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Interventions en commission de M. Gérard MIQUEL


Réunion du mardi 10 avril 2012 (Mission d'information sur les pesticides)

Audition de M. Jérémy Macklin, directeur général adjoint du groupe coopératif « In Vivo », membre de l'organisation professionnelle « Coop de France », et de Mme Irène de Bretteville, responsable des relations parlementaires de l'organisation professionnelle « Coop de France »

Audition de M. Vincent Polvèche, directeur du groupement d'intérêt public « GIP Pulvés »

Table ronde sur le régime d'évaluation, d'autorisation et de dérogations applicable aux épandages par aéronefs de produits phytopharmaceutiques

Réunion du mercredi 22 février 2012 (commission des finances)

Bilan de l'expérimentation de la révision des valeurs locatives des locaux professionnels - Contrôle budgétaire - Communication d'étape de MM. François Marc et Pierre Jarlier

Réunion du mardi 7 février 2012 (commission des affaires étrangères et de la défense)

Audition de M. Thierry Mathou, ambassadeur de France en Birmanie

Réunion du mardi 10 janvier 2012 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Nomination du bureau

Réunion du mardi 13 décembre 2011 (commission des finances)

4e loi de finances rectificative pour 2011 - Examen des amendements

Réunion du mercredi 7 décembre 2011 (commission des finances)

4e loi de finances rectificative pour 2011 - Examen du rapport

Réunion du mardi 29 novembre 2011 (commission des finances)

Loi de finances pour 2012 - Examen des articles de la seconde partie

Réunion du jeudi 10 novembre 2011 (commission des finances)

Loi de finances pour 2012 - Mission Ecologie, développement et aménagement durables, budget annexe, comptes d'affectation spéciale et compte de concours financiers rattachés - Examen du rapport spécial

Loi de finances pour 2012 - Mission Enseignement scolaire - Examen du rapport spécial

Réunion du mercredi 26 octobre 2011 (commission des finances)

Loi de finances pour 2012 - Participation de la France au budget de l'Union européenne - Examen du rapport spécial

Réunion du mercredi 1 juin 2011 (commission des finances)

Contrôle budgétaire des délégations de compétences dans le domaine du logement - Communication

Réunion du mercredi 18 mai 2011 (Mission commune d'information RGPP)

Audition de Mmes Emmanuelle Wargon, secrétaire générale des ministères chargés des Affaires sociales, et Annie Podeur, directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins

Réunion du mercredi 11 mai 2011 (Mission commune d'information RGPP)

Audition de M. Jean-Jacques Brot, préfet de la Vendée

Réunion du mercredi 4 mai 2011 (Mission commune d'information RGPP)

Audition de M. Marc Censi, président d'Entreprises, Territoire, Développement

Réunion du mercredi 2 mars 2011 (Mission commune d'information RGPP)

Audition de M. Eric Jalon, directeur général des collectivités locales

Audition de M. Henri-Michel Comet, secrétaire général du ministère de l'Intérieur

Réunion du mercredi 9 février 2011 (Mission commune d'information RGPP)

Audition de M. Bruno Bourg-Broc, président de la Fédération des maires de villes moyennes (FMVM)

Réunion du mercredi 12 janvier 2011 (commission des finances)

Simplification et éventuelle réduction du nombre des normes applicables aux collectivités territoriales - Communication et échange de vues

Réunion du mardi 30 novembre 2010 (commission des finances)

Loi de finances pour 2011 - Seconde partie - Examen des articles non rattachés

Réunion du lundi 22 novembre 2010 (commission des finances)

Loi de finances pour 2011 - Première partie - Suite de l'examen des amendements

Réunion du mercredi 17 novembre 2010 (commission des finances)

Loi de finances pour 2011 - Mission Justice (et articles 75 et 75 bis) - Examen du rapport spécial

Réunion du mardi 9 novembre 2010 (commission des finances)

Loi de finances pour 2011 - Mission Ecologie, développement et aménagement durables, budget annexe Contrôle et exploitation aériens, comptes d'affectation spéciale Contrôle de la circulation et du stationnement routiers et Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs et compte de concours financier Avances au fonds d'aide à l'acquisition de véhicules propres (et articles 70 à 73) - Examen du rapport spécial

Réunion du mercredi 27 octobre 2010 (commission des finances)

Loi de finances pour 2011 - Mission Ville et logement (et articles 98 et 99) - Examen du rapport spécial

Réunion du mardi 22 juin 2010 (Mission commune d'information sur les déchets)

Examen du rapport d'information

Réunion du mardi 1 juin 2010 (Mission commune d'information sur les déchets)

Réunion d'orientation sur les conclusions de la mission

Réunion du mardi 25 mai 2010 (commission des finances)

Réseaux consulaires - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 5 mai 2010 (commission des finances)

Audition de M. René Ricol, commissaire général à l'investissement, et de M. Jean-Luc Tavernier, commissaire général adjoint

Réunion du mardi 23 mars 2010 (Délégation à la prospective)

Pacte social - Audition de M. Bertrand Collomb, président d'honneur du Groupe Lafarge, membre de l'Institut

Réunion du mardi 12 janvier 2010 (commission des finances)

Réforme des collectivités territoriales - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 1 décembre 2009 (commission des finances)

Loi de finances pour 2010 - Examen des articles non rattachés de la seconde partie

Réunion du mardi 17 novembre 2009 (commission des finances)

Loi de finances pour 2010 - Suppression de la taxe professionnelle - Communication

Réunion du mardi 10 novembre 2009 (commission des finances)

Loi de finances pour 2010 - Mission Ecologie, développement et aménagement durables - Budget annexe Contrôle et exploitation aériens - Comptes spéciaux Contrôle et sanction automatisés des infractions au code de la route et Avances au fonds d'aide à l'acquisition de véhicules propres

Loi de finances pour 2010 - Mission Ville et logement - Examen du rapport spécial

Réunion du mercredi 28 octobre 2009 (commission des finances)

Loi de finances pour 2010 - Mission « Action extérieure de l'Etat » - Examen du rapport spécial

Réunion du mercredi 1 juillet 2009 (commission des finances)

Débat d'orientation des finances publiques - Audition de M. Eric Woerth, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat

Réunion du mercredi 13 mai 2009 (commission des finances)

Réforme des finances locales et de la taxe professionnelle - Echange de vues