• Réunion du mardi 20 juin 2023

    commission des affaires économiques

    Projet de loi relatif à l'industrie verte - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du jeudi 15 juin 2023

    délégation aux collectivités territoriales

    Examen du rapport d'information relatif à la certification des comptes des collectivités territoriales

    Table ronde sur les mobilités innovantes

  • Réunion du mercredi 14 juin 2023

    commission des affaires économiques

    Projet de loi relatif à l'industrie verte - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 13 juin 2023

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi relatif à l'industrie verte - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 7 juin 2023

    CS Espace numérique

    Audition de Mme Cécile Augeraud, commissaire divisionnaire, chef de l'Office central de lutte contre la criminalité liée aux technologies de l'information et de la communication (OCLCTIC), M. Pierre-Yves Lebeau, chef de l'état-major de la sous-direction de lutte contre la cybercriminalité (SDLC) et Mme Clara Timsit, conseillère juridique rattachée à l'état-major de la SDLC

  • Réunion du mercredi 31 mai 2023

    commission des affaires économiques

    Projet de loi relatif à l'industrie verte - Audition de MM. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, et Roland Lescure, ministre délégué chargé de l'industrie

  • Réunion du mercredi 3 mai 2023

    CE Rénovation énergétique

    Certification et qualification - Audition

  • Réunion du mercredi 5 avril 2023

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Christian Huyghe, directeur scientifique agriculture de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (Inrae)

  • Réunion du mercredi 15 mars 2023

    commission des affaires économiques

    Mission d'information sur la viande in vitro - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 8 mars 2023

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Jean-Christophe Niel, directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)

  • Réunion du jeudi 2 mars 2023

    délégation aux collectivités territoriales

    Audition de M. Martial Foucault, directeur du centre d'études de la vie politique française (CEVIPOF)

  • Réunion du lundi 13 février 2023

    CE Rénovation énergétique

    Audition de Mme Cécile Duflot, ancienne ministre de l'égalité des territoires et du logement

    Audition de Mme Emmanuelle Wargon, ancienne ministre déléguée chargée du logement

    Audition de Mme Sylvia Pinel, ancienne ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

  • Réunion du mercredi 8 février 2023

    commission des affaires économiques

    Viande in vitro - Audition de MM. Thierry Marx, chef cuisinier étoilé, Étienne Duthoit, fondateur et directeur général de Vital Meat, Nicolas Morin-Forest, cofondateur et président de Gourmey, et Jean-François Hocquette, directeur de recherche à l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (Inrae)

  • Réunion du mardi 7 février 2023

    CE Rénovation énergétique

    Audition de Mme Ségolène Royal, ancienne ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  • Réunion du mercredi 1 février 2023

    commission des affaires économiques

    Proposition de loi visant à faciliter la mise en oeuvre des objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires - Communication

  • Réunion du mercredi 25 janvier 2023

    CE Rénovation énergétique

    Réunion constitutive

  • Réunion du mercredi 30 novembre 2022

    commission des affaires économiques

    Proposition de loi visant à limiter l'engrillagement des espaces naturels et à protéger la propriété privée - Procédure de législation en commission - Examen du rapport et du texte de la commission (deuxième lecture)

    Proposition de loi visant à protéger les collectivités territoriales de la hausse des prix de l'énergie en leur permettant de bénéficier des tarifs réglementés de vente de l'énergie - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 16 novembre 2022

    commission des affaires économiques

    Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Cohésion des territoires » - Crédits « Politique de la ville » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 9 novembre 2022

    commission des affaires économiques

    Projet de loi de finances pour 2023 - Audition de M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  • Réunion du mardi 8 novembre 2022

    commission des affaires économiques

    Projet de loi de finances pour 2023 - Audition de M. Olivier Klein, ministre délégué auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

  • Réunion du mercredi 26 octobre 2022

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Luc Rémont, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président-directeur général (PDG) d'Électricité de France (EDF)

  • Réunion du mercredi 5 octobre 2022

    délégation aux collectivités territoriales

    Audition de Mme Caroline Cayeux, ministre déléguée auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargée des collectivités territoriales

  • Réunion du mardi 4 octobre 2022

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme