Interventions en commission de Gérard MIQUEL - Session 2014-2015

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du jeudi 9 juillet 2015

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Jacques Rapoport, candidat proposé aux fonctions de président délégué du directoire de la SNCF

  • Réunion du mercredi 1 juillet 2015

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Transition énergétique pour la croissance verte - Examen des amendements sur les articles délégués au fond sur le texte de la commission

  • Réunion du mercredi 17 juin 2015

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Marc Papinutti, directeur général de Voies navigables de France

    Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  • Réunion du mercredi 10 juin 2015

    commission du développement durable

    Transition énergétique pour la croissance verte - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 8 avril 2015

    commission du développement durable

    Audition de Mme Anne-Marie Ducroux, présidente de la section de l'environnement du Conseil économique, social et environnemental, et de MM. Allain Bougrain Dubourg et Marc Blanc, rapporteurs de l'avis « Agir pour la biodiversité »

  • Réunion du mercredi 25 mars 2015

    commission du développement durable

    Nouveaux défis de l'aménagement du territoire - Table ronde

  • Réunion du mercredi 11 mars 2015

    commission du développement durable

    Audition de M. Pierre-René Lemas, Directeur général du groupe Caisse des dépôts

  • Réunion du mardi 10 mars 2015

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte

  • Réunion du mercredi 11 février 2015

    commission du développement durable

    Transition énergétique pour la croissance verte - Suite de l'examen des amendements sur les articles délégués au fond sur le texte de la commission

  • Réunion du mercredi 4 février 2015

    commission du développement durable

    Transition énergétique pour la croissance verte - Dispositions applicables aux collectivités territoriales - Audition de MM. Rémy Pointereau et Philippe Mouiller

    Transition énergétique pour la croissance verte - Examen des amendements complémentaires de M. Louis Nègre, rapporteur pour avis

  • Réunion du mercredi 4 février 2015

    commission des affaires économiques

    Transition énergétique pour la croissance verte - Dispositions applicables aux collectivités territoriales - Audition de MM. Rémy Pointereau et Philippe Mouiller

  • Réunion du mercredi 21 janvier 2015

    commission du développement durable

    Transition énergétique pour la croissance verte - Suite de l'examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 20 janvier 2015

    commission du développement durable

    Transition énergétique pour la croissance verte - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 14 janvier 2015

    commission du développement durable

    Effets des motorisations diesel sur la santé et l'environnement - Table ronde

  • Réunion du mercredi 17 décembre 2014

    commission du développement durable

    Transition énergétique pour la croissance verte - Table ronde de think tanks

  • Réunion du mercredi 3 décembre 2014

    commission du développement durable

    Audition de Mme Marie-Caroline Bonnet-Galzy, Commissaire générale à l'égalité des territoires (CGET)

  • Réunion du mardi 2 décembre 2014

    commission du développement durable

    Directive Paquet « déchets » - Examen du rapport et du texte de la commission

    Nouvelle organisation territoriale de la République - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 26 novembre 2014

    commission du développement durable

    Audition de M. Alain Lambert, président du Conseil national d'évaluation des normes (CNEN)

    Loi de finances pour 2015 - Crédits « Prévention des risques - Météorologie » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 19 novembre 2014

    commission du développement durable

    Enjeux de la fiscalité écologique et de la conférence Paris Climat 2015 (COP21) - Audition de M. Christian de Perthuis, président du conseil scientifique de la Chaire Économie du Climat

    Loi de finances pour 2015 - Crédits « Recherche en matière de développement durable » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 5 novembre 2014

    commission du développement durable

    Prise en compte par le bonus-malus automobile des émissions de particules fines et d'oxydes d'azote et transparence pour le consommateur des émissions de polluants automobiles - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 4 novembre 2014

    commission du développement durable

    Simplification de la vie des entreprises - Examen des amendements aux articles 8 et 11 bis du texte de la commission des lois

  • Réunion du mardi 28 octobre 2014

    commission du développement durable

    Simplification de la vie des entreprises - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 22 octobre 2014

    commission du développement durable

    Avis de l'Autorité relatif au secteur des autoroutes - Audition de M. Bruno Lasserre, Président de l'Autorité de la concurrence