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Interventions en commission de Bernard PIRAS


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  

Session 2011-2012

Réunion du jeudi 19 juillet 2012 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche - Droits de plantation de la vigne - Audition de M. Eric Allain, Directeur général des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires, membre du « Groupe à haut niveau sur le vin »

Institutions européennes - La Hongrie et l'Europe - Rapport d'information de M. Bernard Piras

Réunion du mercredi 18 juillet 2012 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué auprès du ministre des Affaires étrangères, chargé des Affaires européennes

Réunion du mercredi 18 juillet 2012 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères chargé des affaires européennes

Réunion du mardi 17 juillet 2012 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Traité d'amitié et de coopération entre la France et l'Afghanistan - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 25 avril 2012 (commission des affaires européennes)

Subsidiarité - Droit d'action collective - Communication de M. Simon Sutour et proposition de résolution portant avis motivé

Réunion du mercredi 22 février 2012 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Accord de coopération en matière de lutte contre la criminalité entre la France et le Kazakhstan - Accord de coopération entre la France et le Kazakhstan en matière de protection civile, prévention et élimination des situations d'urgence - Examen du rapport et des textes de la commission

Réunion du jeudi 16 février 2012 (commission des affaires européennes)

Economie, finances et fiscalité - Marchés publics et concessions de services (textes E 6987, E 6988 et E 6989) - Proposition de résolution européenne de M. Bernard Piras

Réunion du mardi 14 février 2012 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Conseil national des communes « compagnon de la libération » - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 17 janvier 2012 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Commémoration de tous les morts pour la France le 11 novembre - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 16 novembre 2011 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité

Nouvelles règles pour les aides publiques aux services d'intérêt économique général (SIEG)
Proposition de résolution de M. Bernard Piras

Réunion du mercredi 9 novembre 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Contrat d'objectifs et de moyens entre l'État et l'Institut français - Audition de M. Xavier Darcos, ambassadeur en mission pour la politique culturelle extérieure de la France, président exécutif de l'Institut français

Réunion du mercredi 9 novembre 2011 (commission des affaires européennes)

Budget de l'Union européenne - Les ressources propres du budget de l'Union européenne - Communication de M. Pierre Bernard-Reymond

Réunion du mercredi 9 novembre 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Contrat d'objectifs et de moyens entre l'Etat et l'Institut français - Audition de M. Xavier Darcos, ambassadeur en mission pour la politique culturelle extérieure de la France, président exécutif de l'Institut français

Réunion du mercredi 2 novembre 2011 (commission des affaires européennes)

Economie, finances et fiscalité - Réunion conjointe avec la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale et les membres français du Parlement européen, sur la gouvernance économique européenne et la régulation financière

Réunion du mardi 25 octobre 2011 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Loi de finances pour 2012 - Mission Aide publique au développement - Programme Solidarité - Audition de M. Dov Zerah, directeur de l'Agence française de développement

Réunion du jeudi 20 octobre 2011 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche

Droits de plantation de la vigne
Communication de M. Gérard César