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Interventions en commission de Simon SUTOUR


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2015-2016

Réunion du jeudi 7 juillet 2016 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Audition de M. Pierre Sellal, ambassadeur, représentant permanent de la France auprès de l'Union européenne

Institutions européennes - Relations entre le Royaume-Uni et l'Union européenne : communication de Mme Fabienne Keller

Réunion du mardi 5 juillet 2016 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Audition de M. Harlem Désir, secrétaire d'État chargé des affaires européennes, sur les conclusions du Conseil européen des 28 et 29 juin

Réunion du jeudi 30 juin 2016 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Déplacement en Pologne : rapport d'information de MM. Jean Bizet, Pascal Allizard et François Marc

Institutions européennes - Référendum du 23 juin 2016 sur l'appartenance du Royaume-Uni à l'Union européenne

Réunion du jeudi 2 juin 2016 (commission des affaires européennes)

Elargissement - Négociations en vue de la réunification de la République de Chypre : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de M. Didier Marie

Justice et affaires intérieures - Protection des données personnelles : communication de M. Simon Sutour

Réunion du jeudi 26 mai 2016 (commission des affaires européennes)

Politique étrangère et de défense - Régime de sanctions de l'Union européenne à l'encontre de la Fédération de Russie : proposition de résolution européenne de MM. Yves Pozzo di Borgo et Simon Sutour

Réunion du jeudi 12 mai 2016 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Système financier parallèle : rapport d'information et avis politique de M. François Marc

Politique de coopération - Révision de la politique européenne de voisinage (volet concernant la Méditerranée) : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Louis Nègre et Simon Sutour

Réunion du mercredi 11 mai 2016 (commission des lois)

Associer les parlementaires à la vie institutionnelle locale - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 28 avril 2016 (commission des affaires européennes)

Justice et affaires intérieures - Audition, en commun avec la commission des affaires étrangères et la commission des lois, de M. Christos Stylianides, commissaire européen chargé de l'aide humanitaire et de la gestion des crises

Réunion du jeudi 28 avril 2016 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Audition, en commun avec la commission des affaires étrangères et la commission des lois, de M. Christos Stylianides, commissaire européen chargé de l'aide humanitaire et de la gestion des crises

Réunion du jeudi 28 avril 2016 (commission des lois)

Audition de M. Christos Stylianides, commissaire européen chargé de l'aide humanitaire et de la gestion des crises

Réunion du mercredi 27 avril 2016 (commission des lois)

République numérique - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 6 avril 2016 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Audition de M. Harlem Désir, secrétaire d'État chargé des affaires européennes, sur les conclusions du Conseil européen des 17 et 18 mars

Réunion du mercredi 6 avril 2016 (commission des lois)

République numérique - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 30 mars 2016 (commission des lois)

Accord entre l'Union européenne et la Turquie sur la réponse à la crise des réfugiés - Communication

Réunion du jeudi 17 mars 2016 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche - Maintien de la réglementation viticole - proposition de résolution européenne : examen du rapport de MM. Gérard César et Claude Haut

Économie, finances et fiscalité - Marchés d'instruments financiers : communication de MM. Éric Bocquet et Jean-Paul Emorine

Réunion du jeudi 3 mars 2016 (commission des affaires européennes)

Justice et affaires intérieures - Union européenne et lutte contre le terrorisme : Rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Philippe Bonnecarrère et Simon Sutour

Politique de coopération - Proposition de résolution européenne de M. Michel Billout sur l'étiquetage des produits des colonies israéliennes : examen du rapport de MM. Louis Nègre et Simon Sutour

Réunion du jeudi 28 janvier 2016 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Royaume-Uni et Union européenne - Rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de Mme Fabienne Keller

Réunion du mardi 26 janvier 2016 (commission des lois)

Information de l'administration par l'institution judiciaire et protection des mineurs - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du jeudi 21 janvier 2016 (commission des affaires européennes)

Environnement - Paquet « Économie circulaire » - Examen du rapport et proposition de résolution européenne portant avis motivé de MM. Michel Delebarre et Claude Kern

Institutions européennes - Présidence néerlandaise de l'Union européenne 2016 - Audition de M. Ed Kronenburg, ambassadeur des Pays-Bas en France

Institutions européennes - Programme de travail de la Commission européenne : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean Bizet et Simon Sutour

Réunion du jeudi 14 janvier 2016 (commission des affaires européennes)

Politique commerciale - Effets des accords commerciaux conclus par l'Union européenne sur les économies sucrières et la filière de la canne des régions ultrapériphériques : examen du rapport et proposition de résolution européenne de M. Michel Magras et Mme Gisèle Jourda

Politique de coopération - Rencontre avec la commission des affaires européennes du Bundesrat (17 et 18 décembre 2015) : rapport d'information de M. Jean Bizet, Mme Gisèle Jourda, MM. Daniel Raoul et Simon Sutour

Questions diverses

Réunion du mardi 12 janvier 2016 (commission des lois)

Compensation de toute aggravation par la loi des charges et contraintes applicables aux collectivités territoriales - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du jeudi 3 décembre 2015 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Procédure européenne d'examen des budgets nationaux : communication de Mme Fabienne Keller et M. François Marc

Institutions européennes - Union européenne et Royaume-Uni : communication de Mme Fabienne Keller

Réunion du jeudi 26 novembre 2015 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Rencontre avec la commission des affaires européennes du Sénat italien : rapport d'information de MM Jean Bizet, Michel Billout, Mmes Pascale Gruny, Gisèle Jourda, MM. Jean-Yves Leconte, Didier Marie, Yves Pozzo di Borgo, Jean-Claude Requier et Simon Sutour

Politique de coopération - Activités de l'Assemblée parlementaire de l'Union pour la Méditerranée : communication de M. Louis Nègre

Réunion du jeudi 19 novembre 2015 (commission des affaires européennes)

Justice et affaires intérieures - Protection des données personnelles : communication de M. Simon Sutour

Transports - Transparence et concurrence dans le transport aérien : rapport d'information et avis politique de MM. Jean Bizet, Éric Bocquet, Claude Kern et Simon Sutour

Réunion du mercredi 18 novembre 2015 (commission des lois)

Protection des forêts contre l'incendie dans les départements sensibles - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 3 novembre 2015 (commission des lois)

Indépendance et impartialité des magistrats et ouverture de la magistrature sur la société - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du jeudi 29 octobre 2015 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Plan d'aide à la Grèce : communication de M. Simon Sutour

Économie, finances et fiscalité - Séparation des activités bancaires : avis politique de MM. Jean Bizet et Richard Yung

Réunion du jeudi 15 octobre 2015 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Mieux légiférer - Examen du rapport d'information et proposition de résolution européenne de MM. Jean Bizet et Simon Sutour

Justice et affaires intérieures - Audition de M. György Károlyi, ambassadeur de Hongrie en France

Réunion du mercredi 14 octobre 2015 (commission des lois)

Ratification de la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 14 octobre 2015 (Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel)

Renforcer la lutte contre le système prostitutionnel - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 7 octobre 2015 (commission des lois)

Droit des étrangers en France - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 7 octobre 2015 (Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel)

Renforcer la lutte contre le système prostitutionnel - Examen du rapport

Réunion du jeudi 1 octobre 2015 (commission des affaires européennes)

Justice et affaires intérieures - Crise migratoire en Europe - communication de M. Jean Bizet

Politique de coopération - Relations de l'Union européenne avec les pays de la Méditerranée - Communication de M. Simon Sutour

Questions diverses