Réunion du jeudi 6 juillet 2017
délégation sénatoriale aux outre-mer
Foncier dans les outre-mer - Présentation du rapport d'information
Réunion du lundi 6 février 2017
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique
Réunion du jeudi 2 février 2017
délégation sénatoriale aux outre-mer
Foncier dans les outre-mer - Audition de M. Alain Rousseau, directeur général des outre-mer (DGOM)
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
Foncier dans les outre-mer - Audition en visioconférence des acteurs économiques de Mayotte
Foncier dans les outre-mer - Audition en visioconférence des acteurs publics de Mayotte
Réunion du mercredi 1 février 2017
délégation sénatoriale aux outre-mer
Foncier dans les outre-mer - Audition en visioconférence des acteurs économiques de la Guadeloupe
Foncier dans les outre-mer - Audition en visioconférence des acteurs économiques de la Polynésie française
Foncier dans les outre-mer - Audition en visioconférence des acteurs publics de la Polynésie française
Réunion du mercredi 18 janvier 2017
commission des lois
Projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Projet de loi relatif à la sécurité publique - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 17 janvier 2017
commission des lois
Projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 11 janvier 2017
commission des lois
Projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 7 décembre 2016
commission des lois
Proposition de loi relative aux sapeurs-pompiers professionnels et aux sapeurs-pompiers volontaires - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 24 novembre 2016
délégation sénatoriale aux outre-mer
Foncier dans les outre-mer - Audition en visioconférence avec La Réunion
Réunion du mercredi 23 novembre 2016
commission des lois
Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Outre-mer » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 23 novembre 2016
délégation sénatoriale aux outre-mer
Foncier dans les outre-mer - Audition en visioconférence avec la Guyane
Réunion du jeudi 27 octobre 2016
délégation sénatoriale aux outre-mer
Foncier dans les outre-mer - Audition de M. Laurent Girometti, directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages au ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer et au ministère du logement et de l'habitat durable et de M. Alain Joly, délégué ministériel aux outre-mer au ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Réunion du mercredi 5 octobre 2016
commission des finances
Fonds exceptionnel d'investissement (FEI) - Contrôle budgétaire - Communication
Réunion du mercredi 5 octobre 2016
commission des lois
Réforme de la prescription en matière pénale - Examen du rapport et du texte de la commission