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Interventions de M. Jean-Pierre BEL
(jeudi 6 juin 2013)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

PROJET DE LOI
DE MODERNISATION DE L'ACTION PUBLIQUE TERRITORIALE ET D'AFFIRMATION DES MÉTROPOLES n° 2014-58 (dossier législatif)

Articles additionnels après l’article 44

Hommage à Clément Méric, agressé à Paris

Fin de section

Question d'actualité au Gouvernement sur la politique de la famille

Question d'actualité au Gouvernement sur la politique économique

Question d'actualité au Gouvernement sur l'agression d'un jeune militant à Paris

Question d'actualité au Gouvernement sur la situation en Turquie

Question d'actualité au Gouvernement sur les chiffres du chômage

Question d'actualité au Gouvernement sur les auto-entrepreneurs

Question d'actualité au Gouvernement relative à la TVA sur le logement

Question d'actualité au Gouvernement sur le quotient familial

Question d'actualité au Gouvernement sur le découpage cantonal

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.