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Interventions en commission de René-Paul SAVARY


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  

Session 2013-2014

Réunion du mercredi 4 décembre 2013 (commission des affaires sociales)

Stationnement des personnes en situation de handicap titulaires de la carte de stationnement - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 27 novembre 2013 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2014 - Mission « Egalité des territoires, logement et ville » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2014 - Mission « travail et emploi », articles rattachés 77, 78 et 79 et compte d'affectation spéciale « Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage » - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 21 novembre 2013 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2014 - Audition de M. Michel Sapin, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

Réunion du mercredi 20 novembre 2013 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2014 - Mission « Outre-mer » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2014 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2014 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 13 novembre 2013 (commission des affaires sociales)

Conditions d'attribution de la carte du combattant - Examen du rapport et du texte de la commission

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Suite de l'examen des amendements

Réunion du mardi 12 novembre 2013 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Suite de l'examen des amendements

Réunion du mercredi 6 novembre 2013 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Examen des rapports

Réunion du mercredi 30 octobre 2013 (commission des affaires sociales)

Avenir et justice du système de retraites - Suite de l'examen des amendements

Réunion du mardi 29 octobre 2013 (commission des affaires sociales)

Avenir et justice du système de retraites - Suite de l'examen des amendements

Réunion du lundi 28 octobre 2013 (commission des affaires sociales)

Avenir et justice du système de retraites - Examen des amendements

Avenir et justice du système de retraites - Suite de l'examen des amendements

Réunion du mercredi 23 octobre 2013 (commission des affaires sociales)

Avenir et justice du système de retraites - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 22 octobre 2013 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Audition de M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnam)

Réunion du mercredi 16 octobre 2013 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Audition de Mmes Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé, Michèle Delaunay, ministre chargée des personnes âgées et de l'autonomie, et Dominique Bertinotti, ministre chargée de la famille

Réunion du mardi 8 octobre 2013 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. Claudy Lebreton, président de l'Assemblée des départements de France, sur le financement pérenne des allocations individuelles de solidarité par les départements

Réunion du mercredi 2 octobre 2013 (commission des affaires sociales)

Accès au logement et urbanisme rénové - Examen du rapport pour avis

Avenir et justice du système de retraites - Table ronde sur la pénibilité

Contrôle des comptes des comités d'entreprise - Gestion des comités d'entreprise - Examen du rapport et du texte de la commission