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Interventions en commission de Raymond VALL


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2016-2017

Réunion du mardi 27 juin 2017 (commission des lois)

Projet de loi organique et projet de loi rétablissant la confiance dans l'action publique - Audition de Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice

Réunion du mardi 23 mai 2017 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Groupe de travail « Les drones dans les forces armées » - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 1 mars 2017 (CE Compensation des atteintes à la biodiversité)

Audition de M. Philippe Martin, président, et M. Christophe Aubel, directeur général, de l'Agence française pour la biodiversité (AFB)

Réunion du jeudi 15 décembre 2016 (CE Compensation des atteintes à la biodiversité)

Audition de M. Paul Delduc, directeur général de l'aménagement, du logement et de la nature du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer et du ministère du logement et de l'habitat durable