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Interventions en commission de René-Paul SAVARY


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

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Session 2019-2020

Réunion du jeudi 2 juillet 2020 (CE Evaluation politiques publiques face aux pandémies)

Réunion constitutive

Réunion du mercredi 1 juillet 2020 (commission des affaires sociales)

Projets de loi organique et ordinaire relatifs à la dette sociale et à l'autonomie - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du jeudi 25 juin 2020 (commission des affaires sociales)

Audition de MM. Christophe Valentie, directeur général, Rémy Mazzocchi, directeur général adjoint, et Pierre Cavard, directeur de la prospective de l'Unedic

Réunion du mercredi 24 juin 2020 (commission des affaires sociales)

Projet de loi organique et projet de loi ordinaire relatifs à la dette sociale et à l'autonomie - Examen du rapport et du texte de la commission

Proposition de loi, adoptée avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, visant à assurer la revalorisation des pensions de retraite agricoles en France continentale et dans les outre-mer - Nomination d'un rapporteur et examen, en deuxième lecture, du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 23 juin 2020 (commission des affaires sociales)

Projet de loi organique et projet de loi ordinaire relatifs à la dette sociale et à l'autonomie - Audition de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé

Projet de loi organique et projet de loi ordinaire relatifs à la dette sociale et à l'autonomie - Audition de MM. Jean-Louis Rey, président du conseil d'administration de la Caisse d'amortissement de la dette sociale (Cades) et Anthony Requin, directeur général de l'Agence France-Trésor

Réunion du jeudi 18 juin 2020 (commission des affaires sociales)

Projet de loi organique relatif à la dette sociale et à l'autonomie - Projet de loi relatif à la dette sociale et à l'autonomie - Audition de M. Rémi Pellet, professeur à l'Université de Paris et à Sciences Po Paris, spécialiste en droit financier public et social (en téléconférence)

Réunion du mercredi 10 juin 2020 (commission des affaires sociales)

Gestion de la crise sanitaire et « Ségur de la santé » - Audition de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé

Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, permettant d'offrir des chèques-vacances aux personnels des secteurs sanitaire et médico-social en reconnaissance de leur action durant l'épidémie de Covid-19 - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 4 juin 2020 (commission des affaires sociales)

Audition de M. Benoît Vallet, en vue de sa nomination aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses) (en téléconférence)

Réunion du mardi 2 juin 2020 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à diverses dispositions liées à la crise sanitaire, à d'autres mesures urgentes ainsi qu'au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne

Réunion du mercredi 27 mai 2020 (commission des affaires sociales)

Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à répondre à la demande des patients par la création de Points d'accueil pour soins immédiats - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 26 mai 2020 (commission des affaires sociales)

Projet de loi relatif à diverses dispositions liées à la crise sanitaire, à d'autres mesures urgentes ainsi qu'au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne - Examen des amendements de séance sur les articles délégués au fond à la commission des affaires sociales

Réunion du mercredi 20 mai 2020 (commission des lois)

Projet de loi portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19 - Examen du rapport et du texte de la commission (en visioconférence)

Réunion du mercredi 20 mai 2020 (commission des affaires sociales)

Projet de loi relatif à diverses dispositions liées à la crise sanitaire, à d'autres mesures urgentes ainsi qu'au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne - Examen du rapport pour avis (en visioconférence)

Proposition de loi visant à apporter un cadre stable d'épanouissement et de développement aux mineurs vulnérables sur le territoire français - Examen du rapport pour avis (en visioconférence)

Réunion du jeudi 7 mai 2020 (commission des affaires sociales)

Audition de MM. Jean-Yves Grall, directeur général de l'agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes et de Pierre Pribile, directeur général de l'agence régionale de santé Bourgogne-Franche-Comté (en téléconférence)

Audition de Mme Françoise Barré-Sinoussi, présidente du Comité analyse, recherche et expertise sur la maladie Covid-19 (Care) (en téléconférence)

Réunion du mercredi 6 mai 2020 (commission des affaires sociales)

Audition de Mme Geneviève Chêne, directrice générale de Santé publique France (en téléconférence)

Réunion du lundi 4 mai 2020 (commission des affaires sociales)

Projet de loi prorogeant l'état d'urgence sanitaire - Demande de saisine, désignation d'un rapporteur et examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 22 avril 2020 (commission des affaires sociales)

Audition de Mme Isabelle Sancerni, présidente du conseil d'administration, et de M. Vincent Mazauric, directeur général, de la Caisse nationale d'allocations familiales (CNAF)

Réunion du mercredi 15 avril 2020 (commission des affaires sociales)

Audition de M. Nicolas Revel, directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM) (en téléconférence)

Réunion du mardi 7 avril 2020 (commission des affaires sociales)

Audition de Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail (en téléconférence)

Réunion du dimanche 22 mars 2020 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi d'urgence pour faire face à l'épidémie de Covid-19

Réunion du jeudi 19 mars 2020 (commission des affaires sociales)

Projet de loi d'urgence pour faire face à l'épidémie de Covid-19 - Demande de saisine, désignation d'un rapporteur et examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 4 mars 2020 (commission des affaires sociales)

Projet de loi instituant un système universel de retraite - Audition d'économistes

Réunion du mercredi 29 janvier 2020 (commission des affaires sociales)

Proposition de loi relative à la sécurité sanitaire - Examen du rapport et du texte de la commission

Proposition de loi tendant à assurer l'effectivité du droit au transport, à améliorer les droits des usagers et à répondre aux besoins essentiels du pays en cas de grève - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 23 janvier 2020 (délégation sénatoriale à la prospective)

Audition de M. David Caubel, ingénieur des travaux publics, docteur en économie des transports, dans le cadre du suivi du rapport « Nouvelles mobilités »

Réunion du jeudi 12 décembre 2019 (délégation sénatoriale à la prospective)

Audition de MM. Gilles de Margerie, commissaire général de France Stratégie, et Julien Fosse, chef de projet auprès du département « Développement durable et numérique », dans le cadre du rapport « Se nourrir en 2050 »

Réunion du jeudi 28 novembre 2019 (délégation sénatoriale à la prospective)

Examen du rapport d'information sur la robotisation et les emplois de service

Réunion du mercredi 27 novembre 2019 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Examen, en nouvelle lecture, du rapport

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Nouvelle lecture - Examen des amendements de séance

Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Régimes sociaux et de retraite » et compte d'affectation spéciale « Pensions » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 20 novembre 2019 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail

Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 19 novembre 2019 (commission des finances)

Point d'étape sur le contrôle budgétaire sur la réforme des retraites entre universalité, solidarité et équité : quelles incidences sur les régimes spéciaux et des fonctionnaires civils et militaires de l'État ? »

Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Régimes sociaux et de retraite » et compte d'affectation spéciale « Pensions » - Examen du rapport spécial

Réunion du mercredi 13 novembre 2019 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Suite de l'examen des amendements

Réunion du mardi 12 novembre 2019 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Examen des amendements

Projet de loi de financement de la sécurité sociale, renvoyé en commission, pour 2020 - Examen du rapport à la suite de l'adoption d'une motion de renvoi en commission

Réunion du mercredi 6 novembre 2019 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Examen du rapport

Réunion du mercredi 23 octobre 2019 (commission des finances)

Proposition de loi visant à adapter la fiscalité de la succession et de la donation aux enjeux démographiques, sociétaux et économiques du XXIe siècle - Examen des amendements de séance sur les articles 1er, 2, 2 bis, 6, 7 et 8, faisant l'objet de la procédure ordinaire

Réunion du mercredi 23 octobre 2019 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Audition de M. Yann-Gaël Amghar, directeur de l'agence centrale des organismes de sécurité sociale (Acoss)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Audition de MM. Gérard Rivière, président du conseil d'administration, et Renaud Villard, directeur, de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (Cnav)

Réunion du mercredi 16 octobre 2019 (commission des affaires sociales)

Déplacement en Espagne sur le système de santé et de sécurité sociale - Communication

Réunion du mercredi 9 octobre 2019 (commission des affaires sociales)

Objectif national de dépenses d'assurance maladie (Ondam) - Examen du rapport d'information

Rapport annuel de la Cour des comptes sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes

Réunion du jeudi 3 octobre 2019 (commission des affaires sociales)

Audition de Mme Anne-Claire Rafflegeau, porte-parole du collectif inter-urgences

Réunion du mercredi 2 octobre 2019 (commission des affaires sociales)

Santé au travail - Examen du rapport d'information