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Interventions en commission de Raymond VALL


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2013-2014

Réunion du mercredi 16 avril 2014 (commission du développement durable)

Déplacement d'une délégation de la commission au Québec du 23 au 27 septembre 2013 - Examen du rapport d'information

Mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées - Demande de saisine pour avis, nomination d'un rapporteur pour avis et examen du rapport verbal

Réunion du mercredi 26 février 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de MM. Antoine Dulin et Allain Bougrain-Dubourg, rapporteurs d'un avis du Conseil économique, social et environnemental (CESE) sur « L'éducation à l'environnement et au développement durable tout au long de la vie, pour la transition écologique », accompagnés de Mme Anne-Marie Ducroux, présidente de la section de l'environnement du CESE

Réunion du mercredi 26 février 2014 (commission du développement durable)

Audition de MM. Antoine Dulin et Allain Bougrain Dubourg, auteurs d'un avis du Conseil économique, social et environnemental (CESE) sur « L'éducation à l'environnement et au développement durable tout au long de la vie, pour la transition écologique », accompagnés de Mme Anne-Marie Ducroux, présidente de la section de l'Environnement du CESE

Réunion du mercredi 19 février 2014 (commission du développement durable)

Protection et mise en valeur du patrimoine naturel de la montagne -Examen du rapport d'information

Questions diverses

Réunion du mardi 18 février 2014 (commission du développement durable)

Avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 12 février 2014 (commission du développement durable)

Audition de M. Philippe Yvin, candidat proposé aux fonctions de président du directoire de l'établissement public Société du Grand Paris

Questions diverses

Réunion du mercredi 5 février 2014 (commission du développement durable)

Audition de M. Pascal Berteaud, directeur général de l'Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

Réunion du mercredi 29 janvier 2014 (commission du développement durable)

Mise en oeuvre par la France du paquet énergie-climat - Audition de MM. Christian Descheemaeker, président de chambre, Arnold Migus, Jacques Rigaudiat et Henri Paul, conseillers maîtres à la Cour des comptes

Réunion du mercredi 22 janvier 2014 (commission du développement durable)

Financement des collectivités et développement économique local - Audition de Mme Odile Renaud-Basso, directrice générale adjointe du groupe Caisse des dépôts

Nationalisation des sociétés concessionnaires d'autoroutes et affectation des dividendes à l'agence de financement des infrastructures de transport - Examen des amendements de séance

Réunion du mardi 21 janvier 2014 (commission du développement durable)

Loi Littoral - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 8 janvier 2014 (commission du développement durable)

Reconfiguration du canal Seine-Nord-Europe - Audition de M. Rémi Pauvros, député

Réunion du mercredi 18 décembre 2013 (commission du développement durable)

Déplacement d'une délégation en Allemagne - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 4 décembre 2013 (commission du développement durable)

Conférence de Varsovie sur le changement climatique - Communication

Réunion du mardi 3 décembre 2013 (commission du développement durable)

Sécurisation de la vie des entreprises - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 27 novembre 2013 (commission du développement durable)

Loi de finances pour 2014 - Mission « Ecologie », crédits « Développement durable, énergie et climat » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2014 - Mission « Ecologie », crédits « Transports routiers » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 26 novembre 2013 (commission du développement durable)

Désignation d'un membre du Bureau

Loi de finances pour 2014 - Mission « Ecologie », crédits « Protection de l'environnement et prévention des risques » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 20 novembre 2013 (commission du développement durable)

Loi de finances pour 2014 - Crédits « Transports aériens » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2014 - Crédits « Transports maritimes » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 19 novembre 2013 (commission du développement durable)

Audition de M. Jean-Marc Lacave, candidat désigné aux fonctions de président-directeur général de Météo-France

Loi de finances pour 2014 - Mission « Politique des territoires » - Examen du rapport pour avis

Mieux encadrer l'utilisation des produits phytosanitaires sur le territoire national - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 13 novembre 2013 (commission du développement durable)

Déchets : filières REP et écoconception - Examen du rapport d'information

Loi de finances pour 2014 -Mission « Ecologie, développement et mobilités durables » - Examen du rapport pour avis

Prévention et protection contre les inondations - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 12 novembre 2013 (commission du développement durable)

Loi de finances pour2014 - Mission « Ecologie, développement et mobilité durables » - Audition de MM. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, et Frédéric Cuvillier, ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche

Réunion du mercredi 6 novembre 2013 (commission du développement durable)

Mieux encadrer l'utilisation des produits phytosanitaires sur le territoire national - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 5 novembre 2013 (commission du développement durable)

Loi de finances pour 2014 - Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur les crédits de la mission « Politique des territoires »

Questions diverses

Réunion du jeudi 24 octobre 2013 (commission du développement durable)

Audition de M. Christian de Perthuis, Président du comité pour la fiscalité écologique

Réunion du mercredi 23 octobre 2013 (commission du développement durable)

Audition de M. Etienne Guyot, président de la Société du Grand Paris

Désignation de rapporteurs

Réunion du mercredi 16 octobre 2013 (commission du développement durable)

Audition, du Pr Dominique Le Guludec, candidate désignée à la présidence du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)

Mission de préfiguration du Commissariat général à l'égalité des territoires - Audition de M. Eric Delzant, délégué interministériel à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale (DATAR)

Réunion du mardi 15 octobre 2013 (commission du développement durable)

Affectation des fréquences de la bande 700 Mhz (très haut débit mobile) - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

Réunion du mardi 15 octobre 2013 (commission des affaires économiques)

Affectation des fréquences de la bande 700 Mhz (très haut débit mobile) - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

Réunion du mercredi 9 octobre 2013 (commission du développement durable)

Enjeux du quatrième paquet ferroviaire - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 8 octobre 2013 (commission du développement durable)

Accès au logement et urbanisme rénové - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 2 octobre 2013 (commission du développement durable)

Audition de M. Jean Jouzel, sur le cinquième rapport du Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat (GIEC)

Biogaz et méthanisation comme ressource économique et substitut au gaz - Table ronde

Réunion du mercredi 2 octobre 2013 (commission des affaires économiques)

Biogaz et méthanisation comme ressource économique et substitut au gaz - Table ronde

Réunion du mardi 1 octobre 2013 (commission du développement durable)

Audition de M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Réunion du mardi 1 octobre 2013 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie