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Interventions en commission de Simon SUTOUR


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2014-2015

Réunion du jeudi 25 juin 2015 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche - Situation du secteur laitier : rapport d'information et proposition de résolution européenne de MM. Claude Haut et Michel Raison

Économie, finances et fiscalité - La situation de la Grèce dans la zone euro : rapport d'information de M. Simon Sutour

Réunion du jeudi 18 juin 2015 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Banque centrale européenne : rapport d'information de M. Éric Bocquet, Mme Fabienne Keller et M. Richard Yung

Réunion du jeudi 4 juin 2015 (commission des affaires européennes)

Politique étrangère et de défense - Relations de l'Union européenne avec la Russie (mise en oeuvre des sanctions) : rapport d'information de MM. Yves Pozzo di Borgo et Simon Sutour

Questions diverses

Réunion du jeudi 21 mai 2015 (commission des lois)

Questions diverses

Réunion du mardi 19 mai 2015 (commission des lois)

Vote et dépouillement du scrutin sur la proposition de nomination aux fonctions de membre de la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique

Réunion du jeudi 7 mai 2015 (commission des lois)

Organisme extraparlementaire - Désignation

Réformer les méthodes de travail du Sénat dans le respect du pluralisme, du droit d'amendement et de la spécificité sénatoriale pour un Sénat plus présent, plus moderne et plus efficace - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 16 avril 2015 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Compte rendu du déplacement à Bruxelles des 23 et 24 mars 2015

Institutions européennes - Royaume-Uni et Union européenne : rapport d'information de Mme Fabienne Keller

Réunion du mercredi 15 avril 2015 (commission des lois)

Réforme de l'asile - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 9 avril 2015 (commission des affaires européennes)

Justice et affaires intérieures - Protection des données personnelles : communication de M. Simon Sutour

Réunion du mardi 7 avril 2015 (commission des lois)

Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie - Échange de vues sur une éventuelle saisine pour avis et nomination d'un rapporteur pour avis

Réunion du mercredi 1 avril 2015 (commission des lois)

Permettre la célébration de mariages dans des annexes de la mairie - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 25 mars 2015 (commission des lois)

Lutte contre le terrorisme et adoption d'un Acte pour la sécurité intérieure de l'Union européenne - Nomination d'un rapporteur et examen du rapport et du texte de la commission

Permettre la célébration de mariages dans des annexes de la mairie - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 19 mars 2015 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Semestre européen et flexibilité dans le pacte de stabilité et de croissance : communication de Mme Fabienne Keller et M. François Marc

Réunion du jeudi 19 mars 2015 (Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel)

Audition de Mme Pascale Boistard, secrétaire d'Etat chargée des droits des femmes

Réunion du mercredi 18 mars 2015 (commission des affaires européennes)

Justice et affaires intérieures - Lutte contre le terrorisme : proposition de résolution européenne de MM. Jean Bizet, Philippe Bonnecarrère, Michel Delebarre, Mme Joëlle Garriaud-Maylam, MM. André Gattolin, Jean-Jacques Hyest, Mme Colette Mélot, MM. Michel Mercier, André Reichardt et Simon Sutour

Questions diverses

Réunion du jeudi 12 mars 2015 (commission des affaires européennes)

Énergie - Environnement - Suivi des résolutions européennes du Sénat - Biocarburants : communication de M. Jean-Yves Leconte

Réunion du mardi 10 mars 2015 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche - Point d'actualité sur les questions agricoles : communication de Mme Pascale Gruny

Justice et affaires intérieures - Parquet européen - communication de MM. Philippe Bonnecarrère et Jean-Jacques Hyest

Réunion du mercredi 11 février 2015 (commission des affaires européennes)

Economie, finances et fiscalité - Plan d'investissement pour l'Europe : proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean-Paul Emorine et Didier Marie

Réunion du mercredi 11 février 2015 (commission des lois)

Modification du Règlement du Sénat afin d'autoriser le Bureau à prononcer des sanctions disciplinaires à l'encontre des membres du Sénat qui auraient manqué à leurs obligations en matière de conflits d'intérêt - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 4 février 2015 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Programme de travail de la Commission européenne - Proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean Bizet et Simon Sutour

Justice et affaires intérieures - Proposition de directive relative à la création d'un PNR européen - Proposition de résolution européenne de M. Simon Sutour

Réunion du mercredi 28 janvier 2015 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Audition de S.E. Mme Sanita Pavïuta-Deslandes, ambassadeur de Lettonie en France

Réunion du jeudi 15 janvier 2015 (commission des affaires européennes)

Élargissement - Réunion interparlementaire sur les Balkans occidentaux : communication de M. Michel Billout

Réunion du mercredi 26 novembre 2014 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Suivi des résolutions européennes du Sénat - Communication de M. Jean Bizet

Réunion du mercredi 19 novembre 2014 (commission des affaires européennes)

Justice et affaires intérieures - Surveillance des frontières et sauvetage des migrants en Méditerranée (Opération Triton) - Communication de M. André Reichardt

Réunion du mercredi 19 novembre 2014 (commission des lois)

Îles Wallis et Futuna - Examen du rapport d'information

Nouvelle-Calédonie - Examen du rapport d'information

Réunion du jeudi 13 novembre 2014 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche - Propositions de règlement relatives aux médicaments vétérinaires et aux aliments médicamenteux pour animaux : proposition de résolution européenne de Mme Patricia Schillinger

Politique étrangère et de défense - La situation en Ukraine après les élections législatives : communication de M. Yves Pozzo di Borgo

Réunion du mardi 4 novembre 2014 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Gouvernance de l'internet : Examen de la proposition de résolution européenne n° 44 de Mme Catherine Morin-Desailly et de M. Gaëtan Gorce - Rapport de Mme Colette Mélot

Environnement - Proposition de directive relative aux déchets (Paquet économie circulaire : proposition de résolution européenne de MM. Michel Delebarre et Claude Kern

Réunion du mercredi 29 octobre 2014 (commission des lois)

Simplification de la vie des entreprises - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 22 octobre 2014 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Renouvellement des institutions et priorités de l'Union européenne - Communication de M. Jean Bizet

Nomination de rapporteurs

Réunion du jeudi 16 octobre 2014 (commission des affaires européennes)

Présentation du programme et des méthodes de travail de la commission