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Interventions de M. Jean-Pierre BEL
(jeudi 20 juin 2013)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

PROJET DE LOI
RELATIF À L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET À LA RECHERCHE n° 2013-660 (dossier législatif)

Article 5 (art. L. 123-3 du code de l'éducation - Consécration de la mission de transfert des résultats de la recherche du service public de l'enseignement supérieur)

Question d'actualité au Gouvernement sur le financement de la protection sociale

Question d'actualité au Gouvernement sur l'exception culturelle

Question d'actualité au Gouvernement sur la mise en oeuvre de la formation des enseignants dans les futures ESPE

Question d'actualité au Gouvernement sur la fermeture de l'usine Michelin de Joué-lès-Tours

Question d'actualité au Gouvernement sur les inondations

Question d'actualité au Gouvernement sur les gens du voyage

Question d'actualité au Gouvernement sur le Mali

Question d'actualité au Gouvernement sur le boycott chinois du vin

Question d'actualité au Gouvernement sur l'agroalimentaire et le manque d'abattoirs

Question d'actualité au Gouvernement sur la rentrée scolaire

Fin de section

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.