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Interventions en commission de Simon SUTOUR


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2016-2017

Réunion du mardi 6 juin 2017 (commission des affaires européennes)

Politique étrangère et de défense - Relations entre l'Union européenne et la Russie : rapport d'information de MM. Yves Pozzo di Borgo et Simon Sutour

Réunion du mardi 4 avril 2017 (commission des affaires européennes)

Politique commerciale - Négociations commerciales avec le Mercosur : communication de M. Simon Sutour

Politique de coopération - Stratégie européenne pour l'Arctique : rapport d'information de M. André Gattolin

Réunion du jeudi 16 février 2017 (commission des affaires européennes)

Énergie - Paquet « Énergie » (énergie renouvelable et mécanismes de capacité) : proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean Bizet et Michel Delebarre

Institutions européennes - Audition de M. Patrick Mifsud, ambassadeur de Malte

Réunion du mercredi 15 février 2017 (Groupe de suivi Retrait du Royaume-Uni et refondation de l’UE)

L'Europe de la subsidiarité : communication de MM. Yves Pozzo di Borgo et Simon Sutour

Point d'étape sur le Brexit - Communication de Mmes Joëlle Garriaud-Maylam, Fabienne Keller et M. Eric Bocquet

Pour une Union européenne proche et lisible : communication de MM. Christian Cambon et Simon Sutour

Réunion du mercredi 15 février 2017 (commission des lois)

Proposition de loi pour le maintien des compétences « eau » et « assainissement » dans les compétences optionnelles des communautés de communes - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 9 février 2017 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Simplification du droit européen : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean Bizet, Pascal Allizard, Philippe Bonnecarrère, Michel Delebarre, Jean-Paul Emorine, Claude Kern, Didier Marie, Daniel Raoul et Simon Sutour

Réunion du jeudi 2 février 2017 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Programme de travail 2017 de la Commission européenne - Rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean Bizet et Simon Sutour

Institutions européennes - Suivi des résolutions européennes - Rapport d'information de M. Jean Bizet

Réunion du jeudi 26 janvier 2017 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Suivi des résolutions européennes : Audition de M. Harlem Désir, secrétaire d'État aux affaires européennes

Réunion du jeudi 12 janvier 2017 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - L'Italie et l'Union européenne : rapport d'information et avis politique de MM. Jean Bizet, Pascal Allizard, René Danesi, André Gattolin, Mme Gisèle Jourda et M. Simon Sutour

Réunion du mardi 6 décembre 2016 (commission des lois)

Projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 30 novembre 2016 (commission des lois)

Proposition de loi tendant à clarifier les conditions des délégations de compétences en matière de transports scolaires - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 24 novembre 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de Mme Isabelle Falque-Pierrotin, présidente de la commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)

Réunion du jeudi 24 novembre 2016 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Audition commune avec la commission des lois et la commission de la culture, de Mme Isabelle Falque-Pierrotin, présidente de la commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)

Réunion du jeudi 24 novembre 2016 (commission des lois)

Audition de Mme Isabelle Falque-Pierrotin, présidente de la commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)

Réunion du mercredi 23 novembre 2016 (Groupe de suivi Retrait du Royaume-Uni et refondation de l’UE)

Audition de M. Philippe Léglise-Costa, secrétaire général aux affaires européennes

Réunion du jeudi 17 novembre 2016 (commission des affaires européennes)

Élargissement - Communication de M. Alain Richard sur la situation des Balkans

Politique régionale - Communication de M. Philippe Bonnecarrère sur la mise en oeuvre de la politique de cohésion

Réunion du jeudi 10 novembre 2016 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean-Paul Émorine et Didier Marie sur le premier bilan et les perspectives du plan d'investissement pour l'Europe

Réunion du mercredi 9 novembre 2016 (Groupe de suivi Retrait du Royaume-Uni et refondation de l’UE)

Audition de M. Sandro Gozzi, secrétaire d'Etat italien chargé des affaires européennes

Réunion du jeudi 3 novembre 2016 (commission des affaires européennes)

Politique commerciale - Rapport de Mme Gisèle Jourda sur la proposition de résolution européenne sur l'inadaptation des normes agricoles et de la politique commerciale européenne aux spécificités des régions ultrapériphériques

Réunion du mercredi 19 octobre 2016 (Groupe de suivi Retrait du Royaume-Uni et refondation de l’UE)

Audition de Lord Stephen Keith Green, ancien ministre d'État britannique du commerce et de l'investissement, et Lord Michael Hastings Jay, ancien ambassadeur du Royaume-Uni en France

Réunion du mercredi 19 octobre 2016 (commission des lois)

Faciliter la recomposition de la carte intercommunale - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 13 octobre 2016 (commission des affaires européennes)

Politique commerciale - Proposition de résolution européenne de MM. Michel Billout et Éric Bocquet sur les conditions de ratification de l'accord économique et commercial global entre l'Union européenne et le Canada : rapport de M. Philippe Bonnecarrère

Réunion du mercredi 5 octobre 2016 (Groupe de suivi Retrait du Royaume-Uni et refondation de l’UE)

Audition de M. Valéry Giscard d'Estaing, ancien Président de la République