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Interventions de M. Jean-Pierre BEL
(jeudi 14 mars 2013)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

PROJET DE LOI
RELATIF À L'ÉLECTION DES CONSEILLERS DÉPARTEMENTAUX, DES CONSEILLERS MUNICIPAUX ET DES DÉLÉGUÉS COMMUNAUTAIRES, ET MODIFIANT LE CALENDRIER ÉLECTORAL n° 2013-403 (dossier législatif)

Article 16 B

Question d'actualité au Gouvernement sur la dépendance

Question d'actualité au Gouvernement sur la situation au Mali

Question d'actualité au Gouvernement sur la gouvernance de Renault

Question d'actualité au Gouvernement sur la trêve hivernale des expulsions

Question d'actualité au Gouvernement sur l'absence de révision constitutionnelle relative à la laïcité

Question d'actualité au Gouvernement sur le Grand Paris

Question d'actualité au Gouvernement sur les réformes constitutionnelles relatives au Conseil supérieur de la magistrature

Question d'actualité au Gouvernement sur les retraites

Question d'actualité au Gouvernement sur la LGV Paris-Orléans-Clermont-Ferrand-Lyon et la ligne POLT

Question d'actualité au Gouvernement sur la dépendance

Fin de section

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