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Interventions en commission de M. Paul RAOULT


Réunion du mercredi 6 juillet 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Réforme portuaire - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 8 juin 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Avant-projet de schéma national des infrastructures de transport - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 11 mai 2011 (commission des finances)

Gestion et pilotage des parcs nationaux - Audition pour suite à donner au référé de la Cour des comptes

Réunion du mercredi 13 avril 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Filière photovoltaïque - Présentation du rapport d'information

Modernisation du droit de la chasse - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 9 mars 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Couverture du territoire en téléphonie mobile - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 2 février 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Groupe de suivi du schéma national des infrastructures de transport - Présentation des conclusions provisoires

Réunion du mercredi 26 janvier 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Solidarité dans les domaines de l'alimentation en eau et de l'assainissement - Examen des amendements au texte de la commission en 2e lecture

Réunion du mercredi 19 janvier 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales

Réunion du mercredi 17 novembre 2010 (mission commune d'information sur la désindustrialisation des territoires)

Audition de M. Alain Gabillet, directeur de la performance du système industriel, et de Mme Louise d'Harcourt, déléguée à la fiscalité et à la compétitivité, chargée des relations avec le Parlement et les pouvoirs publics, du groupe Renault SA

Réunion du mardi 16 novembre 2010 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes

Audition de M. Jacques Delors
(réunion ouverte à tous les sénateurs)

Réunion du mercredi 10 novembre 2010 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche

Réforme de la politique agricole commune
Examen du rapport d'information du groupe de travail conjoint avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Réunion du mercredi 10 novembre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Réforme de la politique agricole commune - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 3 novembre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Contrôle de l'application des lois - Communication et désignation de commissaires chargés de travaux de suivi

Réunion du mercredi 13 octobre 2010 (mission commune d'information sur la désindustrialisation des territoires)

Audition de M. Hervé Pichon, délégué pour les relations avec les institutions publiques françaises du groupe PSA Peugeot Citroën

Réunion du mercredi 6 octobre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. Alex Türk, président de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

Réunion du mardi 5 octobre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Simplification et amélioration de la qualité du droit - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 16 juin 2010 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant engagement national pour l'environnement

Réunion du mercredi 19 mai 2010 (mission commune d'information sur la désindustrialisation des territoires)

Examen et adoption de son programme de travail

Réunion du mercredi 5 mai 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

Réunion du mercredi 28 avril 2010 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche

Audition de M. Dacian Ciolos,
commissaire à l'agriculture et au développement rural1(*)

Réunion du mercredi 28 avril 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Audition de M. Dacian Ciolos, commissaire européen à l'agriculture et au développement rural

Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Débat d'orientation

Réunion du mercredi 24 mars 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Coopération agricole française (Coop de France) - Audition de M. Philippe Mangin, président du conseil d'administration

Réunion du mercredi 10 février 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Solidarité des communes dans le domaine de l'alimentation en eau et de l'assainissement des particuliers - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 2 février 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Solidarité des communes dans le domaine de l'alimentation en eau et de l'assainissement des particuliers - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

Réunion du mercredi 20 janvier 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Conférence de Copenhague - Communication

Réunion du mercredi 16 décembre 2009 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Mission en Russie - Examen du rapport d'information

Réunion du mardi 22 septembre 2009 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Crise laitière - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

Engagement national pour l'environnement - Examen des amendements au texte de la commission - Titres II et V

Réunion du mercredi 16 septembre 2009 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Engagement national pour l'environnement -
Examen des amendements au texte de la commission

Groupe de travail « Pôles d'excellence rurale » - Examen du rapport

Réunion du mercredi 22 juillet 2009 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi de programmation relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement

Réunion du mercredi 8 juillet 2009 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Engagement national pour l'environnement - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

Réunion du mardi 30 juin 2009 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 24 juin 2009 (commission des affaires économiques)

Mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement - Examen du rapport et du texte proposé par la commission en deuxième lecture

Réunion du jeudi 11 juin 2009 (commission des affaires économiques)

Engagement national pour l'environnement - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

Réunion du mercredi 10 juin 2009 (commission des affaires économiques)

Engagement national pour l'environnement - Examen du rapport et du texte proposé par la commission