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Interventions en commission de René-Paul SAVARY


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  

Session 2014-2015

Réunion du mercredi 1 juillet 2015 (commission des affaires sociales)

Situation des finances sociales, en vue du débat sur l'orientation sur les finances publiques - Communication

Réunion du mercredi 24 juin 2015 (commission des affaires sociales)

Dialogue social et emploi - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du lundi 22 juin 2015 (commission des affaires sociales)

Dialogue social et emploi - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 17 juin 2015 (commission des affaires sociales)

Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 16 juin 2015 (commission des affaires sociales)

Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 10 juin 2015 (commission des finances)

Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2014 - Audition de M. Thomas Fatome, directeur de la sécurité sociale, responsable du programme 183 « Protection maladie », sur l'aide médicale d'État

Réunion du mercredi 10 juin 2015 (commission des affaires sociales)

Dialogue social et emploi - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 2 juin 2015 (commission des affaires sociales)

Mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 27 mai 2015 (commission des affaires sociales)

Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 20 mai 2015 (commission des affaires sociales)

Mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 6 mai 2015 (commission des affaires sociales)

Audition de M. Martin Hirsch, directeur général de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP)

Réunion du mercredi 15 avril 2015 (commission du développement durable)

Santé environnementale - Communication

Réunion du mercredi 15 avril 2015 (commission des affaires sociales)

Santé environnementale - Communication

Réunion du mercredi 8 avril 2015 (commission des affaires sociales)

Audition de M. Nicolas Revel, directeur général de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés

Réunion du mercredi 25 mars 2015 (commission des affaires sociales)

Allonger les congés exceptionnels accordés aux salariés lors du décès d'un enfant ou d'un conjoint - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 24 mars 2015 (commission des affaires sociales)

Résultats de la gestion du régime général de la sécurité sociale au cours de l'exercice 2014 - Audition de M. Christian Eckert, secrétaire d'Etat au budget

Réunion du mercredi 18 mars 2015 (commission des affaires sociales)

Adaptation de la société au vieillissement - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 11 mars 2015 (commission des affaires sociales)

Adjuvants vaccinaux : une question controversée - Présentation du rapport d'information

Réunion du mercredi 4 mars 2015 (commission des affaires sociales)

Adaptation de la société au vieillissement - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 18 février 2015 (commission des affaires sociales)

Mise en oeuvre de la convention d'assurance chômage du 14 mai 2014 et perspectives financières de l'Unédic - Audition de M. Vincent Destival, directeur général de l'Unédic

Réunion du mercredi 17 décembre 2014 (commission des affaires sociales)

Audition de Mme Anne Courrèges, candidate pressentie à la direction générale de l'Agence de la biomédecine (en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique)

Réunion du mercredi 10 décembre 2014 (commission des lois)

Nouvelle organisation territoriale de la République - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 10 décembre 2014 (Commission spéciale sur la délimitation des régions)

Examen du rapport et du texte de la commission spéciale en nouvelle lecture

Réunion du mercredi 10 décembre 2014 (commission des affaires sociales)

Audition de M. Jean Bassères, candidat proposé par le Président de la République à la direction générale de Pôle emploi

Réunion du mardi 9 décembre 2014 (commission des affaires sociales)

Nouvelle organisation territoriale de la République - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 4 décembre 2014 (commission des lois)

Nouvelle organisation territoriale de la République - Audition de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique et de M. André Vallini, secrétaire d'État à la Réforme territoriale

Réunion du mercredi 3 décembre 2014 (commission des affaires sociales)

Protection de l'enfant - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 2 décembre 2014 (commission des affaires sociales)

Audition de M. Jean-Claude Ameisen, candidat proposé par le Président de la République à la présidence du Comité consultatif d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé (CCNE)

Réunion du jeudi 27 novembre 2014 (commission des lois)

Nouvelle organisation territoriale de la République - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes

Réunion du mercredi 26 novembre 2014 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 - Examen du rapport en nouvelle lecture

Réunion du mercredi 19 novembre 2014 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2015 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2015 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2015 - Mission « Travail et emploi » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 18 novembre 2014 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015

Réunion du jeudi 13 novembre 2014 (commission des lois)

Nouvelle organisation territoriale de la République - Audition de l'Assemblée des départements de France : M. Claudy Lebreton, président, président du Conseil général des Côtes d'Armor, et M. Bruno Sido, sénateur et président du Conseil général de la Haute-Marne, secrétaire général

Nouvelle organisation territoriale de la République - Audition de l'Association des régions de France : M. Alain Rousset, président, président de la région Aquitaine, et M. Jean-Paul Huchon, président de la région Île-de-France

Réunion du mercredi 5 novembre 2014 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 - Examen du rapport

Réunion du mercredi 29 octobre 2014 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 - Audition de MM. Gérard Rivière, président du conseil d'administration, et Pierre Mayeur, directeur, de la Caisse nationale d'assurance vieillesse

Réunion du mardi 28 octobre 2014 (Commission spéciale sur la délimitation des régions)

Examen des amendements au texte de la commission spéciale

Réunion du mardi 28 octobre 2014 (commission des affaires sociales)

Simplification de la vie des entreprises - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 22 octobre 2014 (commission des affaires sociales)

Loi de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 21 octobre 2014 (Commission spéciale sur la délimitation des régions)

Examen du rapport et du texte de la commission spéciale

Réunion du mercredi 15 octobre 2014 (commission des affaires sociales)

Rapport annuel de la Cour sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale - Audition de M. Didier Migaud, Premier Président de la Cour des comptes