Séance du mardi 9 avril 2019

Procès-verbal

Questions orales

Question orale sans débat sur le traitement des déchets à la Réunion

Question orale sans débat sur le refus de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle des communes d'Indre-et-Loire

Question orale sans débat sur la ligne de train à grande vitesse du Grand Est

Question orale sans débat sur les aides versées par les agences de l'eau aux communes

Question orale sans débat sur la dangerosité de la Nationale 141

Question orale sans débat sur le délai de délivrance des certificats de nationalité française pour les Français nés et établis hors de France

Question orale sans débat sur les conséquences des manifestations pour les commerçants

Question orale sans débat sur les délégations de service public et les remontées mécaniques

Question orale sans débat sur l'application de l'article 121 de la loi de programmation relative à l'égalité réelle outre-mer

Question orale sans débat sur le financement du canal Seine-Nord Europe

Question orale sans débat sur la police aux frontières à Wallis-et-Futuna

Question orale sans débat sur le tourisme numérique dans les colonies israéliennes des territoires palestiniens occupés

Question orale sans débat sur le devenir de la section consulaire du Luxembourg

Question orale sans débat sur le Fonds européen d'aide aux plus démunis

Question orale sans débat sur la délivrance de la carte nationale d'identité

Question orale sans débat relative aux précisions sur le devenir d'atout France

Question orale sans débat sur la prescription de compléments alimentaires

Question orale sans débat sur l'offre publique de soins dans l'arrondissement de Montbrison

Question orale sans débat sur le zonage des médecins généralistes

Question orale sans débat sur le maintien de la maternité du centre hospitalier de Dinan

Question orale sans débat sur la création de places supplémentaires dans les établissements publics accueillant des personnes âgées dépendantes

Question orale sans débat sur la nécessité de reconnaissance des auxiliaires de vie

Question orale sans débat sur l'application du plan pauvreté en outre-mer

Question orale sans débat sur l'inscription de la verrerie de Givors sur la liste des sites amiantés

Question orale sans débat sur le financement de la formation de la chambre régionale de métiers et de l'artisanat

Question orale sans débat sur la suspension des financements de la formation des artisans

Question orale sans débat sur l'avenir des conseillers techniques sportifs

Question orale sans débat sur le procès pénal de l'amiante

Question orale sans débat sur l'augmentation drastique des droits d'inscription à l'université pour les étudiants étrangers extra-européens

Question orale sans débat sur le double cursus médecine-sciences

Question orale sans débat sur les sorties pédagogiques des élèves scolarisés en milieu rural

Question orale sans débat sur l'extension de l'obligation scolaire

Question orale sans débat sur la nécessité de l'enseignement du clitoris dans les programmes scolaires

Question orale sans débat sur le paiement des aides de la politique agricole commune

Question orale sans débat sur le programme leader 2014-2020

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.