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Interventions en commission de Jean Pierre VOGEL
Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.
Session
2020-2021  Session
2019-2020  Session
2018-2019  Session
2017-2018  Session
2016-2017  Session
2015-2016  Session
2014-2015  
Session 2016-2017
Réunion du mercredi 19 juillet 2017 (commission des finances)
Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes
de l'année 2016 - Examen du rapport
Réunion du mercredi 28 juin 2017 (commission des finances)
Contrôle budgétaire - Système d'alerte et d'information des
populations (SAIP) - Communication
Réunion du mercredi 23 novembre 2016 (commission des finances)
Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Justice » - Examen
du rapport spécial
Réunion du mercredi 16 novembre 2016 (commission des finances)
Loi de finances pour 2017 - Mission « Sécurités » - Programmes «
Gendarmerie nationale » et « Police nationale », « Sécurité et éducation
routières », compte d'affectation spéciale « Contrôle de la circulation et du
stationnement routiers » et Programme « Sécurité civile » - Examen des rapports
spéciaux
Réunion du mardi 15 novembre 2016 (commission des finances)
Loi de finances pour 2017 - Audition de M. Bernard Cazeneuve,
ministre de l'intérieur
Loi de finances pour 2017 - Missions « Gestion des finances publiques et
des ressources humaines » et « Crédits non répartis » - Compte d'affectation
spéciale (CAS) « Gestion du patrimoine immobilier de l'État - Examen du rapport
spécial
Réunion du mardi 15 novembre 2016 (commission des lois)
Loi de finances pour 2017 - Audition de M. Bernard Cazeneuve,
ministre de l'intérieur
Réunion du mercredi 19 octobre 2016 (commission des finances)
PLF pour 2017 - Mission « Sport, jeunesse et vie associative » -
Examen du rapport spécial (et communication sur son contrôle budgétaire relatif
à l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
(INSEP))
Réunion du mercredi 5 octobre 2016 (commission des finances)
Projet d'instauration du prélèvement à la source de l'impôt sur le
revenu - Audition de Mme Bénédicte Caron, vice-présidente de la Confédération
générale du patronat des petites et moyennes entreprises (CGPME) chargée des
affaires économiques, juridiques et fiscales, et MM. Alain Loehr, directeur
associé au sein du cabinet d'avocats Fidal, Geoffroy Roux de Bézieux,
vice-président délégué du Mouvement des Entreprises de France (MEDEF),
président de la commission en charge de la fiscalité, et Pierre-Emmanuel
Thiard, ancien rapporteur général pour le Conseil des prélèvements
obligatoires