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Interventions de M. Jean-Pierre BEL
(jeudi 23 mai 2013)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

PROJET DE LOI
D'ORIENTATION ET DE PROGRAMMATION POUR LA REFONDATION DE L'ÉCOLE DE LA RÉPUBLIQUE n° 2013-595 (dossier législatif)

Article 11 (Texte non modifié par la commission) (art. L. 211-2 du code de l'éducation - Coordination)

Questions d’actualité au Gouvernement

Question d'actualité au Gouvernement sur la gouvernance économique européenne

Question d'actualité au Gouvernement sur les menaces subies par les établissements scolaires du Bas-Rhin

Question d'actualité au Gouvernement sur la protection judiciaire de la jeunesse

Question d'actualité au Gouvernement sur la conférence sociale

Question d'actualité au Gouvernement sur la filière porcine

Question d'actualité au Gouvernement sur la réforme de la décentralisation

Question d'actualité au Gouvernement sur l'enseignement en anglais à l'université

Question d'actualité au Gouvernement sur l'industrie pharmaceutique (Sanofi)

Question d'actualité au Gouvernement sur le crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi

Question d'actualité au Gouvernement sur le bilan de l'application de la loi contre la vie chère en outre-mer

Question d'actualité au Gouvernement sur la situation en Syrie

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.