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Interventions en commission de Raymond VALL


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2013-2014

Réunion du mardi 22 juillet 2014 (commission du développement durable)

Audition de M. Augustin de Romanet de Beaune, candidat proposé aux fonctions de président-directeur général de la société Aéroports de Paris (ADP)

Audition de Mme Christine Noiville, candidate proposée aux fonctions de Présidente du Haut Conseil des biotechnologies

Vote sur la proposition de nomination de la Présidente du Haut Conseil des biotechnologies

Vote sur la proposition de nomination du président directeur général de la société Aéroports de Paris (ADP)

Réunion du mercredi 16 juillet 2014 (commission du développement durable)

Audition de M. Pierre Mongin, candidat proposé aux fonctions de président-directeur général de la Régie autonome des transports parisiens (RATP) en application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution

Vote sur la proposition de nomination du président directeur général de la Régie autonome des transports parisiens(RATP)

Réunion du mercredi 16 juillet 2014 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant réforme ferroviaire

Réunion du mardi 15 juillet 2014 (commission pour le contrôle de l'application des lois)

Voies navigables de France - Examen du rapport d'information

Réunion du mardi 15 juillet 2014 (commission du développement durable)

Audition de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires

Voies navigables de France - Examen du rapport d'information

Réunion du jeudi 10 juillet 2014 (commission du développement durable)

Proposition de loi organique relative à la nomination des dirigeants de la SNCF - Examen des amendements

Réunion du mercredi 9 juillet 2014 (commission du développement durable)

Réforme ferroviaire et nomination des dirigeants de la SNCF - Examen des amendements aux textes de la commission

Réunion du mardi 8 juillet 2014 (commission du développement durable)

Avancement du projet de cartes d'anticipation du changement climatique - Audition de MM. Pascal Berteaud, directeur général de l'Institut national de l'information géographique et forestière (IGN), Nicolas Bériot, secrétaire général de l'Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique (ONERC) et Jean-Marc Lacave, président-directeur général de Météo France

Réduction de la consommation de sacs en plastique légers à poignée - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 2 juillet 2014 (commission du développement durable)

Péage de transit poids lourds - Communication

Réforme ferroviaire - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

Réforme ferroviaire et nomination des dirigeants de la SNCF - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 17 juin 2014 (commission du développement durable)

Réforme ferroviaire - Audition de M. Pierre Cardo, président de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires (ARAF)

Réunion du mercredi 11 juin 2014 (commission du développement durable)

Réforme ferroviaire - Audition de M. Frédéric Cuvillier, secrétaire d'Etat chargé des transports, de la mer et de la pêche, auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Réforme ferroviaire - Audition de M. Jacques Rapoport, président-directeur général de Réseau Ferré de France (RFF)

Transition énergétique - Audition de M. Jean-Louis Bal, Président du Syndicat des énergies renouvelables (SER)

Réunion du mercredi 11 juin 2014 (commission des affaires économiques)

Transition énergétique - Audition de M. Jean-Louis Bal, Président du Syndicat des énergies renouvelables (SER)

Réunion du mardi 10 juin 2014 (commission du développement durable)

Nocivité du diesel pour la santé - Examen du rapport pour avis

Sobriété, transparence et concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques - Suite de l'examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 10 juin 2014 (commission des affaires économiques)

Sobriété, transparence et concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 4 juin 2014 (commission du développement durable)

Réforme ferroviaire - Audition de M. Guillaume Pépy, président de la SNCF

Sobriété, transparence et concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 3 juin 2014 (commission du développement durable)

Secteur des télécommunications - Audition de M. Arnaud Montebourg, ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique, et de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'Etat chargée du numérique

Réunion du mardi 3 juin 2014 (commission des affaires économiques)

Secteur des télécommunications - Audition de M. Arnaud Montebourg, ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique, et de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'Etat chargée du numérique

Réunion du mardi 27 mai 2014 (commission du développement durable)

Audition de M. Stéphane Saint-André, député, candidat désigné aux fonctions de président du conseil d'administration de Voies navigables de France (VNF)

Déploiement d'un réseau d'infrastructures de recharge de véhicules électriques sur l'espace public - Examen du rapport et du texte de la commission

Nocivité du diesel pour la santé - Demande de saisine pour avis et nomination d'un rapporteur pour avis

Sobriété, transparence et concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques - Demande de saisine pour avis et nomination d'un rapporteur pour avis

Réunion du mercredi 21 mai 2014 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif aux activités privées de protection des navires

Réunion du mardi 20 mai 2014 (commission du développement durable)

Politique de développement et de solidarité internationale - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 15 mai 2014 (commission du développement durable)

Activités privées de protection des navires - Examen des amendements de séance

Réunion du mercredi 14 mai 2014 (commission du développement durable)

Audition de MM. Éric Denoyer, président-directeur général de Numericable Group, et Jérôme Yomtov, directeur général délégué de Numericable

Audition de MM. Jean-Yves Charlier, président-directeur général et Olivier Henrard, secrétaire général de SFR

Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Modifier la Charte de l'environnement pour exprimer plus clairement que le principe de précaution est aussi un principe d'innovation - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 14 mai 2014 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Éric Denoyer, président-directeur général de Numericable Group, et de M. Jérôme Yomtov, directeur général délégué de Numericable

Audition de MM. Jean-Yves Charlier, président-directeur général et d'Olivier Henrard, secrétaire général de SFR

Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Réunion du mardi 13 mai 2014 (commission du développement durable)

Activités privées de protection des navires - Examen du rapport et du texte de la commission

Audition de M. Nicolas Hulot, président de la Fondation pour la Nature et l'Homme, envoyé spécial du Président de la République pour la protection de la planète

Réunion du mardi 6 mai 2014 (commission du développement durable)

Conférence de Paris 2015 sur le climat - Audition de M. Laurent Fabius, ministre des Affaires étrangères et du développement international

Réunion du mardi 6 mai 2014 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Conférence de Paris 2015 sur le climat - Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international

Réunion du mercredi 30 avril 2014 (commission du développement durable)

Bilan de l'application des lois - Communication

Nomination d'un rapporteur

Réunion du mercredi 16 avril 2014 (commission du développement durable)

Déplacement d'une délégation de la commission au Québec du 23 au 27 septembre 2013 - Examen du rapport d'information

Mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées - Demande de saisine pour avis, nomination d'un rapporteur pour avis et examen du rapport verbal

Réunion du mercredi 26 février 2014 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de MM. Antoine Dulin et Allain Bougrain-Dubourg, rapporteurs d'un avis du Conseil économique, social et environnemental (CESE) sur « L'éducation à l'environnement et au développement durable tout au long de la vie, pour la transition écologique », accompagnés de Mme Anne-Marie Ducroux, présidente de la section de l'environnement du CESE

Réunion du mercredi 26 février 2014 (commission du développement durable)

Audition de MM. Antoine Dulin et Allain Bougrain Dubourg, auteurs d'un avis du Conseil économique, social et environnemental (CESE) sur « L'éducation à l'environnement et au développement durable tout au long de la vie, pour la transition écologique », accompagnés de Mme Anne-Marie Ducroux, présidente de la section de l'Environnement du CESE

Réunion du mercredi 19 février 2014 (commission du développement durable)

Protection et mise en valeur du patrimoine naturel de la montagne -Examen du rapport d'information

Questions diverses

Réunion du mardi 18 février 2014 (commission du développement durable)

Avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 12 février 2014 (commission du développement durable)

Audition de M. Philippe Yvin, candidat proposé aux fonctions de président du directoire de l'établissement public Société du Grand Paris

Questions diverses

Réunion du mercredi 5 février 2014 (commission du développement durable)

Audition de M. Pascal Berteaud, directeur général de l'Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

Réunion du mercredi 29 janvier 2014 (commission du développement durable)

Mise en oeuvre par la France du paquet énergie-climat - Audition de MM. Christian Descheemaeker, président de chambre, Arnold Migus, Jacques Rigaudiat et Henri Paul, conseillers maîtres à la Cour des comptes

Réunion du mercredi 22 janvier 2014 (commission du développement durable)

Financement des collectivités et développement économique local - Audition de Mme Odile Renaud-Basso, directrice générale adjointe du groupe Caisse des dépôts

Nationalisation des sociétés concessionnaires d'autoroutes et affectation des dividendes à l'agence de financement des infrastructures de transport - Examen des amendements de séance

Réunion du mardi 21 janvier 2014 (commission du développement durable)

Loi Littoral - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 8 janvier 2014 (commission du développement durable)

Reconfiguration du canal Seine-Nord-Europe - Audition de M. Rémi Pauvros, député

Réunion du mercredi 18 décembre 2013 (commission du développement durable)

Déplacement d'une délégation en Allemagne - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 4 décembre 2013 (commission du développement durable)

Conférence de Varsovie sur le changement climatique - Communication

Réunion du mardi 3 décembre 2013 (commission du développement durable)

Sécurisation de la vie des entreprises - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 27 novembre 2013 (commission du développement durable)

Loi de finances pour 2014 - Mission « Ecologie », crédits « Développement durable, énergie et climat » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2014 - Mission « Ecologie », crédits « Transports routiers » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 26 novembre 2013 (commission du développement durable)

Désignation d'un membre du Bureau

Loi de finances pour 2014 - Mission « Ecologie », crédits « Protection de l'environnement et prévention des risques » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 20 novembre 2013 (commission du développement durable)

Loi de finances pour 2014 - Crédits « Transports aériens » - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2014 - Crédits « Transports maritimes » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 19 novembre 2013 (commission du développement durable)

Audition de M. Jean-Marc Lacave, candidat désigné aux fonctions de président-directeur général de Météo-France

Loi de finances pour 2014 - Mission « Politique des territoires » - Examen du rapport pour avis

Mieux encadrer l'utilisation des produits phytosanitaires sur le territoire national - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 13 novembre 2013 (commission du développement durable)

Déchets : filières REP et écoconception - Examen du rapport d'information

Loi de finances pour 2014 -Mission « Ecologie, développement et mobilités durables » - Examen du rapport pour avis

Prévention et protection contre les inondations - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 12 novembre 2013 (commission du développement durable)

Loi de finances pour2014 - Mission « Ecologie, développement et mobilité durables » - Audition de MM. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, et Frédéric Cuvillier, ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche

Réunion du mercredi 6 novembre 2013 (commission du développement durable)

Mieux encadrer l'utilisation des produits phytosanitaires sur le territoire national - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 5 novembre 2013 (commission du développement durable)

Loi de finances pour 2014 - Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur les crédits de la mission « Politique des territoires »

Questions diverses

Réunion du jeudi 24 octobre 2013 (commission du développement durable)

Audition de M. Christian de Perthuis, Président du comité pour la fiscalité écologique

Réunion du mercredi 23 octobre 2013 (commission du développement durable)

Audition de M. Etienne Guyot, président de la Société du Grand Paris

Désignation de rapporteurs

Réunion du mercredi 16 octobre 2013 (commission du développement durable)

Audition, du Pr Dominique Le Guludec, candidate désignée à la présidence du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)

Mission de préfiguration du Commissariat général à l'égalité des territoires - Audition de M. Eric Delzant, délégué interministériel à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale (DATAR)

Réunion du mardi 15 octobre 2013 (commission du développement durable)

Affectation des fréquences de la bande 700 Mhz (très haut débit mobile) - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

Réunion du mardi 15 octobre 2013 (commission des affaires économiques)

Affectation des fréquences de la bande 700 Mhz (très haut débit mobile) - Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

Réunion du mercredi 9 octobre 2013 (commission du développement durable)

Enjeux du quatrième paquet ferroviaire - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 8 octobre 2013 (commission du développement durable)

Accès au logement et urbanisme rénové - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 2 octobre 2013 (commission du développement durable)

Audition de M. Jean Jouzel, sur le cinquième rapport du Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat (GIEC)

Biogaz et méthanisation comme ressource économique et substitut au gaz - Table ronde

Réunion du mercredi 2 octobre 2013 (commission des affaires économiques)

Biogaz et méthanisation comme ressource économique et substitut au gaz - Table ronde

Réunion du mardi 1 octobre 2013 (commission du développement durable)

Audition de M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Réunion du mardi 1 octobre 2013 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie