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Interventions en commission de Simon SUTOUR


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2013-2014

Réunion du mardi 15 juillet 2014 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche - Point d'actualité de M. Jean Bizet sur les questions agricoles

Réunion du mercredi 9 juillet 2014 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Audition de M. Giandomenico Magliano, ambassadeur d'Italie en France

Réunion du mardi 8 juillet 2014 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Politique industrielle européenne : communication de M. Michel Delebarre

Économie, finances et fiscalité - Situation de l'Irlande : rapport d'information de M. Jean-François Humbert

Nomination d'un rapporteur

Questions diverses

Réunion du mercredi 2 juillet 2014 (commission des affaires européennes)

Environnement - Paquet « Air pur » : communication de M. André Gattolin

Environnement - Sacs en plastique : proposition de résolution européenne de Mme Françoise Boog

Politique de coopération - Stratégies européennes pour l'Arctique : rapport d'information de M. André Gattolin

Réunion du mercredi 2 juillet 2014 (commission des lois)

Protection des secrets d'affaires - Communication

Réunion du mardi 1 juillet 2014 (commission des affaires européennes)

Élargissement - Déplacement au Monténégro : rapport d'information de M. Simon Sutour

Politique de coopération - Union pour la Méditerranée : communication de M. Simon Sutour

Questions diverses

Réunion du mercredi 25 juin 2014 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Énergie - Taxation de l'énergie - proposition de résolution européenne de Mme Bernadette Bourzai

Éducation - Union européenne et éducation : les MOOCs, une urgence stratégique - communication de Mme Colette Mélot

Réunion du mardi 10 juin 2014 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Audition de M. Michel Barnier, commissaire européen chargé du marché intérieur et des services

Réunion du mardi 10 juin 2014 (commission des finances)

Audition de M. Michel Barnier, commissaire européen chargé du marché intérieur et des services

Réunion du mercredi 4 juin 2014 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Proposition de directive relative au secret des affaires : proposition de résolution européenne de Mme Sophie Joissains

Travail - Détachement des travailleurs : communication de M. Éric Bocquet

Réunion du mercredi 21 mai 2014 (commission des affaires européennes)

Énergie - Sûreté nucléaire : rapport d'information de Mme Françoise Boog et de M. Jean Bizet

Justice et affaires intérieures - Avenir des politiques européennes en matière de liberté, de sécurité et de justice : rapport d'information de Mme Sophie Joissains

Réunion du mercredi 14 mai 2014 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Octroi de mer - Communication de M. Georges Patient

Énergie - Coopération énergétique franco-allemande - Rapport d'information de M. Jean Bizet

Réunion du mardi 6 mai 2014 (commission des affaires européennes)

Politique de coopération - Relations entre la Jordanie et l'Union européenne - Rapport d'information de M. Simon Sutour

Réunion du mardi 6 mai 2014 (commission des lois)

Accueil d'un nouveau commissaire

Réunion du mercredi 30 avril 2014 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche - Promotion des produits agricoles - Communication de M. Gérard César

Réunion du mercredi 16 avril 2014 (commission des affaires européennes)

Justice et affaires intérieures - Europol et Eurojust : perspectives d'avenir - Rapport d'information de MM. André Gattolin, Dominique Bailly, Pierre Bernard-Reymond et Mme Colette Mélot

Réunion du jeudi 10 avril 2014 (commission des affaires européennes)

Questions diverses

Transports - Le dumping social dans les transports européens : rapport et proposition de résolution de M. Éric Bocquet

Réunion du mercredi 19 mars 2014 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Séparation bancaire : proposition de résolution européenne portant avis motivé de M. Richard Yung

Institutions européennes - Débat préalable au Conseil européen des 20 et 21 mars 2014

Réunion du mercredi 26 février 2014 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Autorisation de la publication du rapport d'information de M. Pierre Bernard-Reymond sur les perspectives de la construction européenne

Institutions européennes - Politique européenne et situation intérieure de la Slovaquie - Rapport d'information de M. Simon Sutour et de Mme Colette Mélot

Réunion du mercredi 26 février 2014 (commission des lois)

Modifier le Règlement du Sénat afin de rénover les règles relatives à l'obligation de participation des Sénateurs aux travaux des commissions du Sénat - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 20 février 2014 (commission des affaires européennes)

Economie, finances et fiscalité - Faillites bancaires- Proposition de résolution de M. Richard Yung

Institutions européennes - L'Ecosse et l'Union européenne - Communication de Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Nomination de rapporteurs

Politique de coopération - Arctique - Adhésion et participation aux programmes européens de l'Islande et de la Norvège - Communication de M. André Gattolin

Politique de voisinage - Ukraine

Réunion du mercredi 19 février 2014 (commission des affaires européennes)

Politique étrangère et de défense - Audition de M. Arnaud Danjean, président de la sous-commission « Sécurité et défense » du Parlement européen

Réunion du mercredi 5 février 2014 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Audition de M. Henri Malosse, président du Comité économique et social européen

Réunion du mercredi 5 février 2014 (commission des affaires sociales)

Audition de M. Henri Malosse, président du Comité économique et social européen

Réunion du mardi 28 janvier 2014 (commission des affaires européennes)

Audition de M. Joaquin Almunia, commissaire européen chargé de la concurrence

Réunion du mercredi 22 janvier 2014 (commission des lois)

Procédures européennes de règlement des petits litiges - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 15 janvier 2014 (commission des lois)

Non-cumul des fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen, de député ou de sénateur - Examen, en nouvelle lecture, des amendements aux textes de la commission

Réunion du mardi 14 janvier 2014 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Audition de M. Evangelos Venizélos, vice-Premier ministre et ministre des affaires étrangères du gouvernement grec, et de M. Théodore Passas, ambassadeur de Grèce en France

Réunion du mardi 14 janvier 2014 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Priorités de la présidence grecque de l'Union européenne - Audition de M. Evangelos Vénizélos, vice-Premier ministre et ministre des affaires étrangères du Gouvernement grec, et de M. Théodore Passas, ambassadeur de Grèce en France, sur les priorités de la présidence grecque de l'Union européenne

Réunion du jeudi 9 janvier 2014 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Rencontre avec une délégation de la Chambre des Lords du Royaume Uni

Réunion du mercredi 8 janvier 2014 (commission des lois)

Non-cumul des fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen, de député ou de sénateur - Examen, en nouvelle lecture, du rapport et du texte de la commission

Procédures européennes de règlement des petits litiges - Communication

Réunion du mardi 17 décembre 2013 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Bilan des résolutions adoptées en 2013 -Communication de M. Simon Sutour

Politique de coopération - Relations Union européenne-Russie - Rapport d'information de MM. Simon Sutour et Jean Bizet

Réunion du mercredi 11 décembre 2013 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Approfondissement de l'Union économique et monétaire (instrument de convergence et de compétitivité, coordination préalable des grandes réformes, dimension sociale) : rapport d'information et proposition de résolution européenne de M. Dominique Bailly

Réunion du mardi 10 décembre 2013 (commission des affaires européennes)

Environnement - Proposition de directive sur les biocarburants: rapport d'information et proposition de résolution européenne de Mme Bernadette Bourzai

Réunion du lundi 9 décembre 2013 (commission des lois)

Sécurisation de la vie des entreprises - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 4 décembre 2013 (commission des affaires européennes)

Éducation - Accueil des étudiants et chercheurs hors Union européenne : communication de Mme Catherine Tasca

Institutions européennes - La citoyenneté européenne : communication et proposition de résolution européenne de M. André Gattolin

Réunion du mercredi 4 décembre 2013 (commission des lois)

Accueil et habitat des gens du voyage - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 3 décembre 2013 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité -Déclaration normalisée de la TVA : Proposition de résolution portant avis motivé de M. Yannick Botrel

Élargissement - La Serbie et l'Union européenne : rapport d'information de M. Simon Sutour, Mlle Sophie Joissains et M. Michel Billout

Réunion du jeudi 28 novembre 2013 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Indices de référence pour les contrats financiers (texte E 8676) : projet d'avis politique de M. Richard Yung

Nomination d'un rapporteur

Recherche et propriété industrielle - Mises sur le marché et brevetabilité des semences et obtentions végétales : proposition de résolution européenne de MM. Jean Bizet et Richard Yung

Réunion du mercredi 20 novembre 2013 (commission des lois)

Parquet européen - Communication de Mlle Sophie Joissains

Réunion du mardi 19 novembre 2013 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - TVA sur les activités équestres - Point d'actualité de M. Jean Bizet

Éducation - Programme Erasmus+ - Communication de Mme Colette Mélot

Élargissement - Audition de Mme Vlora Çitaku, ministre de l'Intégration européenne, et de M. Bajram Rexhepi, ministre de l'Intérieur du Kosovo

Réunion du jeudi 14 novembre 2013 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Commissions d'interchange pour les opérations de paiement liées à une carte : proposition de résolution européenne portant avis motivé de MM. Michel Billout et Aymeri de Montesquiou

Justice et affaires intérieures - Audition de Mme Michèle Coninsx, présidente d'Eurojust

Réunion du jeudi 14 novembre 2013 (commission des lois)

Audition de Mme Michèle Coninsx, présidente d'Eurojust

Réunion du mercredi 13 novembre 2013 (commission des lois)

Parquet européen - Communication

Réunion du jeudi 7 novembre 2013 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Réunion avec une délégation de la commission des affaires européennes du Sénat italien

Réunion du mercredi 30 octobre 2013 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche - Sécurité sanitaire et santé animale - Communication et proposition de résolution européenne de Mme Bernadette Bourzai

Nomination de rapporteurs

Questions diverses

Questions sociales et santé - Réunion, conjointe avec la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale et les membres français du Parlement européen, sur l'Europe sociale

Réunion du jeudi 24 octobre 2013 (commission des affaires européennes)

Politique de voisinage - La politique méditerranéenne de l'Union, l'exemple du Maroc et de la Tunisie : rapport d'information et proposition de résolution européenne de M. Simon Sutour, Mmes Bernadette Bourzai, Catherine Morin-Desailly et M. Jean-François Humbert

Réunion du mercredi 23 octobre 2013 (commission des affaires européennes)

Politique de voisinage - Accord d'association avec l'Ukraine (textes E 8350 et E 8682) : communication de M. Gérard César

Politique de voisinage - L'Arménie et l'Union européenne : communication de M. Bernard Piras

Politique de voisinage - Point d'actualité sur le partenariat oriental : communication de M. Simon Sutour

Réunion du mercredi 23 octobre 2013 (commission des lois)

Publication de l'étude annuelle 2013 du Conseil d'État consacrée au « droit souple » - Audition de M. Jean-Marc Sauvé, vice-président du Conseil d'État, M. Christian Vigouroux, président de la section du rapport et des études, M. Jacky Richard, rapporteur général de la section du rapport et des études, et M. Laurent Cytermann, rapporteur général adjoint de la section du rapport et des études

Réunion du mercredi 16 octobre 2013 (commission des lois)

Accès au logement et urbanisme rénové - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 9 octobre 2013 (commission des lois)

Loi de programmation militaire 2014-2019 et diverses dispositions concernant la défense - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 9 octobre 2013 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen et le projet de loi organique interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député et limitant à une seule fonction exécutive locale le cumul avec le mandat de sénateur