• Réunion du mardi 29 septembre 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Financement de l'audiovisuel public - Présentation du rapport d'information

  • Réunion du mardi 29 septembre 2015

    commission des finances

    Financement de l'audiovisuel public - Conclusions des travaux de MM. André Gattolin et Jean-Pierre Leleux, rapporteurs

  • Réunion du mardi 15 septembre 2015

    commission mixte paritaire

    Proposition de loi n° 140 (2014-2015) relative au deuxième dividende numérique et à la poursuite de la modernisation de la télévision numérique terrestre

  • Réunion du mercredi 9 septembre 2015

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Conférence internationale de Paris du 8 septembre 2015 sur les minorités persécutées au Moyen-Orient - Audition de M. Laurent Fabius

  • Réunion du mercredi 22 juillet 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Deuxième dividende numérique et poursuite de la modernisation de la télévision numérique terrestre - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 8 juillet 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Deuxième dividende numérique et poursuite de la modernisation de la télévision numérique terrestre - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 25 mars 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information dans la perspective de la refonte de la directive européenne - Table ronde

  • Réunion du mercredi 18 mars 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Communication diverse

  • Réunion du mercredi 4 février 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Rémy Pflimlin, président de France Télévisions

    Modernisation du secteur de la presse - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 4 février 2015

    commission des affaires économiques

    Fréquences de la bande 700 MHz - Audition de M. Sébastien Soriano, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)

  • Réunion du mercredi 21 janvier 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Communication - Tableau national de répartition des bandes de fréquences (TNRBF)

  • Réunion du mercredi 14 janvier 2015

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Nicolas Curien, candidat désigné par le Président du Sénat aux fonctions de membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel

  • Réunion du mercredi 17 décembre 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Mission de réflexion sur l'avenir de France Télévisions à l'horizon 2020 - Communication de M. Jean Pierre Leleux, rapporteur pour avis des crédits de l'audiovisuel

  • Réunion du mercredi 3 décembre 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Nouvelle organisation territoriale de la République - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 26 novembre 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2015 - Mission interministérielle « Recherche et Enseignement supérieur » - Crédits « Enseignement supérieur » et « Recherche » - Examen des rapports pour avis

  • Réunion du mardi 25 novembre 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Médias, Livre et industries culturelles » et articles 56 quinquies et 56 sexies - Crédits « Livre et industries culturelles » et « Presse » - Examen des rapports pour avis

  • Réunion du vendredi 21 novembre 2014

    commission des finances

    Loi de finances pour 2015 - Examen des amendements sur la première partie

  • Réunion du mardi 28 octobre 2014

    Commission spéciale sur la délimitation des régions

    Examen des amendements au texte de la commission spéciale

  • Réunion du mardi 21 octobre 2014

    Commission spéciale sur la délimitation des régions

    Examen du rapport et du texte de la commission spéciale