Allez au contenu, Allez à la navigation

Interventions en commission de René-Paul SAVARY


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  

Session 2014-2015

Réunion du mercredi 19 novembre 2014 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2015 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2015 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2015 - Mission « Travail et emploi » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 18 novembre 2014 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015

Réunion du jeudi 13 novembre 2014 (commission des lois)

Nouvelle organisation territoriale de la République - Audition de l'Assemblée des départements de France : M. Claudy Lebreton, président, président du Conseil général des Côtes d'Armor, et M. Bruno Sido, sénateur et président du Conseil général de la Haute-Marne, secrétaire général

Nouvelle organisation territoriale de la République - Audition de l'Association des régions de France : M. Alain Rousset, président, président de la région Aquitaine, et M. Jean-Paul Huchon, président de la région Île-de-France

Réunion du mercredi 5 novembre 2014 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 - Examen du rapport

Réunion du mercredi 29 octobre 2014 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 - Audition de MM. Gérard Rivière, président du conseil d'administration, et Pierre Mayeur, directeur, de la Caisse nationale d'assurance vieillesse

Réunion du mardi 28 octobre 2014 (Commission spéciale sur la délimitation des régions)

Examen des amendements au texte de la commission spéciale

Réunion du mardi 28 octobre 2014 (commission des affaires sociales)

Simplification de la vie des entreprises - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 22 octobre 2014 (commission des affaires sociales)

Loi de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 21 octobre 2014 (Commission spéciale sur la délimitation des régions)

Examen du rapport et du texte de la commission spéciale

Réunion du mercredi 15 octobre 2014 (commission des affaires sociales)

Rapport annuel de la Cour sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale - Audition de M. Didier Migaud, Premier Président de la Cour des comptes