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Interventions en commission de Mme Jacqueline PANIS


Réunion du mercredi 6 juillet 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Situation des éleveurs et secteur de la viande bovine en France - Examen du rapport d'information

Réunion du mardi 28 juin 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. Roger Genet, directeur général du CEMAGREF et président de l'Alliance nationale de recherche pour l'environnement

Réunion du mardi 21 juin 2011 (délégation aux droits des femmes)

Femmes et Sports - Examen du rapport d'activité 2010-2011

Réunion du mercredi 8 juin 2011 (commission des affaires européennes)

La réforme de la politique agricole commune,
le G20 agricole et la sécheresse
Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'Agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

Réunion du mercredi 8 juin 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Réforme de la politique agricole commune et de la politique de cohésion, G20 agricole et sécheresse - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

Réunion du mardi 24 mai 2011 (délégation aux droits des femmes)

Femmes et sports - Audition de M. Vincent Feltesse, président de la Communauté urbaine de Bordeaux (CUB), accompagné de M. Olivier Gerstlé, chargé de mission

Situation des femmes afghanes - Compte rendu de la conférence de presse

Réunion du mardi 29 mars 2011 (Mission commune d'information relative à Pôle emploi)

Table ronde - Organisations syndicales représentatives du personnel de Pôle emploi

Réunion du mercredi 2 février 2011 (commission des affaires européennes)

Énergie

Audition de M. Éric Besson, ministre chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique, sur la politique européenne de l'énergie
(en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Réunion du mercredi 2 février 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Conseil européen sur l'énergie - Audition de M. Eric Besson, ministre de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

Réunion du mercredi 10 novembre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. Pascal Viné, candidat aux fonctions de directeur général de l'Office national des forêts

Réunion du mardi 9 novembre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de finances pour 2011 - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

Loi de finances pour 2011 - Mission Politique
des territoires - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 13 octobre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Impact de la baisse de la TVA dans le secteur
de la restauration - Examen du rapport d'information

Réunion du jeudi 7 octobre 2010 (délégation aux droits des femmes)

Représentation équilibrée des femmes et des hommes au sein des conseils d'administration - Examen du rapport d'information

Réunion du mardi 28 septembre 2010 (commission des affaires sociales)

Réforme des retraites - Présentation du rapport et des recommandations de la délégation aux droits des femmes

Réunion du lundi 27 septembre 2010 (délégation aux droits des femmes)

Réforme des retraites - Examen du rapport d'information

Réunion du jeudi 10 juin 2010 (délégation aux droits des femmes)

Réforme des collectivités territoriales - Election des conseillers territoriaux - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 9 juin 2010 (délégation aux droits des femmes)

Réforme des collectivités territoriales - Egal accès des hommes et des femmes aux mandats électifs - Audition de M. Xavier Bertrand, secrétaire général de l'Union pour un mouvement populaire (UMP)

Réunion du jeudi 20 mai 2010 (délégation aux droits des femmes)

Réforme des collectivités territoriales - Egal accès des hommes et des femmes aux mandats électifs - Audition de Mme Andrée Rabilloud, vice-présidente de l'Association des maires ruraux de France et présidente de l'Association départementale des maires de l'Isère, maire de Saint-Agnin-sur-Bion, et M. Pierre-Yves Collombat, premier vice-président délégué de l'Association des maires ruraux de France

Réunion du jeudi 20 mai 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 11 mai 2010 (délégation aux droits des femmes)

Organisation des travaux de la délégation - Calendrier prévisionnel

Réunion du mercredi 5 mai 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

Réunion du mercredi 28 avril 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Débat d'orientation

Réunion du mardi 27 avril 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Audition de M. Guy Vasseur, président de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture

Réunion du mardi 30 mars 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'Alimentation, de l'agriculture et de la pêche

Réunion du jeudi 18 février 2010 (délégation aux droits des femmes)

Réforme des collectivités territoriales - Egal accès des hommes et des femmes aux mandats électifs - Audition de M. Guy Carcassonne, professeur de droit public à l'Université de Paris Ouest - Nanterre

Réunion du mercredi 17 février 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Table ronde sur la sous-traitance automobile en France - Bilan du « pacte automobile »

Réunion du mercredi 17 février 2010 (commission des finances)

Table ronde sur la sous-traitance automobile en France - Bilan du « pacte automobile »

Réunion du mercredi 10 février 2010 (délégation aux droits des femmes)

Réforme des collectivités territoriales - Egal accès des hommes et des femmes aux mandats électifs - Audition de M. Bertrand Mathieu, professeur à l'université de Paris I, directeur du Centre de recherche en droit constitutionnel (CRDC), président de l'Association française de droit constitutionnel

Réunion du jeudi 10 décembre 2009 (délégation aux droits des femmes)

Rapport d'activité 2009 - Les femmes dans les lieux de privation de liberté - Examen du rapport

Réunion du mercredi 2 décembre 2009 (commission des lois)

Réforme des collectivités territoriales - Débat d'orientation

Réunion du jeudi 26 novembre 2009 (délégation aux droits des femmes)

Conseillers territoriaux - Echange de vues

Réunion du mardi 24 novembre 2009 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de finances pour 2010 - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

Réunion du mercredi 18 novembre 2009 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de finances pour 2010 - Mission « Economie » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 3 novembre 2009 (délégation aux droits des femmes)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale - Examen du rapport d'information

Réunion du mardi 3 novembre 2009 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Entreprise publique La Poste et activités postales - Examen de la motion référendaire

Réunion du mardi 3 novembre 2009 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Majoration de durée d'assurance vieillesse des mères

Réunion du jeudi 29 octobre 2009 (délégation aux droits des femmes)

Les femmes dans les lieux privatifs de liberté - Audition de Mme Dominique Versini, défenseure des enfants, accompagnée de Mme Carol Bizouarn, magistrate et conseillère de la défenseure des enfants

Les femmes dans les lieux privatifs de liberté - Audition de Mme Florence Aubenas, présidente de l'Observatoire international des prisons (OIP), accompagnée de M. François Bès, responsable national de la santé et coordinateur pour l'Île-de-France de l'OIP

Réunion du mercredi 28 octobre 2009 (commission des lois)

Réforme des collectivités territoriales - Audition de MM. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-meret des collectivités territoriales, Alain Marleix, secrétaire d'Etat à l'intérieuret aux collectivités territoriales, et Michel Mercier, ministre de l'espace ruralet de l'aménagement du territoire

Réunion du jeudi 15 octobre 2009 (délégation aux droits des femmes)

Les femmes dans les lieux privatifs de liberté - Compte rendu d'une mission d'information

Projet de loi de financement de la sécurité sociale - Nomination d'un rapporteur

Réunion du mercredi 14 octobre 2009 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Situation de l'industrie automobile - Audition de M. Jean-Claude Hanus, secrétaire général du groupe PSA Peugeot Citroën

Réunion du mercredi 7 octobre 2009 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Entreprise publique La Poste et activités postales - Audition de M. Jean-Paul Bailly, président du groupe La Poste

Réunion du mardi 22 septembre 2009 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Crise laitière - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

Réunion du mardi 21 juillet 2009 (commission des lois)

Nomination de
rapporteurs

Réunion du mercredi 8 juillet 2009 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Engagement national pour l'environnement - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

Réunion du mercredi 24 juin 2009 (commission des affaires économiques)

Mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement - Examen du rapport et du texte proposé par la commission en deuxième lecture

Réunion du mercredi 29 avril 2009 (commission des affaires économiques)

Engagement national pour l'environnement - Audition de M. Jean-Pierre Bompard, délégué à l'énergie, à l'environnement et au développement durable à la Confédération française démocratique du travail (CFDT)