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Séance du 26 mai 2020 (compte rendu intégral des débats)

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Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de M. David Assouline

Secrétaires :

MM. Joël Guerriau, Guy-Dominique Kennel.

1. Procès-verbal

2. Questions orales

illectronisme et éducation nationale

Question n° 694 de M. Jean-Marie Mizzon. – M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse ; M. Jean-Marie Mizzon.

égalité des chances des enfants scolarisés en zone rurale

Question n° 1139 de M. Jean-François Husson. – M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse ; M. Jean-François Husson.

conséquences financières de la crise sanitaire sur les communes

Question n° 1190 de M. Hervé Maurey. – M. Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du logement ; M. Hervé Maurey.

mesures prévues à destination des structures d’hébergement d’urgence

Question n° 1191 de Mme Éliane Assassi. – M. Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du logement.

réglementation environnementale 2020

Question n° 955 de Mme Anne-Catherine Loisier. – M. Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du logement ; Mme Anne-Catherine Loisier.

surcoûts liés à la crise sanitaire du covid-19 pris en charge par les collectivités locales

Question n° 1185 de M. Patrice Joly. – M. Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du logement.

paiement des aides européennes à l’agriculture biologique

Question n° 1118 de Mme Noëlle Rauscent. – M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics ; Mme Noëlle Rauscent.

surfaces pastorales

Question n° 1085 de Mme Patricia Morhet-Richaud. – M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics ; Mme Patricia Morhet-Richaud.

financement des établissements publics de coopération intercommunale sans fiscalité propre

Question n° 1161 de Mme Laure Darcos. – M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics ; Mme Laure Darcos.

inégalités de traitement entre les professionnels du tourisme et les plateformes de locations meublées saisonnières

Question n° 1183 de M. Max Brisson. – M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics ; M. Max Brisson.

situation des travailleurs non salariés

Question n° 1189 de M. Édouard Courtial. – M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics.

inquiétudes sur l’avenir de sanofi en france et dans le val-de-marne

Question n° 1137 de Mme Laurence Cohen. – M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics ; Mme Laurence Cohen.

donation au dernier vivant

Question n° 1001 de Mme Jocelyne Guidez. – M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics ; Mme Jocelyne Guidez.

précarité des étudiants français

Question n° 1177 de Mme Marie Mercier. – Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation ; Mme Marie Mercier.

déroulement des concours dans l’enseignement supérieur durant la crise sanitaire du covid-19

Question n° 1188 de Mme Françoise Laborde. – Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation ; Mme Françoise Laborde.

sauvetage du capillaire ferroviaire pour le fret agricole et alimentaire

Question n° 1178 de M. Jean Bizet. – Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation ; M. Jean Bizet.

aides à l’assainissement individuel

Question n° 942 de Mme Nadia Sollogoub. – M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès du ministre des solidarités et de la santé ; Mme Nadia Sollogoub.

indemnisation des copropriétaires de l’immeuble du signal du fait de l’érosion littorale

Question n° 1141 de M. Michel Vaspart. – M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès du ministre des solidarités et de la santé ; M. Michel Vaspart.

procédure d’enquête publique

Question n° 1038 de M. Antoine Lefèvre. – M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès du ministre des solidarités et de la santé ; M. Antoine Lefèvre.

prise en charge des frais de transport en ambulance bariatrique

Question n° 1084 de Mme Catherine Deroche. – M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès du ministre des solidarités et de la santé ; Mme Catherine Deroche.

hôpital support en ardèche méridionale

Question n° 1145 de M. Mathieu Darnaud. – M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès du ministre des solidarités et de la santé ; M. Mathieu Darnaud.

déremboursement de l’elmiron

Question n° 1174 de Mme Laurence Rossignol. – M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès du ministre des solidarités et de la santé.

extension de la prime exceptionnelle pour le personnel médico-social

Question n° 1184 de Mme Agnès Canayer. – M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès du ministre des solidarités et de la santé ; Mme Agnès Canayer.

application de l’article L. 231-9 du code de la sécurité sociale aux enseignants

Question n° 1169 de M. Philippe Bonnecarrère. – M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès du ministre des solidarités et de la santé.

insuffisance de places au sein des instituts médico-éducatifs de l’ain

Question n° 930 de M. Patrick Chaize. – Mme Sophie Cluzel, secrétaire d’État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées ; M. Patrick Chaize.

accueil et accompagnement des enfants handicapés

Question n° 1182 de Mme Christine Herzog. – Mme Sophie Cluzel, secrétaire d’État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées ; Mme Christine Herzog.

prise en charge des enfants handicapés français résidant à l’étranger

Question n° 1176 de Mme Jacky Deromedi. – Mme Sophie Cluzel, secrétaire d’État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées ; Mme Jacky Deromedi.

moyen de paiement des demandeurs d’asile

Question n° 1020 de Mme Patricia Schillinger. – M. Laurent Nunez, secrétaire d’État auprès du ministre de l’intérieur ; Mme Patricia Schillinger.

nécessaire connaissance du nombre d’habitants par commune

Question n° 1186 de M. Olivier Paccaud. – M. Laurent Nunez, secrétaire d’État auprès du ministre de l’intérieur ; M. Olivier Paccaud.

avenir du fonds européen d’aide aux plus démunis

Question n° 1192 de M. Didier Marie. – M. Laurent Nunez, secrétaire d’État auprès du ministre de l’intérieur ; M. Didier Marie.

désignation d’un délégué interministériel aux enjeux transfrontaliers

Question n° 1156 de Mme Véronique Guillotin. – M. Laurent Nunez, secrétaire d’État auprès du ministre de l’intérieur ; Mme Véronique Guillotin.

situation des écoles d’architecture

Question n° 1172 de Mme Sylvie Robert. – M. Franck Riester, ministre de la culture ; Mme Sylvie Robert.

violences sexuelles dans les sports de montagne

Question n° 1173 de M. Cyril Pellevat. – Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports ; M. Cyril Pellevat.

communication des archives de la défense nationale

Question n° 1149 de M. Pierre Laurent. – Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État auprès de la ministre des armées ; M. Pierre Laurent.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Philippe Dallier

3. Rappels au règlement

Mme Éliane Assassi

M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général de la commission des finances

4. Diverses dispositions liées à la crise sanitaire, à d’autres mesures urgentes ainsi qu’au retrait du Royaume-Uni de l’Union européenne. – Discussion d’un projet de loi dans le texte de la commission

Discussion générale :

M. Marc Fesneau, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

Mme Amélie de Montchalin, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes

Mme Muriel Jourda, rapporteur de la commission des lois

M. René-Paul Savary, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales

M. Albéric de Montgolfier, rapporteur pour avis de la commission des finances

M. Marc Fesneau, ministre

Question préalable

Motion n° 1 de Patrick Kanner. – M. Éric Kerrouche ; M. Philippe Bas, président de la commission des lois ; M. Marc Fesneau, ministre. – Rejet.

Discussion générale (suite)

M. Didier Marie

Mme Josiane Costes

M. Thani Mohamed Soilihi

Mme Christine Herzog

Mme Éliane Assassi

M. Franck Menonville

M. Loïc Hervé

Mme Catherine Di Folco

Mme Monique Lubin

M. Ladislas Poniatowski

M. Marc Fesneau, ministre

Mme Amélie de Montchalin, secrétaire d’État

Clôture de la discussion générale.

Exception d’irrecevabilité

Motion n° 269 de la commission. – Mme Muriel Jourda, rapporteur ; M. Marc Fesneau, ministre. – Adoption de la motion déclarant l’irrecevabilité d’amendements.

Article 1er

M. Max Brisson

Mme Esther Benbassa

M. Jean-Pierre Sueur

Amendement n° 200 de Mme Cathy Apourceau-Poly. – Rejet.

Amendement n° 244 de M. Stéphane Ravier. – Rejet.

Amendement n° 268 de la commission. – Adoption.

Amendement n° 186 du Gouvernement. – Retrait.

Amendements identiques nos 122 du Gouvernement et 191 de Mme Christine Prunaud. – Adoption des deux amendements.

Amendement n° 245 de M. Stéphane Ravier. – Rejet.

Amendement n° 187 du Gouvernement. – Adoption.

Amendements identiques nos 7 rectifié quater de Mme Nathalie Delattre, 73 rectifié de M. Vincent Segouin, 77 de M. Patrice Joly, 113 rectifié bis de Mme Dominique Estrosi Sassone, 139 rectifié de M. Dominique de Legge et 264 de Mme Annick Billon. – Devenus sans objet.

Amendement n° 30 de M. Claude Bérit-Débat. – Devenu sans objet.

Amendement n° 94 de Mme Marta de Cidrac. – Devenu sans objet.

Amendements identiques nos 20 rectifié ter de M. Pascal Martin, 76 rectifié bis de M. Michel Vaspart, 91 rectifié bis de M. Jean Bizet, 133 rectifié de M. Jean-Pierre Corbisez, 138 rectifié bis de M. Michel Raison et 141 de Mme Vivette Lopez. – Devenus sans objet.

Amendement n° 224 de Mme Michelle Gréaume. – Devenu sans objet.

Amendement n° 176 rectifié de M. Laurent Duplomb. – Devenu sans objet.

Amendement n° 55 de Mme Sylvie Robert. – Adoption.

Amendements identiques nos 100 rectifié bis de M. Thani Mohamed Soilihi et 137 rectifié de M. Michel Raison. – Retrait de l’amendement n° 137 rectifié ; rejet de l’amendement n° 100 rectifié bis.

Amendements identiques nos 21 rectifié de M. Michel Savin, 90 rectifié bis de M. Jean Bizet, 93 de Mme Marta de Cidrac, 177 rectifié bis de M. Laurent Duplomb, 185 rectifié ter de Mme Valérie Létard et 261 rectifié bis de Mme Patricia Morhet-Richaud. – Adoption des amendements nos 21 rectifié, 90 rectifié bis, 177 rectifié bis et 185 rectifié ter, les amendements nos 93 et 261 rectifié bis n’étant pas soutenus.

Amendement n° 154 de M. Thani Mohamed Soilihi. – Irrecevable.

Amendement n° 223 de Mme Marie-Noëlle Lienemann. – Irrecevable.

Amendement n° 240 rectifié de M. Jean-Pierre Leleux. – Non soutenu.

Amendement n° 40 de Mme Hélène Conway-Mouret. – Irrecevable.

Amendement n° 263 de Mme Sylvie Robert. – Rejet.

Amendement n° 188 du Gouvernement. – Rejet.

Amendement n° 147 du Gouvernement. – Adoption.

Amendements identiques nos 161 de M. André Gattolin et 213 de Mme Éliane Assassi. – Irrecevables.

Amendement n° 148 rectifié de Mme Françoise Laborde. – Irrecevable.

Amendements identiques nos 126 rectifié du Gouvernement et 201 rectifié de Mme Cathy Apourceau-Poly. – Adoption des deux amendements.

Adoption de l’article modifié.

Article 1er bis AA (nouveau) – Adoption.

Articles additionnels après l’article 1er bis AA

Amendement n° 31 rectifié du Gouvernement. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Amendement n° 106 rectifié de M. Didier Mandelli. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Article 1er bis A

Amendement n° 203 rectifié de Mme Cathy Apourceau-Poly. – Rejet.

Amendement n° 48 de Mme Monique Lubin. – Rejet.

Amendement n° 246 de M. Stéphane Ravier. – Rejet.

Amendements identiques nos 5 rectifié bis de Mme Nathalie Delattre et 13 rectifié ter de M. François Bonhomme. – Adoption des deux amendements.

Amendements identiques nos 111 de Mme Sophie Taillé-Polian et 117 rectifié de M. Emmanuel Capus. – Devenus sans objet.

Amendement n° 183 rectifié bis de Mme Valérie Létard. – Devenu sans objet.

Adoption de l’article modifié.

Articles additionnels après l’article 1er bis A

Amendement n° 239 rectifié bis de Mme Cathy Apourceau-Poly. – Rejet.

Amendement n° 204 rectifié de Mme Cathy Apourceau-Poly. – Rejet.

Amendement n° 205 rectifié de Mme Cathy Apourceau-Poly. – Rejet.

Amendement n° 135 rectifié quater de M. Vincent Segouin. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Article 1er bis B

M. Claude Kern

Amendement n° 62 rectifié bis de M. Patrick Kanner. – Retrait.

Amendement n° 84 rectifié quater de M. Claude Kern. – Adoption.

Amendement n° 242 rectifié bis de M. Michel Savin. – Rejet.

Amendement n° 243 rectifié de M. Michel Savin. – Adoption.

Adoption de l’article modifié.

Article 1er bis

Amendement n° 247 de M. Stéphane Ravier. – Rejet.

Amendement n° 219 de Mme Esther Benbassa. – Rejet.

Adoption de l’article.

Article 1er ter

Amendement n° 248 de M. Stéphane Ravier. – Rejet.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE Mme Valérie Létard

Article 1er ter (suite)

Amendement n° 197 de Mme Esther Benbassa. – Rejet.

Amendement n° 22 de M. Jean-Yves Leconte. – Retrait.

Amendement n° 23 de M. Jean-Yves Leconte. – Retrait.

Amendement n° 24 de M. Jean-Yves Leconte. – Rejet.

Adoption de l’article.

Article additionnel après l’article 1er ter

Amendement n° 198 de Mme Esther Benbassa. – Rejet.

Amendement n° 172 rectifié bis de M. Richard Yung. – Non soutenu.

Article 1er quater AA (nouveau)

Amendements identiques nos 50 de Mme Monique Lubin et 202 rectifié de Mme Cathy Apourceau-Poly. – Rejet des deux amendements.

Amendement n° 136 du Gouvernement. – Retrait.

Amendement n° 167 de M. René-Paul Savary. – Adoption de l’amendement rédigeant l’article.

Article 1er quater A

Amendements identiques nos 32 du Gouvernement et 101 rectifié de M. Thani Mohamed Soilihi. – Rejet des deux amendements.

Adoption de l’article.

Articles additionnels après l’article 1er quater A

Amendement n° 125 du Gouvernement. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Amendement n° 273 du Gouvernement. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Article 1er quater BA (nouveau)

Amendement n° 33 du Gouvernement. – Adoption de l’amendement rédigeant l’article.

Article 1er quater B

Amendement n° 249 de M. Stéphane Ravier. – Rejet.

Amendement n° 221 de Mme Esther Benbassa. – Rejet.

Amendement n° 220 de Mme Esther Benbassa. – Rejet.

Amendement n° 25 de M. Jean-Yves Leconte. – Rejet.

Amendements identiques nos 89 rectifié de M. Jean-Yves Leconte et 170 rectifié ter de M. Richard Yung. – Adoption des deux amendements.

Amendement n° 47 rectifié de M. Jean-Yves Leconte. – Rejet.

Amendement n° 222 rectifié de Mme Esther Benbassa. – Rejet.

Adoption de l’article modifié.

Article additionnel après l’article 1er quater B

Amendement n° 171 rectifié de M. Richard Yung. – Non soutenu.

Article 1er quater CA (nouveau)

Mme Esther Benbassa

Amendements identiques nos n° 26 de M. Jean-Yves Leconte et 250 de M. Stéphane Ravier. – Rejet des deux amendements.

Adoption de l’article.

Article 1er quater C

Mme Esther Benbassa

Amendement n° 251 de M. Stéphane Ravier. – Rejet.

Adoption de l’article.

Article 1er quater

Amendement n° 206 rectifié de Mme Cathy Apourceau-Poly. – Rejet.

Amendement n° 234 rectifié bis de M. Jean-Marc Gabouty. – Adoption.

Amendement n° 235 rectifié bis de M. Jean-Marc Gabouty. – Devenu sans objet.

Renvoi de la suite de la discussion.

5. Ordre du jour