredi 7 avril 2010

    mission commune d'information sur les conséquences de la tempête Xynthia

    Audition de M. Nicolas Camphuis, directeur du Centre européen de prévention des risques d'inondation

  • Réunion du mercredi 16 décembre 2009

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Mission en Russie - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mardi 24 novembre 2009

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de finances pour 2010 - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Loi de finances pour 2010 - Mission « Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis