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Interventions en commission de Bernard PIRAS
Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.
Session
2012-2013 Session
2011-2012 Session
2010-2011 Session
2009-2010
Session 2011-2012
Réunion du jeudi 19 juillet 2012 (commission des affaires
européennes)
Agriculture et pêche - Droits de plantation de la vigne - Audition
de M. Eric Allain, Directeur général des politiques agricole, agroalimentaire
et des territoires, membre du « Groupe à haut niveau sur le vin »
Institutions européennes - La Hongrie et l'Europe - Rapport d'information
de M. Bernard Piras
Réunion du mercredi 18 juillet 2012 (commission des affaires
européennes)
Institutions européennes - Audition de M. Bernard Cazeneuve,
ministre délégué auprès du ministre des Affaires étrangères, chargé des
Affaires européennes
Réunion du mercredi 18 juillet 2012 (commission des affaires étrangères,
de la défense et des forces armées)
Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué auprès du
ministre des affaires étrangères chargé des affaires européennes
Réunion du mardi 17 juillet 2012 (commission des affaires étrangères, de
la défense et des forces armées)
Traité d'amitié et de coopération entre la France et l'Afghanistan
- Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 25 avril 2012 (commission des affaires
européennes)
Subsidiarité - Droit d'action collective - Communication de M.
Simon Sutour et proposition de résolution portant avis motivé
Réunion du mercredi 22 février 2012 (commission des affaires étrangères,
de la défense et des forces armées)
Accord de coopération en matière de lutte contre la criminalité
entre la France et le Kazakhstan - Accord de coopération entre la France et le
Kazakhstan en matière de protection civile, prévention et élimination des
situations d'urgence - Examen du rapport et des textes de la commission
Réunion du jeudi 16 février 2012 (commission des affaires
européennes)
Economie, finances et fiscalité - Marchés publics et concessions
de services (textes E 6987, E 6988 et E 6989) - Proposition de résolution
européenne de M. Bernard Piras
Réunion du mardi 14 février 2012 (commission des affaires étrangères, de
la défense et des forces armées)
Conseil national des communes « compagnon de la libération » -
Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 17 janvier 2012 (commission des affaires étrangères, de
la défense et des forces armées)
Commémoration de tous les morts pour la France le 11 novembre -
Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 16 novembre 2011 (commission des affaires
européennes)
Économie, finances et fiscalité
Nouvelles règles pour les aides
publiques aux services d'intérêt économique général (SIEG)
Proposition de résolution de M. Bernard Piras
Réunion du mercredi 9 novembre 2011 (commission de la culture, de
l'éducation et de la communication)
Contrat d'objectifs et de moyens entre l'État et l'Institut
français - Audition de M. Xavier Darcos, ambassadeur en mission pour la
politique culturelle extérieure de la France, président exécutif de l'Institut
français
Réunion du mercredi 9 novembre 2011 (commission des affaires
européennes)
Budget de l'Union européenne - Les ressources propres du budget de
l'Union européenne - Communication de M. Pierre Bernard-Reymond
Réunion du mercredi 9 novembre 2011 (commission des affaires étrangères,
de la défense et des forces armées)
Contrat d'objectifs et de moyens entre l'Etat et l'Institut
français - Audition de M. Xavier Darcos, ambassadeur en mission pour la
politique culturelle extérieure de la France, président exécutif de l'Institut
français
Réunion du mercredi 2 novembre 2011 (commission des affaires
européennes)
Economie, finances et fiscalité - Réunion conjointe avec la
commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale et les membres
français du Parlement européen, sur la gouvernance économique européenne et la
régulation financière
Réunion du mardi 25 octobre 2011 (commission des affaires étrangères, de
la défense et des forces armées)
Loi de finances pour 2012 - Mission Aide publique au développement
- Programme Solidarité - Audition de M. Dov Zerah, directeur de l'Agence
française de développement
Réunion du jeudi 20 octobre 2011 (commission des affaires
européennes)
Agriculture et pêche
Droits de plantation de la vigne
Communication de M. Gérard César
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Allemand
Espagnol
Portugais
Italien
Arabe
Chinois
Russe
Turc