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Interventions en commission de Simon SUTOUR


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2016-2017

Réunion du mercredi 30 novembre 2016 (commission des lois)

Proposition de loi tendant à clarifier les conditions des délégations de compétences en matière de transports scolaires - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 24 novembre 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de Mme Isabelle Falque-Pierrotin, présidente de la commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)

Réunion du jeudi 24 novembre 2016 (commission des lois)

Audition de Mme Isabelle Falque-Pierrotin, présidente de la commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)

Réunion du jeudi 17 novembre 2016 (commission des affaires européennes)

Élargissement - Communication de M. Alain Richard sur la situation des Balkans

Politique régionale - Communication de M. Philippe Bonnecarrère sur la mise en oeuvre de la politique de cohésion

Réunion du jeudi 10 novembre 2016 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean-Paul Émorine et Didier Marie sur le premier bilan et les perspectives du plan d'investissement pour l'Europe

Réunion du mercredi 9 novembre 2016 (Groupe de suivi Retrait du Royaume-Uni et refondation de l’UE)

Audition de M. Sandro Gozzi, secrétaire d'Etat italien chargé des affaires européennes

Réunion du jeudi 3 novembre 2016 (commission des affaires européennes)

Politique commerciale - Rapport de Mme Gisèle Jourda sur la proposition de résolution européenne sur l'inadaptation des normes agricoles et de la politique commerciale européenne aux spécificités des régions ultrapériphériques

Réunion du mercredi 19 octobre 2016 (Groupe de suivi Retrait du Royaume-Uni et refondation de l’UE)

Audition de Lord Stephen Keith Green, ancien ministre d'État britannique du commerce et de l'investissement, et Lord Michael Hastings Jay, ancien ambassadeur du Royaume-Uni en France

Réunion du mercredi 19 octobre 2016 (commission des lois)

Faciliter la recomposition de la carte intercommunale - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 13 octobre 2016 (commission des affaires européennes)

Politique commerciale - Proposition de résolution européenne de MM. Michel Billout et Éric Bocquet sur les conditions de ratification de l'accord économique et commercial global entre l'Union européenne et le Canada : rapport de M. Philippe Bonnecarrère

Réunion du mercredi 5 octobre 2016 (Groupe de suivi Retrait du Royaume-Uni et refondation de l’UE)

Audition de M. Valéry Giscard d'Estaing, ancien Président de la République