Interventions en commission de René-Paul SAVARY - Session 2022-2023

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 12 juillet 2023

    commission des affaires sociales

    Groupe de travail sur les données de santé - Examen du rapport d'information

    Organismes et les fonds financés par les régimes obligatoires de base de la sécurité sociale - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mardi 11 juillet 2023

    commission des affaires sociales

    Projet de loi pour le plein emploi - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 5 juillet 2023

    commission des affaires sociales

    Application des lois relatives à la protection de l'enfance - Examen du rapport d'information

    Audition commune des fédérations hospitalières sur l'évolution du financement des établissements de santé

    Mise en oeuvre de la solidarité à la source - Examen du rapport d'information

  • Réunion du lundi 3 juillet 2023

    MI Biocarburants

    Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 28 juin 2023

    commission des affaires sociales

    Projet de loi d'approbation des comptes de la sécurité sociale - Examen du rapport

    Projet de loi pour le plein emploi - Examen du rapport et du texte de la commission

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à renforcer la protection des familles d'enfants atteints d'une maladie ou d'un handicap ou victimes d'un accident d'une particulière gravité - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 21 juin 2023

    commission des affaires sociales

    Prestation partagée d'éducation de l'enfant (PreParE) - Examen du rapport d'information de la Mecss

    Projet de loi pour le plein emploi - Audition de M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Rapport sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale (Ralfss) - Audition de Mme Véronique Hamayon, présidente de la sixième chambre, MM. Nicolas Fourrier et Jean-Luc Fulachier, conseillers maîtres, et Thibault Perrin, conseiller référendaire à la Cour des comptes

  • Réunion du mardi 20 juin 2023

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Audition de M. Éric Baseilhac, directeur Accès, économie et export du Leem, sur la clause de sauvegarde des médicaments

    Audition de M. Nicolas Grivel, directeur général de la Caisse nationale des allocations familiales

  • Réunion du mercredi 14 juin 2023

    commission des affaires sociales

    Échec des négociations conventionnelles et actualités de la caisse - Audition de M. Thomas Fatôme, directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie (Cnam)

  • Réunion du mercredi 7 juin 2023

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi visant à mettre en place un registre national des cancers - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 1 juin 2023

    MI Biocarburants

    Audition de M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  • Réunion du jeudi 1 juin 2023

    délégation sénatoriale à la prospective

    Examen du rapport sur l'exploitation des ressources spatiales (Christine Lavarde et Vanina Paoli-Gagin, rapporteures)

  • Réunion du mercredi 31 mai 2023

    MI Biocarburants

    Audition de M. Bruno Even, président du comité de pilotage du Conseil pour la recherche aéronautique civile (CORAC), président-directeur général d'Airbus Helicopters

  • Réunion du jeudi 25 mai 2023

    délégation sénatoriale à la prospective

    Audition du général Michel Friedling

  • Réunion du mercredi 24 mai 2023

    commission des affaires sociales

    Audition commune sur la gouvernance hospitalière

  • Réunion du mardi 23 mai 2023

    MI Biocarburants

    Audition conjointe de MM. Stéphane Raison, président du directoire d'Haropa Port, et Christophe Lenormand, chef du service « Flottes et marins » de la direction générale des affaires maritimes, de la pêche et de l'aquaculture (DGAMPA)

  • Réunion du mercredi 17 mai 2023

    MI Biocarburants

    Audition de M. Marc Mortureux, directeur général de la Plateforme automobile (PFA)

  • Réunion du mercredi 17 mai 2023

    commission des affaires sociales

    Audition de Mmes Christel Colin, directrice des statistiques démographiques et sociales de l'Insee, Emmanuelle Cambois et M. Laurent Toulemon, directeurs de recherche à l'Ined, sur les grandes évolutions démographiques en France et leurs conséquences sur le système de protection sociale

  • Réunion du mercredi 3 mai 2023

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à favoriser l'accompagnement des couples confrontés à une fausse couche - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 2 mai 2023

    MI Biocarburants

    Audition de M. Marwan Lahoud, président de l'activité private equity de Tikehau Capital

  • Réunion du mercredi 5 avril 2023

    MI Biocarburants

    Audition de M. Patrick Pouyanné, président-directeur général de TotalEnergies

  • Réunion du mardi 4 avril 2023

    MI Biocarburants

    Audition avec des représentants de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA), de la Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux (FOP), de l'Association générale des producteurs de blé et autres céréales (AGPB), de la Confédération des planteurs de betteraves (CGB) et de l'Association générale des producteurs de maïs (AGPM)

  • Réunion du jeudi 30 mars 2023

    délégation sénatoriale à la prospective

    Conversion écologique des Français - Audition de M. Philippe Coulangeon, directeur de recherches au CNRS

  • Réunion du mardi 28 mars 2023

    MI Biocarburants

    Audition de MM. Pierre Claquin, directeur « marchés, études et prospective » de FranceAgriMer, de Patrick Aigrain, chef du service « Analyses et fonctions transversales et multifilières », et de Mme Aurore Payen, cheffe de l'unité « Analyses transversales »

  • Réunion du mercredi 22 mars 2023

    MI Biocarburants

    Audition de M. Philippe Boucly, président de France Hydrogène

  • Réunion du jeudi 16 mars 2023

    commission des affaires sociales

    Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - Examen d'un amendement de séance

  • Réunion du mercredi 15 mars 2023

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023

  • Réunion du mercredi 8 mars 2023

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - Suite de l'examen des amendements de séance

    Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - Suite de l'examen des amendements de séance et des motions

  • Réunion du mardi 7 mars 2023

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - Suite de l'examen des amendements de séance

  • Réunion du lundi 6 mars 2023

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - Suite de l'examen des amendements de séance

  • Réunion du vendredi 3 mars 2023

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - Examen d'une motion référendaire

    Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - Suite de l'examen des amendements de séance

  • Réunion du jeudi 2 mars 2023

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - Examen des amendements de séance

  • Réunion du mardi 28 février 2023

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 15 février 2023

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - Audition d'organisations patronales

    Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - Audition d'organisations syndicales

  • Réunion du mercredi 8 février 2023

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - Audition de M. Nicolas Mitjavile, directeur de la Caisse nationale des industries électriques et gazières

  • Réunion du mercredi 1 février 2023

    commission des affaires sociales

    Audition de Mme Caroline Semaille, candidate proposée à la direction générale de Santé publique France

    Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - Audition de M. Christophe Rolin, directeur général de la caisse de retraites du personnel de la RATP

    Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - Audition de M. Renaud Villard, directeur de la Caisse nationale d'assurance vieillesse

  • Réunion du mardi 31 janvier 2023

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à calculer la retraite de base des non-salariés agricoles en fonction des vingt-cinq années d'assurance les plus avantageuses - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du jeudi 26 janvier 2023

    délégation sénatoriale à la prospective

    Audition de M. Jacques Attali sur son livre "Histoires et avenirs de l'éducation"

  • Réunion du mercredi 25 janvier 2023

    commission des affaires sociales

    Avis sur le projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - Audition de M. Pierre Moscovici, président du Haut Conseil des finances publiques

    Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - Audition de M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à calculer la retraite de base des non-salariés agricoles en fonction des vingt-cinq années d'assurance les plus avantageuses - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 14 décembre 2022

    commission des affaires sociales

    Mission sur l'accès aux soins en Suède - Communication

    Suivi des recommandations de la mission d'information relative aux violences sexuelles sur mineurs en institutions et mise en oeuvre de la loi n° 2022-140 du 7 février 2022 relative à la protection des enfants - Audition de Mme Charlotte Caubel, secrétaire d'État auprès de la Première ministre, chargée de l'enfance

  • Réunion du mercredi 7 décembre 2022

    commission des affaires sociales

    Enquête réalisée par la Cour des comptes, en application de l'article LO132-3-1 du code des juridictions financières, sur Santé publique France - Audition de Mme Véronique Hamayon, présidente, MM. Jérôme Dossi et Sébastien Gallée, conseillers référendaires, de la sixième chambre de la Cour des comptes, Mme Marie-Anne Jacquet, directrice générale par interim de Santé publique France, et Mme Catherine Grenier, directrice des assurés de la Caisse nationale d'assurance maladie

    Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de l'économie, de la santé, du travail, des transports et de l'agriculture - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 6 décembre 2022

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Échange de vues sur la définition du programme de travail

  • Réunion du mercredi 30 novembre 2022

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à lutter contre la fraude au compte personnel de formation et à interdire le démarchage téléphonique de ses titulaires - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 29 novembre 2022

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Examen du rapport (nouvelle lecture)

  • Réunion du jeudi 24 novembre 2022

    délégation sénatoriale à la prospective

    Examen du rapport sur l'avenir de l'eau (Rapporteurs : Catherine Belrhiti, Cécile Cukierman, Alain Richard, Jean Sol)

  • Réunion du mercredi 23 novembre 2022

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Travail et emploi » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 16 novembre 2022

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » - Examen du rapport pour avis

    Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Régimes sociaux et de retraites » - Compte spécial « Pensions » - Examen du rapport pour avis

    Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » - Audition de M. Jean-Christophe Combe, ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

  • Réunion du mardi 8 novembre 2022

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Suite de l'examen des amendements de séance

  • Réunion du lundi 7 novembre 2022

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Examen des amendements de séance

  • Réunion du mercredi 2 novembre 2022

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 26 octobre 2022

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Audition de MM. Éric Blachon, président, et Renaud Villard, directeur général, de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (Cnav)

    Projet de loi de programmation des finances publiques - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 19 octobre 2022

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Audition de M. François Braun, ministre de la santé et de la prévention

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Audition de M. Thomas Fatome, directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie (Cnam)

  • Réunion du mercredi 12 octobre 2022

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Audition de M. Yann-Gaël Amghar, directeur de l'Urssaf Caisse nationale

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 _ Audition de Mme Isabelle Sancerni, présidente, et de M. Nicolas Grivel, directeur général de la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)

  • Réunion du mercredi 5 octobre 2022

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi visant à la consolidation et à la professionnalisation de la formation des internes en médecine générale afin de lutter contre « les déserts médicaux » - Examen du rapport et du texte de la commission

    Rapport annuel de la Cour des comptes sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale - Audition de M. Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes