Interventions de M. David ASSOULINE (mardi 26 mai 2020)

Séance du mardi 26 mai 2020

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Questions orales

• Intervention 3

Question orale sans débat sur l'illectronisme et l'éducation nationale

• Intervention 4
• Intervention 5
• Intervention 6

Question orale sans débat sur l'égalité des chances des enfants scolarisés en zone rurale

• Intervention 7
• Intervention 8
• Intervention 9

Question orale sans débat sur les conséquences financières de la crise sanitaire sur les communes

• Intervention 10
• Intervention 11
• Intervention 12

Question orale sans débat sur les mesures prévues à destination des structures d'hébergement d'urgence

• Intervention 13
• Intervention 14
• Intervention 15

Question orale sans débat sur la réglementation environnementale 2020

• Intervention 16
• Intervention 17
• Intervention 18

Question orale sans débat sur les surcoûts liés à la crise sanitaire du Covid-19 pris en charge par les collectivités locales

• Intervention 19
• Intervention 20

Question orale sans débat sur le paiement des aides européennes à l'agriculture biologique

• Intervention 21
• Intervention 22
• Intervention 23

Question orale sans débat sur les surfaces pastorales

• Intervention 24
• Intervention 25
• Intervention 26

Question orale sans débat sur le financement des établissements publics de coopération intercommunale sans fiscalité propre

• Intervention 27
• Intervention 28
• Intervention 29
• Intervention 30
• Intervention 31

Question orale sans débat sur les inégalités de traitement entre les professionnels du tourisme et les plateformes de locations meublées saisonnières

• Intervention 32
• Intervention 33
• Intervention 34

Question orale sans débat sur la situation des travailleurs non salariés

• Intervention 35
• Intervention 36

Question orale sans débat relative aux inquiétudes sur l'avenir de Sanofi en France et dans le Val-de-Marne

• Intervention 37
• Intervention 38
• Intervention 39
• Intervention 40

Question orale sans débat sur la donation au dernier vivant

• Intervention 41
• Intervention 42
• Intervention 43

Question orale sans débat sur la précarité des étudiants français

• Intervention 44
• Intervention 45
• Intervention 46

Question orale sans débat sur le déroulement des concours dans l'enseignement supérieur durant la crise sanitaire du Covid-19

• Intervention 47
• Intervention 48
• Intervention 49

Question orale sans débat sur le sauvetage du capillaire ferroviaire pour le fret agricole et alimentaire

• Intervention 50
• Intervention 51
• Intervention 52

Question orale sans débat sur les aides à l'assainissement individuel

• Intervention 53
• Intervention 54
• Intervention 55

Question orale sans débat sur l'indemnisation des copropriétaires de l'immeuble du Signal du fait de l'érosion littorale

• Intervention 56
• Intervention 57
• Intervention 58

Question orale sans débat sur la procédure d'enquête publique

• Intervention 59
• Intervention 60
• Intervention 61

Question orale sans débat sur la prise en charge des frais de transport en ambulance bariatrique

• Intervention 62
• Intervention 63
• Intervention 64

Question orale sans débat sur l'hôpital support en Ardèche méridionale

• Intervention 65
• Intervention 66
• Intervention 67

Question orale sans débat sur le déremboursement de l'elmiron

• Intervention 68
• Intervention 69

Question orale sans débat sur l'extension de la prime exceptionnelle pour le personnel médico-social

• Intervention 70
• Intervention 71
• Intervention 72

Question orale sans débat sur l'application de l'article L. 231-9 du code de la sécurité sociale aux enseignants

• Intervention 73
• Intervention 74

Question orale sans débat sur l'insuffisance de places au sein des instituts médico-éducatifs de l'Ain

• Intervention 75
• Intervention 76
• Intervention 77

Question orale sans débat sur l'accueil et l'accompagnement des enfants handicapés

• Intervention 78
• Intervention 79
• Intervention 80

Question orale sans débat sur la prise en charge des enfants handicapés Français résidant à l'étranger

• Intervention 81
• Intervention 82
• Intervention 83

Question orale sans débat sur le moyen de paiement des demandeurs d'asile

• Intervention 84
• Intervention 85
• Intervention 86

Question orale sans débat sur la nécessaire connaissance du nombre d'habitants par commune

• Intervention 87
• Intervention 88
• Intervention 89

Question orale sans débat sur l'avenir du fonds européen d'aide aux plus démunis

• Intervention 90
• Intervention 91
• Intervention 92

Question d'actualité au Gouvernement sur la désignation d'un délégué interministériel aux enjeux transfrontaliers

• Intervention 93
• Intervention 94
• Intervention 95

Question orale sans débat sur la situation des écoles d'architecture

• Intervention 96
• Intervention 97
• Intervention 98

Question orale sans débat sur les violences sexuelles dans les sports de montagne

• Intervention 99
• Intervention 100
• Intervention 101

Question orale sans débat sur la communication des archives de la défense nationale

• Intervention 102
• Intervention 103
• Intervention 104
• Intervention 105
• Intervention 106
• Intervention 107

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.