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Interventions en commission de René-Paul SAVARY
Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.
Session
2013-2014 Session
2012-2013 Session
2011-2012
Session 2013-2014
Réunion du mercredi
26 février 2014 (commission des affaires sociales)
Agences régionales de santé - Présentation du rapport
d'information
Fiscalité comportementale - Présentation du rapport d'information
Réunion du jeudi 20 février 2014 (commission des affaires sociales)
Formation professionnelle, emploi et démocratie sociale - Suite de
l'examen des amendements
Réunion du mardi 18 février 2014 (commission des affaires sociales)
Formation professionnelle, emploi et démocratie sociale - Examen
des amendements
Réunion du mardi 11 février 2014 (commission des affaires sociales)
Formation professionnelle, emploi et démocratie sociale - Examen
du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 5 février 2014 (commission des affaires sociales)
Choix libre et éclairé d'une assistance médicalisée pour une fin
de vie digne- Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 29 janvier 2014 (commission des affaires
sociales)
Reconquérir l'économie réelle - Examen du rapport et du texte de
la commission
Réunion du mardi 28 janvier 2014 (commission des affaires sociales)
Coopération entre professionnels de santé - Présentation du
rapport d'information
Réunion du mercredi 22 janvier 2014 (commission des affaires
sociales)
Formation professionnelle, emploi et démocratie sociale - Audition
de Mmes Agnès Le Bot, secrétaire confédérale et Catherine Perret, membre de la
commission exécutive confédérale, de la Confédération générale du travail
(CGT)
Réunion du mardi 14 janvier 2014 (commission des affaires sociales)
Moratoire sur les fermetures de services et d'établissements de
santé ou sur leur regroupement - Examen du rapport et du texte de la
commission
Réunion du mercredi 11 décembre 2013 (commission des affaires
sociales)
Stationnement des personnes en situation de handicap - Examen des
amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 4 décembre 2013 (commission des affaires
sociales)
Stationnement des personnes en situation de handicap titulaires de
la carte de stationnement - Examen du rapport et du texte de la
commission
Réunion du mercredi 27 novembre 2013 (commission des affaires
sociales)
Loi de finances pour 2014 - Mission « Egalité des territoires,
logement et ville » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2014 - Mission « travail et emploi », articles
rattachés 77, 78 et 79 et compte d'affectation spéciale « Financement national
du développement et de la modernisation de l'apprentissage » - Examen du
rapport pour avis
Réunion du jeudi 21 novembre 2013 (commission des affaires sociales)
Loi de finances pour 2014 - Audition de M. Michel Sapin, ministre
du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue
social
Réunion du mercredi 20 novembre 2013 (commission des affaires
sociales)
Loi de finances pour 2014 - Mission « Outre-mer » - Examen du
rapport pour avis
Loi de finances pour 2014 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour
avis
Loi de finances pour 2014 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des
chances » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 13 novembre 2013 (commission des affaires
sociales)
Conditions d'attribution de la carte du combattant - Examen du
rapport et du texte de la commission
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Suite de l'examen des
amendements
Réunion du mardi 12 novembre 2013 (commission des affaires sociales)
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Suite de
l'examen des amendements
Réunion du mercredi 6 novembre 2013 (commission des affaires
sociales)
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Examen des
rapports
Réunion du mercredi 30 octobre 2013 (commission des affaires
sociales)
Avenir et justice du système de retraites - Suite de l'examen des
amendements
Réunion du mardi 29 octobre 2013 (commission des affaires sociales)
Avenir et justice du système de retraites - Suite de l'examen des
amendements
Réunion du lundi 28 octobre 2013 (commission des affaires sociales)
Avenir et justice du système de retraites - Examen des
amendements
Avenir et justice du système de retraites - Suite de l'examen des
amendements
Réunion du mercredi 23 octobre 2013 (commission des affaires
sociales)
Avenir et justice du système de retraites - Examen du rapport et
du texte de la commission
Réunion du mardi 22 octobre 2013 (commission des affaires sociales)
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Audition de
M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de la Caisse nationale d'assurance
maladie des travailleurs salariés (Cnam)
Réunion du mercredi 16 octobre 2013 (commission des affaires
sociales)
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Audition de
Mmes Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé, Michèle
Delaunay, ministre chargée des personnes âgées et de l'autonomie, et Dominique
Bertinotti, ministre chargée de la famille
Réunion du mardi 8 octobre 2013 (délégation aux collectivités
territoriales)
Audition de M. Claudy Lebreton, président de l'Assemblée des
départements de France, sur le financement pérenne des allocations
individuelles de solidarité par les départements
Réunion du mercredi 2 octobre 2013 (commission des affaires sociales)
Accès au logement et urbanisme rénové - Examen du rapport pour
avis
Avenir et justice du système de retraites - Table ronde sur la
pénibilité
Contrôle des comptes des comités d'entreprise - Gestion des comités
d'entreprise - Examen du rapport et du texte de la commission
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